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1/13 Rglement des tudes
et modalits de contrle des connaissances de l'UPSSITECH1. Prambule
Le rglement des tudes a pour objet de dfinir les rgles en vigueur dans le domaine de la formation
et dÓinformer la communaut universitaire.Les modalits de contrle des connaissances dfinies conformment l'article 17 de la Loi du 26
janvier 1984 sur l'Enseignement Suprieur rglementent les conditions d'obtention de chacun des
diplmes dlivrs par l'Universit Paul Sabatier.modifies ultrieurement en cours d'anne. Le tableau rcapitulant lÓensemble des Units
dÓEnseignement dÓune anne et les conditions de leur validation est port la connaissance des
lves en dbut dÓanne.
Les prsentes dispositions sÓappliquent au cycle de formation de l'UPSSITECH conduisant au diplme
dÓingnieur de lÓUniversit Paul Sabatier. Celui-ci comporte 3 annes. La premire anne de ce cycle
correspond la troisime anne dÓtudes suprieures aprs le Baccalaurat. La dernire anne de
ce cycle correspond la cinquime anne dÓtudes suprieures aprs le Baccalaurat.
2. Organisation des tudes Pour suivre les enseignements dispenss par les formations de lÓUPSSITECH et pour pouvoir se
administrative et pdagogique.2.1. Nature des enseignements
La formation comprend :
• des enseignements sous forme de cours, travaux dirigs, travaux pratiques • des travaux personnels tutors dans le cadre d'une pdagogie par projets • des stages et des visites dÓentreprises • des confrences et sminaires • des activits d'investissement personnel ou collectif agres par l'cole.2.2. Stage Le cursus comporte plusieurs stages dont la dure minimum est prcise dans la maquette
pdagogique.Au cours de leur cursus, les lves effectuent prioritairement leur stage en entreprise sur une dure
totale dÓau moins 8 mois (3 mois minimum en deuxime anne et 5 mois minimum en troisime
galement dans un laboratoire de recherche tranger. Si le projet professionnel de lÓlve sÓoriente
vers la recherche, un stage long en laboratoire (3me anne) peut se substituer un stage long en
entreprise. 2/132.3. Notation - Evaluation des lves ingnieurs.
Les enseignements (matires) sont groups au sein d'Units d'Enseignement (UE). Chaque UE
assure une cohrence pdagogique entre diverses matires et contribue l'acquisition de
comptences identifies.Le contrle des connaissances est destin apprcier, chaque tape de la formation, le niveau
atteint par l'lve ingnieur. La formation d'un ingnieur constitue un tout au sein duquel aucun
Le contrle des connaissances sÓeffectue sous forme de contrle continu et/ou de contrle terminal.
stages, ou des priodes de formation en entreprise. Le mode dÓvaluation est communiqu aux lves
ingnieurs en dbut dÓanne.Les preuves de contrle sont notes de 0 20. Les valuations des diffrentes preuves sont
communiques aux lves avant la runion du jury de spcialit. La moyenne de l'UE est calcule
partir des valuations obtenues dans les matires de l'UE compte tenu de leur pondration
respective. La moyenne semestrielle est calcule partir des moyennes des UE du semestre
compte tenu de leur pondration respective. La moyenne annuelle est calcule partir des
moyennes semestrielles.Lorsque des activits sont ralises en groupe (en travaux pratiques, en projets, ...), la contribution de
2.3.1 - Evaluation des travaux pratiques
• de la qualit du travail fourni en sance de TP • du compte rendu crit et/ou oral • d'une mise en situation • dÓune preuve spcifiqueChaque spcialit dfinit le type d'valuation et informe ses lves ingnieurs.
