communiquant uniquement à l'intérieur des frontières nationales En France et au Brésil, cette bande est attribuée au même service à titre secondaire
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95,1 Klara Du 93,8 Pure FM F 95,1 La Première F 91,9 Radio 4 Du 95,6 Studio Brussel Du 95,6 Classic 21 F 94,2 France Inter F 95,6 Studio Brussel
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Page 1 Radio ALOUETTE CHERIE FM EUROPE 1 FRANCE BLEU FRANCE CULTURE FRANCE INFO FRANCE INTER FRANCE MUSIQUE HIT WEST
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Nom 500 France MUSIQUE 501 France INFO 502 France INTER 503 CHERIE FM 516 France Bleu Alsace 517 OUI FM 518 France CULTURE 519
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France Inter 88 6 90 4 93 5 88 6 90 4 Océane FM 100 3 102 7 102 7 100 3 du Pays de Malestroit FREQUENCES RADIOS DU PAYS DE MALESTROIT
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PLAN NATIONAL DES FREQUENCES
PLAN NATIONAL DES FREQUENCES
Edition 2013
PLAN NATIONAL DES FREQUENCES
PLAN NATIONAL DES FREQUENCES
NOTE Le Plan National des Fréquences a été adopté suite à laDécision n
° 12/13
du23 septembre 2013 de Monsieur
le Chef du Gouvernement, Président du Conseil d'Administration de l'ANRTPLAN NATIONAL DES FREQUENCES
3PLAN NATIONAL DES FREQUENCES
SOMMAIRE
INTRODUCTION
CHAPITRE 1
1.1Tableau d'attribution des bandes de fréquences
1.2Les Renvois Nationaux
CHAPITRE 2
2.1.Fréquences
2.2.Services radioélectriques
2.3.Stations et systèmes radioélectriques
2.4.Termes relatifs à l'exploitation
2.5. Caractéristiques des émissions et des matériels 2.6. 2.7.Termes techniques relatifs à l'espace
2.8CHAPITRE 3
Dispositions relatives au service mobile maritime
PLAN NATIONAL DES FREQUENCES
PLAN NATIONAL DES FREQUENCES
PLAN NATIONAL DES FREQUENCES
5PLAN NATIONAL DES FREQUENCES
INTRODUCTION
Le Plan National des Fréquences est le document de référence qui précise pour chaque bande de fréquences
les services de radiocommunications correspondants autorisés au niveau national. de fréquences et d'orienter leurs choix en matière de bandes de fréquences à exploiter.le Plan National des Fréquences est élaboré et est mis à jour par l'ANRT, en tenant compte notamment
Radiocommunications
RRà l'issue des Conférences Mondiales des RadiocommunicationsCMRde l'UnionInternationale des Télécommunications
UITPour chaque bande de fréquences, le Plan indique les services qui sont autorisés au Maroc avec les conditions
techniques de leur exploitation. Aussi, il rappelle parallèlement les décisions internationales en la matière,
telles qu'inscrites dans le des RadiocommunicationsRRet les recommandations de l'UIT. Il donne la situation de de chaque bande de fréquences au niveau des trois de l'UIT;En outre, le Plan National des Fréquences précise dans une annexe des renvois nationaux, qui donnent plus
d'informations sur les critères techniques d'exploitation d'une bande de fréquences par un même service au
Maroc.
La présente révision actuelle du Plan National des Fréquences est basée sur le des
Radiocommunications
Conférence Mondiale des Radiocommunications de 2012CMR-12
La répartition nationale des fréquences est relatée la quatrième colonne des tableaux. Elle est déclinée des Radiocommunications de l'Union Internationale des Télécommunications. Le Plan National des fréquences est composé de trois chapitres : 1- Le tableau des attributions nationaleset internationalesde fréquenceschapitre 1et dans lequel Les renvois issus du des radiocommunications. Ils ont la forme "5.XXX». LeYYY».
2- Le stations de radiocommunication et des termes utilisés dans le projet de Plan chapitre 2 3- Le s canaux de fréquences relatifs au service mobile maritime cités dans l'Appendice 18 du des radiocommunications chapitre 3 , toute utilisation de fréquences doit se faire conformément à la en et êtrepréalablement autorisée. Ne sont pas concernées par cette les fréquences exploitées par les
installations radioélectriques composées d'appareils de faible puissance et de faible portée et qui sont
par les décisions pertinentes du Directeur Général de l'Nationale de des
Télécommunications.
