27 jan 2005 · COMPTABILITÉ PUBLIQUE II TITRE 2 LA NOMENCLATURE PAR FONCTION 4386 " Autres charges à payer" La dotation fait l'objet d'une inscription au budget primitif Rubrique 026 : Cimetières et pompes funèbres
Previous PDF | Next PDF |
[PDF] M14 Tome 1 - Collectivités locales
1 jan 2019 · lors de la réception d'éléments d'actif et de passif au titre d'une mise à disposition Le fonctionnement des comptes 4386 « Organismes sociaux – Autres charges à payer » et 4387 Toute inscription au compte 481 « Charges à répartir » ne peut résulter Rubrique 026 : Cimetières et pompes funèbres
[PDF] 1 - Economiegouvfr
27 jan 2005 · COMPTABILITÉ PUBLIQUE II TITRE 2 LA NOMENCLATURE PAR FONCTION 4386 " Autres charges à payer" La dotation fait l'objet d'une inscription au budget primitif Rubrique 026 : Cimetières et pompes funèbres
[PDF] N° 07-006-M14 du 19-1-2007 : Instruction - Economiegouvfr
19 jan 2007 · TITRE 1 LA NOMENCLATURE PAR NATURE 6 Le fonctionnement des comptes 4386 « Organismes sociaux - Autres charges à payer » et 4387 Toute inscription au compte 481 « Charges à répartir » ne peut Rubrique 026 : Cimetières et pompes funèbres
[PDF] JF00130270_JF_INTERNET1pdf - Cour des comptes
Il doit faire l'objet d'une inscription à Sce des pompes funèbres 4286 « Autres charges à payer »; 4386 « Organismes sociaux, charges à payer >> et crédits de paiements (AP/CP) ne donnaient pas lieu à inscription au titre des restes à
[PDF] RAPPORT DOBSERVATIONS DEFINITIVES - Cour des comptes
24 mai 2012 · pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31 décembre de l'année considérée Toute inscription à ce titre doit la clôture du budget annexe « Pompes funèbres » en 2011 ; C / 4386 - Organismes sociaux - Charges à payer
[PDF] WT/TPR/S/287/Rev1 4 novembre 2013 (13-5967) Page - WTO
4 nov 2013 · droits de douane sont abaissés au titre des engagements pris à l'OMC, l' enregistrement auprès de l'agence locale pour l'emploi, l'inscription zoos, jardins d'agrément, parcs, espaces verts des rues et éclairage public; services funèbres 1997 et 2010 a été la suivante: moteurs, pompes et turbines (13
[PDF] Questions orales - JO Débats parlementaires Questions-Réponses
29 août 2019 · de classement analytique (en caractère gras) et le titre 4386) 11878 Agriculture et alimentation Chambres d'agriculture Pompes funèbres position du ministère chargé de l'agriculture, pour l'inscription des élèves en
[PDF] LE GRAND-DUCHÉDE FINLANDE - CORE
daise Le président de l'ordre portre le titre de landtmarskalk i,ooo 921 5,185 4,815 5,554 4,386 Tôle et fer-blanc et qui portent une inscription constatant qu' ils ont été faits avec le premier monuments funèbres pompes à vapeur, etc
[PDF] 1917-09-01pdf - RERO DOC
pires centraux ; tous les autres, soit environ un fourgon des pompes funèbres, ultérieurs de M Malvy et ; à la disposition du général Beseler, à titre de lente L'inscription expone l'obligation de cultiver en P 6670 Y 4386 Prix : 12,000 it
[PDF] ID de l`inscription : 4466 Titre de l`inscription : Guide De Restaurant - Anciens Et Réunions
[PDF] ID de l`inscription : 4477 Titre de l`inscription : Annuaire Halal
[PDF] ID de l`inscription : 4498 Titre de l`inscription : AMBIANCE PIZZA
[PDF] ID de l`inscription : 4579 Titre de l`inscription : Restaurant Halal
[PDF] ID de l`inscription : 4646 Titre de l`inscription : Baraka
[PDF] ID de l`inscription : 4655 Titre de l`inscription : PIZZERIA AU FEU DE
[PDF] ID de l`inscription : 4723 Titre de l`inscription : Noce Din Traiteur
[PDF] ID de l`inscription : 4768 Titre de l`inscription : Boucherie Halal En
[PDF] ID de l`inscription : 5121 Titre de l`inscription : BAYAN Librairie
[PDF] ID de l`inscription : 5208 Titre de l`inscription : A La Boucherie halal
[PDF] ID de l`inscription : 5292 Titre de l`inscription : POMPES FUNEBRES - Anciens Et Réunions
[PDF] ID de l`inscription : 863 Titre de l`inscription : Mosquée De Champs - Anciens Et Réunions
[PDF] ID de l`insertion: 1465 Nom de la société : sms gratuit meditel - Anciens Et Réunions
[PDF] ID de l`insertion: 1691 Nom de la société : daffy car Description de - Anciens Et Réunions