2.3.2 - Evaluation des projets
• lÓvaluation du travail personnel et collectif accompli lors des sances encadres de projet
• la qualit de la maquette ou du programme raliss • la qualit du rapport ou compte rendu crit • la qualit de la soutenance orale.2.3.3 - Evaluation des stages
• lÓvaluation du travail tablie conjointement par le matre de stage industriel et le tuteur
universitaire • lÓvaluation du (des) mmoire(s) • lÓvaluation de la (des) soutenance(s) orale(s).2.4. Organisation de l'enseignement des langues
Les lves suivent des enseignements dÓune ou deux langues vivantes (respectivement notes LV1 et
LV2). La premire langue vivante (LV1) est lÓanglais. Le niveau en anglais fait lÓobjet dÓune certification
AE TOEIC Ç. Dans le cadre de sa formation lÓUPSSITECH, un lve doit avoir atteint le score
3/13minimum quivalent au niveau B2 (785 points) pour pouvoir prtendre lÓobtention du Diplme
dÓIngnieur. Les lves bnficient au minimum dÓune preuve de TOEIC blanc par an. Le rsultat de
cette preuve est intgr dans la note finale des UE de LV1 concernes.Un tutorat de prparation au TOEIC est organis tout au long du cursus par lÓquipe pdagogique de
LV1. Une prsentation des moyens mis disposition des lves pour faciliter la prparation du TOEIC
est assure par lÓquipe pdagogique en charge de lÓenseignement de LV1. LÓobtention du niveau
TOEIC requis est un des objectifs majeurs des enseignements de LV1 de lÓEcole. Une organisationspcifique cet enseignement est mise en Íuvre pour cela par lÓquipe pdagogique de LV1
(sances en prsentiel, distance, en autoformation, mise disposition d'outils spcifiques, etc....)
Les lves ont la possibilit de bnficier gratuitement de l'accs deux sessions officielles maximum
du TOEIC organises par lÓUPSSITECH dans leur parcours de formation. Celles-ci sont effectues au
sein du Dpartement de Langues de l'Universit Paul Sabatier qui est centre officiel de test de TOEIC.
En cas d'chec (ventuellement pour absence injustifie) de l'lve ces deux sessions, il revient
celui-ci de prendre ses dispositions afin de s'inscrire ses frais une nouvelle session officielle. Dans
ce cadre, il pourra prendre contact soit auprs du Dpartement de Langues de l'Universit Paul
Sabatier soit auprs de l'organisme international officiel ETS : https://www.etsglobal.org/Fr/Fre.En premire anne au 1er semestre: seul lÓanglais est enseign en UE de Langue Vivante. Un test
au TOEIC est mis en place. Tous les lves effectuent au moins une preuve blanche du TOEIC pendant le semestre.En premire anne au 2
me semestre: Les lves dont le prcdent score lÓpreuve blanche duTOEIC de 1
er semestre est jug trop faible se voient proposer de suivre un cours de LV2 AE Anglaisrenforc Ç au lieu des cours de LV2. Ce dispositif concerne au plus 20% de la promotion. Les autres
lves ont accs aux enseignements de LV2 parmi ceux proposs par les enseignants de langue de
lÓEcole. Au cours du semestre, tous les lves passent au moins une preuve blanche du TOEIC. Un
tutorat de prparation au TOEIC est organis.En deuxime anne : Les lves ayant obtenu un score faible lÓpreuve blanche du TOEIC suivent
les cours de LV1 et devront suivre les cours de LV2 AE Anglais renforc Ç. Ce dispositif sÓapplique un
effectif limit au plus 20% de la promotion. Les autres lves continuent suivre les enseignements
de LV2 choisie. Tous les lves passent au moins une preuve blanche du TOEIC au cours de
l'anne. Un tutorat de prparation au TOEIC est mis en place. Tous les lves se prsentent
lÓpreuve de TOEIC officielle organise la fin de la deuxime anne.En troisime anne : Les lves nÓayant pas atteint le score requis au TOEIC officiel suivent
uniquement des cours de LV1 et de LV2 AE Anglais renforc Ç et se prsentent la nouvelle preuve
de TOEIC officielle qui est organise avant la fin de la troisime anne. Ces lves passent au moins
une preuve blanche du TOEIC au cours de l'anne. Un tutorat de prparation au TOEIC est mis en
place. Les autres lves continuent suivre les enseignements de LV1 et de LV2 choisie.2.5. Mobilit lÓtranger
Au cours de leur cursus au sein de lÓUPSSITECH, les lves doivent effectuer une mobilit dÓau moins
12 semaines lÓinternational. Ceci peut se faire (1) dans le cadre dÓun des stages obligatoires de la
