Le salarié et l'employeur peuvent être accompagnés dans les démarches d' aménagement du poste de travail par le CHSCT de l'entreprise, le SAMETH, les
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LE MAINTIEN
Les outils et dispositifs
Les acteurs en Loire-Atlantique
Novembre 2011
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Edito handicap est une priorité du département de Loire-Atlantique. des Travailleurs Handicapés de Loire-Atlantique, la DDTEFP, l'AGEFIPH, les Caisses primaires d'assurance maladie de Nantes et de Saint-Nazaire, la Caisse régionale d'assurance maladie des Pays de la Loire, la Mutualité sociale agricole, la Maison départementale des personnes handicapées et les services de santé au travail de Loire-Atlantique (SSTRN, AMEBAT, SMIE, AMIEM, GIST et MTPL), avaient formalisé favoriser au maximum le maintien du travailleur dans son emploi, en facilitant et simplifiant les démarches pour assurer aux usagers, entreprises et travailleurs, une meilleure lisibilité des dispositifs existants notamment en améliorant le travail en réseau et la complémentarité de leurs actions. de mieux connaitre les rôles respectifs de chacun des acteurs du maintien dansPage 3 sur 64
LE PROCESS DU MAINTIEN
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Le maintien de
Evénement
déclencheurSignalement
au médecin du travailLa visite de
pré repriseLe diagnostic de
situationLe diagnostic :
rencontre salarié, médecin du travail, employeurLa RQTH
La recherche de
solutions CHOIXLa mise en °XYUH GH VROXPLRQV
Liées au poste :
posteLe contrat de rééducation en entreprise
Liées au temps de travail :
Le temps partiel thérapeutique
Les aides :
Les aides AGEFIPH
La reconnaissance de la lourdeur du
handicap et au développement des compétences :Le bilan de compétences
La formation continue
Le congé individuel de formation
Le MOAIJ
Le maintien
dans la même entrepriseLe maintien
au même poste reclassementPage 5 sur 64
SOMMAIRE
Le signalement au médecin du travail ...................................................... p 8 ETAPE 2 : LE DIAGNOSTIC DE SITUATION ....................... p 9La visite de pré-reprise ........................................................................... p 10
La rencontre salarié/médecin du travail/employeur : le diagnostic ............. p 12La RQTH ................................................................................................ p 15
ETAPE 3 : LA RECHERCHE DE SOLUTIONS ....................... p 17 Le maintien dans le même poste ............................................................. p 18 Le maintien dans la même entreprise ...................................................... p 20 ETAPE 4 I$ 0H6( (1 ¯895( G( 62I87H216 ................ p 22Les aides liées au poste :
Le contrat de rééducation en entreprise ......................................... p 24 La reconnaissance de la lourdeur du handicap ................................ p 26Les aides liées au temps de travail :
Le temps partiel thérapeutique ...................................................... p 29Page 6 sur 64
SOMMAIRE
Les aides :
Les aides AGEFIPH pour les employeurs......................................... p 33 Les aides AGEFIPH pour les salariés .............................................. p 38 compétences : Le bilan de compétences ............................................................... p 39 La formation continue ................................................................... p 41 Le congé individuel de formation ................................................... p 42 Le MOAIJ ..................................................................................... p 44 ......................................................................................... p 45Le SAMETH ............................................................................................................... p 51
La MDPH ................................................................................................................... p 52
Le service social spécialisé CARSAT MSA ............................................................ p 54
Les SST ..................................................................................................................... p 56
Le CHSCT en entreprise et les délégués du personnel en entreprise ............. p 62Page 7 sur 64
ETAPE 1 :
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LE SIGNALEMENT AU MEDECIN DU TRAVAIL
LLee ffoonnccttiioonnnneemmeenntt
En accord avec le salarié, le signalement peut être réalisé par le médecin traitant ou
le médecin conseil auprès du médecin du travail, du SAMETH, des assistants de service social de la CARSAT ou de la MSA (pour les salariés agricoles). Il pourra être conseillé au salarié de passer une visite de pré-reprise le plus en amont possible de la fin de son arrêt de travail.Retour au sommaire
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ETAPE 2 :
LE DIAGNOSTIC DE
SITUATION
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LA VISITE DE PRE REPRISE
Un examen auprès du médecin du travail peut être sollicité préalablement à la
reprise du travail lorsque les difficultés à la réintégration au poste de travail sont mais aussi par le salarié). Etre en arrêt de maladie, en AT (accident du travail), MP (maladies professionnelles)