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1312 Société générale bilan Social donnéeS chiffréeS 2011

201120102009

3 - ACCORDS DIVERS AU SEIN DE LA PROFESSION

1 mars 2011

a ccord salarial de branche pour 2011.

4 avril 2011

a ccord relatif à la sécurité des agences bancaires.

10 juin 2011

a ccord sur la formation professionnelle tout au long de la vie dans les banques.

4 juillet 2011

a ccord portant création d' o P cabaia

20 juillet 2011

accord relatif au harcèlement et à la violence au travail.

12 octobre 2011

avenant à l'accord du 4 juillet 2011 portant création d' o P cabaia

3 novembre 2011

avenant à l'accord sur la formation professionnelle tout au long de la vie dans les banques du 10 juin 2011. a ccord sur la gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences g P ec

8 mars 2010

a ccord modifiant l'annexe V (Métiers r epères) de la c onvention c ollective de la banque.

27 septembre 2010

avenant à l'article 59 de la c onvention c ollective du 10 janvier

2000 -

a bsences pour évènements familiaux.

27 septembre 2010

a ccord relatif à la mise en place de la c ommission paritaire de la banque en formation " approbation ».

26 mai 2009

a ccord conclu en application titre iii /b de l'ani du 11 janvier 2008 et de la loi du 25 juin 2008 portant sur la modernisation du marché du travail.

26 octobre 2009

avenant du 26 octobre 2009 à l'article 54.

16 décembre 2009

a ccord relatif au phénomène des incivilités et des violences à l'occasion des relations commerciales avec la clientèle.

4 - ACCORDS SIGNES AU SEIN DE L'ENTREPRISE

2 février 2011

a ccord sur l'encadrement du nouveau dispositif d'évaluation professionnelle.

29 avril 2011

a ccord relatif aux modalités de répartition et de versement du supplément d'intéressement au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2010.

21 juin 2011

a ccord relatif à la suppression des

écarts salariaux entre les femmes et

les hommes.

30 juin 2011

accord d'intéressement de Société g

énérale portant sur les exercices

2011, 2012 et 2013.

a ccord de participation de Société g

énérale portant sur les exercices

2011, 2012 et 2013.

r

èglement du Plan d'

pargne d' e ntreprise de Société g

énérale.

2 novembre 2011

a ccord sur les compétences respectives en matière d'activité sociales et culturelles des c omités d' e tablissement et du c omité c entral d' e ntreprise. a ccord sur le fonctionnement du c omité central d'entreprise de

Société

g

énérale.

12 mars 2010

a ccord relatif aux modalités de répartition et de versement du supplément d'intéressement au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2009.
avenant n°1 à l'accord de participation de Société g

énérale

portant sur les exercices 2008,

2009, 2010.

avenant n° 3 à l'accord collectif du

12 juillet 2006 instaurant un régime

obligatoire de frais médicaux pour le personnel de Société g

énérale.

29 avril 2010

avenant à l'accord relatif au comité d' e ntreprise e uropéen.

2 juillet 2010

a ccord relatif à la répartition entre salariés d'actions attribuées gratuitement pour 2010.

9 juillet 2010

avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 4 décembre 2009 relatif au régime de retraite supplémentaire des salariés de Société g

énérale

r

èglement + Statuts.

30 septembre 2010

accord en faveur de l'emploi et de l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap a nnées 2011-2013

27 janvier 2009

avenant n°1 au règlement du plan d'épargne d'entreprise de Société g

énérale du 9 juin 2008.

16 mars 2009

a ccord relatif aux modalités de répartition et de versement du supplément d'intéressement au titre de l'exercice clos le

31 décembre 2008.

avenant n°2 au règlement du plan d'épargne d'entreprise de Société g

énérale du 9 juin 2009.

avenant n°3 à l'accord sur le régime de prévoyance du 22 décembre 1999.

25 mars 2009

accord de méthode et de garanties sociales.

6 mai 2009

a ccord sur le mode de constitution du c omité de g roupe. a ccord sur le fonctionnement du comité de groupe Société g

énérale.

10 septembre 2009

accord sur le rattachement de l'implantation Société générale situé à Seclin dans les locaux de c rédit du n ord au Pôle

Service

client de lille et de l'implantation de Société g

énérale

située à o rléans dans les locaux S ogeca

P au Pôle Service

c lient d' o rléans.quotesdbs_dbs43.pdfusesText_43