formation, (2) ou bien dans le cadre dÓun semestre dÓtudes. Au cours de sa formation et dans la
mesure o le calendrier le permet, un lve peut cumuler les deux types de mobilit.La formation accompagne les lves en amont, dans la dfinition de leur projet de mobilit et sÓassure,
en aval, du bon droulement de celle-ci grce un suivi personnalis ralis par le responsable de la
mobilit lÓinternational de la spcialit dont il relve. 4/13Les mobilits internationales sont soumises la validation par le Fonctionnaire Scurit-Dfense de
lÓtablissement, un avis dfavorable de sa part entranant lÓannulation du projet de mobilit envisag,
en regard des dlais requis par cette procdure et des lments de calendrier fournis par le
responsable de la mobilit internationale le cas chant pour prvoir une autre solution en cas de rejet
de sa demande.2.5.1. Mobilit dans le cadre dÓun stage
laboratoire de recherche ou en entreprise (cf 2.2).2.5.2. Mobilit sortante dans le cadre dÓun semestre dÓtudes
La mobilit pour un semestre dÓenseignement permet un lve de valider une partie des crdits
ECTS (European Credit Transfer System) lÓtranger. Le diplme obtenu la fin du cursus ne diffre
pas du diplme classiquement dispens par lÓcole. Pour garantir des conditions de mobilits
optimales, chaque spcialit dtermine, en fonction de son programme, la priode du cursus
privilgier pour effectuer ce type de mobilit. Les modalits sont prcises dans lÓannexe au prsent
rglement des tudes. Ce type de mobilit fait lÓobjet de la ralisation dÓun accord entre lÓcole,
2.5.3. Mobilit entrante dans le cadre dÓun change
Chaque spcialit peut accueillir des tudiants trangers dont la formation initiale est compatible avec
le programme de la spcialit. Afin de prparer ce type dÓchange, un accord est tabli :
• pour dfinir les modalits dÓaccueil et dÓvaluation, • pour prciser le programme de formation suivi par lÓlve durant son sjour.2.6. Assiduit
2.6.1 - Absence lors dÓune activit dÓenseignement
notifies l'avance lÓenseignant et au secrtariat pdagogique de la spcialit. Les absences
imprvues (maladie, ...) seront signales au plus tard 48 heures aprs leur retour et devront faire
lÓobjet dÓun justificatif qui sera dpos au secrtariat pdagogique dans les 5 jours qui suivent ce
retour.La prsence en TP est obligatoire, exception faite pour les tudiants salaris sur prsentation de leur
En cas dÓabsences rptes et non justifies aux activits d'enseignement inscrites lÓemploi du
temps ainsi quÓaux preuves de contrle, lÓlve est considr comme non assidu. Il pourra ds lors
relve. En lÓabsence dÓlments justificatifs probants, ce critre sera port la connaissance des jurys
des fins de semestre et dÓanne pour quÓil en soit tenu compte lors des dlibrations.
2.6.2 - Absence lors dÓune preuve
Une absence une preuve, quelle quÓelle soit, entraine la note de zro.Toutefois, en cas dÓabsence justifie, le responsable de la matire d'enseignement propose au
responsable de spcialit, qui dcidera, selon le justificatif fourni et l'importance de l'preuve, de la
conduite tenir. 5/132.7. Humanits et culture de lÓingnieur
Les lves ingnieurs participent au rayonnement de leur cole lorsque :• Ils s'investissent dans des activits bnvoles, au sein ou non d'associations dans des
domaines varis.• Ils contribuent ou participent des vnements de diffusion de la culture scientifique et
technique• Ils sÓimpliquent dans le fonctionnement ou la diffusion de lÓinformation propos des formations
de lÓEcoleL'cole encourage ces engagements qui contribuent l'acquisition des savoirs, savoir-faire et savoir
De telles actions donneront lieu lÓattribution dÓun maximum de 2 points de bonus reports sous
forme de AE points jury Ç sur la note moyenne de lÓUE la plus faible lors du jury dÓanne. Le barme et
les modalits dÓattribution de ces points sont donns titre indicatif en annexe au prsent
document.2.8. Cas particuliers
2.8.1. Amnagement des tudes
Les amnagements pour le droulement des tudes des lves statut exceptionnel (salaris, sportifs
de haut niveau, lves handicaps...) requirent l'accord du responsable de la formation.
2.8.2. Priode de csure
Elle est autorise entre la deuxime et la troisime anne sous rserve dÓun accord avec le
responsable de la spcialit et le Directeur lÓUPSSITECH, validant la lgalit de la dmarche.