PLAN NATIONAL DES FREQUENCES
PLAN NATIONAL DES FREQUENCES
6CHAPITRE 1
1.1. Tableau d'attribution des bandes de fréquences
9-110 kHz
Attribution aux services
Région 1 Région 2 Région 3 Maroc
Inférieure à 8,3 (Non attribuée)
5.53 5.54 Inférieure à 8,3 (NA)
5.53 5.54
8,3-9 AUXILIAIRES DE LA MÉTÉOROLOGIE
5.54A 5.54B 5.54C 8,3-9 AUXILIAIRES DE LA
MÉTÉOROLOGIE 5.54
A 5.54 B9-11,3 AUXILIAIRES DE LA MÉTÉOROLOGIE
RADIONAVIGATION 9-11,3 AUXILIAIRES DE LA
MÉTÉOROLOGIE
RADIONAVIGATION
MRC2 11,3 -14 RADIONAVIGATION 9-14 RADIONAVIGATION MRC2 14 -19,95 FIXEMOBILE MARITIME 5.57
5.55 5.56 14-19,95 FIXE
MOBILE MARITIME 5.57
MRC1 MRC2
19 ,95-20,05 FRÉQUENCES ÉTALON ET SIGNAUX HORAIRES (20 kHz)19,95-20,05 FRÉQUENCES
ÉTALON ET SIGNAUX
HORAIRES (20 kHz)
MRC2 20 ,05-70 FIXEMOBILE MARITIME 5.57
5.56 5.58 20,05-70 FIXE
MOBILE MARITIME
5.57MRC1 MRC2
70-72
RADIONAVIGATION
5.60 70-90 FIXE
MOBILE
MARITIME
5.57RADIONAVIGATIO
N MARITIME 5.60
Radiolocalisation 70-72
RADIONAVIGATION 5.60
FixeMobile maritime 5.57
5.59 70-72 RADIONAVIGATION
5.60 MRC2 72-84 FIXE
MOBILE MARITIME
5.57RADIONAVIGATION
5.605.56 72-84 FIXE
MOBILE MARITIME
5.57RADIONAVIGATION 5.60 72-84 MOBILE MARITIME
5.57RADIONAVIGATION 5.60
MRC1 MRC2
84-86
RADIONAVIGATION
5.60 84-86
RADIONAVIGATION 5.60
FixeMobile maritime 5.57
5.59 84-86
RADIONAVIGATION 5.60
MRC2 86-90 FIXE
MOBILE MARITIME
5.57RADIONAVIGATION
5.56 86-90 FIXE
MOBILE MARITIME
5.57RADIONAVIGATION 5.60 86-90 MOBILE MARITIME
5.57RADIONAVIGATION
MRC1 MRC2
5.61 90-110 RADIONAVIGATION 5.62
Fixe 5.64 90-110
RADIONAVIGATION
5.62 MRC2
PLAN NATIONAL DES FREQUENCESPLAN NATIONAL DES FREQUENCES 7 5.53Les administrations qui autorisent l'emploi de fréquences inférieures à 8,3 kHz doivent s'assurer qu'aucun
à 8,3 kHz.
5.54 5.54AL'utilisation de la bande de fréquences
8,3-11,3
kHz par les stations du service des auxiliaires de la convient d'appliquer les dispositions de la version la plus récente de la RecommandationUIT-R RS.1881.
Fédération de Russie, République d'Iraq, Liban, Maroc, Qatar, République arabe syrienne, Soudan et Tunisie, la
primaire. 5.54C maritime et au service mobile maritime à titre primaire. 5.55 5.56 5.57 dans les bandes considérées. 5.58Fédération de Russie, Tadjikistan et Turkménistan, la bande 67-70 kHz est, de plus, attribuée au service de
5.60PLAN NATIONAL DES FREQUENCES
PLAN NATIONAL DES FREQUENCES
8 préjudiciable aux autres services auxquels ces bandes sont attribuées. 5.61 de tels accords. 5.62sont instamment priées d'en coordonner les caractéristiques techniques et d'exploitation de manière à éviter
5.63quotesdbs_dbs14.pdfusesText_20