3. Jury de spcialit et jury de l'UPSSITECH
3.1. Jury de spcialit
Le jury de spcialit se runit pour l'valuation de chaque semestre et de l'anne. Il examine les
rsultats des lves ingnieurs et donne un avis pour chacun : validation de semestre, passage
l'anne suprieure, rorientation. Le jury de spcialit est souverain.Tout lve ayant rencontr des difficults particulires (matrielles, familiales, de sant, etc) doit
informer au pralable le jury de spcialit par lettre adresse au responsable de la formation.
Les dlibrations du jury ne sont pas publiques. Les membres ont obligation de rserve.Sont membres : les responsables de chaque Unit dÓEnseignement ou un reprsentant qui doit avoir
enseign dans cette Unit dÓEnseignement pendant lÓanne, le directeur de la spcialit ou son adjoint,
et le responsable de lÓanne ou leurs reprsentants.Les autres enseignants ayant effectu au moins 10 heures dÓenseignement dans lÓanne sont invits,
sans droit de vote. Le jury est prsid par le Directeur de spcialit ou son reprsentant.
3.2. Jury de l'UPSSITECH
Le jury de l'UPSSITECH se runit chaque session aprs que les jurys des spcialits se soient
drouls. 6/13Il prend connaissance des propositions des jurys de spcialits. Tout lve ou enseignant souhaitant
porter la connaissance du jury de lÓUPSSITECH un litige concernant les propositions du jury de
spcialit devra adresser un courrier au directeur de lÓUPSSITECH au plus tard 48h00 avant la
sance du jury qui prendra la dcision finale pour la validation de l'anne.A la fin du cursus, il dcide de la dlivrance ou non du diplme dÓingnieur aux lves compte-tenu
des propositions des jurys de spcialits.Le jury de l'UPSSITECH est constitu du directeur de l'UPSSITECH qui le prside, du directeur des
tudes, du responsable ou de son adjoint et dÓun reprsentant de chaque spcialit.Le jury de l'UPSSITECH est souverain.
3.3. Communication des rsultats
Les notes sont communiques aux lves ingnieurs ds quÓelles sont connues. Ceux-ci peuvent
alors consulter leur copie leur demande.Les rsultats des jurys des spcialits sont communiqus immdiatement aprs les dlibrations. Les
lves ont droit, sur leur demande crite adresse au responsable de la formation l'issue de la
dlibration du jury de spcialit et dans un dlai de cinq jours ouvrables, un entretien avec le
Prsident de Jury ou l'un des membres dlgus. expressment par crit au plus tard 48h00 avant le jury de lÓEcole.A l'issue de la dlibration, les membres du Jury de lÓUPSSITECH affichent la copie du procs-verbal
et/ou le tableau des rsultats. Ce document porte obligatoirement la date de l'affichage.L'affichage de la liste des admis au diplme ne peut avoir qu'un caractre officieux qu'il convient de
mentionner. En effet, en cas d'erreur ou de litige, seul le procs-verbal de dlibration du Jury fait foi.
Le document affich ne doit comporter aucune rature.Les dlibrations du Jury sont souveraines. Toutefois, la demande du Directeur de lÓUPSSITECH,
une nouvelle dlibration du jury est exceptionnellement possible pour la rectification d'une erreur
matrielle, ou lorsque des lments essentiels susceptibles de modifier la dlibration n'ont pas t
ports la connaissance du jury au moment de la prcdente dlibration.les 5 jours ouvrables suivant la date d'affichage des rsultats, au secrtariat pdagogique.
vrification des inscriptions administrative et pdagogique de lÓlve.4. Conditions de validation et poursuite des tudes
4.1. Validation dÓune UE, dÓun semestre et de lÓanne
Le seuil de validation dÓune UE est le maximum entre une note de 10 et du seuil de compensation donn pour chaque UE dans le tableau en annexe. Pour qu'un semestre soit valid il faut que toutes les conditions suivantes soient runies :• la moyenne semestrielle de l'lve ingnieur est suprieure ou gale 10/20 ;
• la moyenne de chaque UE est suprieure ou gale au seuil de validation. 7/13Si les deux semestres de l'anne sont valids, l'anne est valide de droit sauf pour les tudiants en
situation dÓenjambement. Dans un tel cas, lÓanne suprieure nÓest valide que si les deux semestres
de lÓanne sont valids et si lÓanne infrieure lÓest galement.4.2. Modalits d'octroi des ECTS
Les ECTS sont octroys pour les UE dont la moyenne est suprieure ou gale leur seuil de
validation.A dfaut, la validation de lÓanne ou dÓun semestre confre lÓattribution des ECTS de toutes
leurs UE constitutives.4.3. Conditions de poursuite d'tudes
Seuls les lves qui ont valid leur anne peuvent sÓinscrire en anne suprieure.
Quels que soient les rsultats obtenus lors dÓun semestre impair, lÓlve ingnieur est autoris suivre
et propositions formuls par le jury de semestre.4.4. Redoublement et exclusions
Pour les lves qui ne satisfont pas les conditions de passage en anne suprieure, le jury de
spcialit peut proposer au jury de lÓUPSSITECH soit lÓautorisation de redoublement ou soit lÓexclusion.
Si le jury de spcialit propose lÓexclusion, il doit argumenter sa dcision au jury de l'UPSSITECH.
Tout lve exclu peut bnficier, sa demande, dÓune aide de la part de lÓquipe pdagogique de sa
spcialit, sous forme de conseils pour sa rorientation.Un seul redoublement est autoris, subordonn lÓaccord pralable du jury de lÓEcole. Tout autre
redoublement est soumis l'autorisation du jury de lÓcole sur avis du jury de spcialit. Le
redoublement est amnag aprs discussion avec l'lve de faon privilgier notamment la
consolidation des bases de lÓanne redouble et le dveloppement personnel de celui-ci (stage en
entreprise, travail en autonomie...).Le directeur du dpartement de spcialit en dfinira les modalits en sÓassurant de la mise en Íuvre.
Un contrat dÓtude sera sign entre lÓlve redoublant et le directeur du dpartement de spcialit 15
jours au maximum aprs la rentre de lÓlve. Cette procdure dÓenjambement est autorise entre la
premire anne et la seconde anne, ou entre la deuxime et la troisime anne du cycle ingnieur.
Les tudiants en situation dÓenjambement doivent sÓinscrire administrativement sur les deux annes
4.5. Validation du diplme
Le jury prend en compte lors de sa dcision de dlivrance ou de non-dlivrance du diplme, les
lments suivants :
- les rsultats obtenus au cours de la scolarit : les lves doivent avoir obtenu 60 crdits ECTS
par anne de scolarit, soit 180 ECTS lÓissue de la 3me anne.
- le niveau dÓanglais atteint : En application des recommandations de la CTI, le niveau
souhaitable pour un ingnieur est le niveau C1 du AE Cadre europen de rfrence pour les
langues Ç du conseil de lÓEurope. Le niveau minimum qui est demand aux lves est le niveau
B2. Dans le cas o le niveau B2 nÓest pas obtenu en fin de 3me anne, le jury peut suspendre la
dlivrance du diplme pour un maximum de 3 ans. Pendant cette priode, lÓobtention du niveau
requis auprs dÓun organisme de certification reconnu entrane la dlivrance immdiate du
8/13diplme si les autres conditions de dlivrance sont remplies. Au-del de ce dlai, lÓlve ne
pourra plus recevoir le Diplme dÓIngnieur de lÓUniversit Paul Sabatier.- la dure et la validation des stages effectus et la dure des sjours effectus lÓtranger : au
cours dÓune scolarit lÓUPSSITECH, tout lve doit obligatoirement effectuer au moins 12
semaines lÓtranger. Les sjours linguistiques lÓtranger sous forme de AE petits boulots Ç
sont comptabiliss au titre de cette exprience, dans la limite de 4 semaines. Les stages ouexpriences de travail ainsi que les sjours l'tranger, effectus aprs le niveau baccalaurat
spcialit ; ils sont alors pris en compte dans les dcomptes ci-dessus. Dans le cas o le
nombre de semaines de stage ou le nombre de semaines de sjour lÓtranger nÓest pas
obtenu en fin de troisime anne, le jury peut suspendre la dlivrance du diplme pour un
maximum dÓun an. LÓaccomplissement du nombre de semaines manquantes relev par le juryentrane la dlivrance immdiate du diplme si les autres conditions de dlivrance sont remplies
par ailleurs.Le jury est souverain et ce titre il peut, lorsquÓil le juge opportun, dlivrer le diplme lorsque les
conditions ci-dessus ne sont pas remplies.5. Rglement des preuves de contrle
autoris composer et accder aux salles des contrles. Les modalits dÓorganisation des preuves
seront prsentes aux lves en dbut dÓanne.