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Cluster C2TM Processus de sélection & labellisation des projets 1
PROCESSUS DE SELECTION ET DE
LABELLISATION DES PROJETS
Cluster C2TM Processus de sélection & labellisation des projets 21.SOMMAIRE
Une idée de projet__________________________________________3 Prise de contact____________________________________________ 3 Soumission d'un aǀant-projet_________________________________4 Constitution et dépôt du dossier final____________________________4 Evaluation du projet__________________________________________6 Réponse aux appels à projets___________________________________6 Cluster C2TM Processus de sélection & labellisation des projets 32. PREAMBULE
2.1 : Monter un projet
Le cluster Cluster des Textiles Techniques Marocains aide à transformer une bonne idée ou opportunité en un projet de R&D collaboratif. Il dispose, pour cela, des Commissions et il peut mobiliser des experts du domaine concerné. Le montage d'un projet collaboratif comporte un processus de labellisation. Le label "Cluster C2TM" est accordé par le Conseil d'Administration du cluster sur recommandation du Comité de Sélection et de Labellisation des Projets (CSLP). Ce dernier est composé des Présidents des Commissions Thématiques et, si nécessaire, d'experts du domaine concerné, tenus à confidentialité. L'expertise reconnue des instances de consultation et de décision du Cluster garantit la qualité du label "Cluster C2TM". Les paragraphes qui suivent décrivent les étapes à suivre pour obtenir qu'un projet soit labellisé.2.2 : Le processus de labellisation
Il est recommandé au porteur de projet de prendre d'abord connaissance du processus de labellisation décrit dans ce document avant de prendre contact avec la direction du cluster.3. UNE IDEE DE PROJET
Tout membre du cluster qui a une idée de projet (projet qui peut s'inscrire dans un mécanisme de financement) ou qui cherche des partenaires ou des compétences rares a tout à gagner à demander la labellisation si ce projet correspond aux thématiques du cluster C2TM.4. PRISE DE CONTACT
La première étape est de prendre contact avec la direction du Cluster qui informe le porteur du projet des principes qui guident la délivrance du label Cluster C2TM : le caractère innovant, la nécessité de réunir des partenaires, l'obligation de correspondre aux thématiques du Cluster. Cluster C2TM Processus de sélection & labellisation des projets 45. SOUMISSION D'UN AVANT-PROJET
La soumission d'un avant-projet n'est pas obligatoire sauf cas expressément spécifié. Il est
toutefois recommandé de soumettre un avant-projet qui sera évalué par la Commission thématique concernée. Cette dernière le soumet après validation au CSLP pour examiner la pertinence du projet et délivrer des conseils utiles à la constitution d'un bon dossier. Le Comité de Sélection et de Labellisation des projets est composé des Présidents des Commissions et, si nécessaire, d'experts scientifiques et techniques, représentatifs des différentes disciplines du domaine des textiles à usages techniques. Les experts sont nommés, à titre personnel, pour leurs compétences reconnues. Le CSLP a notamment pour rôle d'étudier les projets soumis à labellisation. Il est Ġgalement force de proposition auprğs du Conseil d'Administration du Cluster quant aux thèmes scientifiques et technologiques de projets potentiels et aux actions nécessaires6. CONSTITUTION ET DEPOT DU DOSSIER FINAL
6.1 : Constitution du dossier
Avec l'appui du cluster, le dossier du projet à labelliser est constitué. Il précise notamment :¾ Une synthèse du projet :
- l'objet du projet, - le caractère prioritaire et le degré stratégique, - l'identification des partenaires, - le montant global des dépenses prévues, ¾ Une fiche de présentation de chaque partenaire ; ¾ Une fiche financière pour chaque partenaire détaillant : - les coûts prévisionnels supportés o en temps passé par catégorie de personnel, o en amortissement d'équipements et matériels de recherche, o en sous-traitance.¾ Des documents en pièces jointes :
- une description détaillée du projet, précisant notamment : o sa place dans la stratégie des entreprises impliquées dans le projet, o sa place au regard de la stratégie du cluster, sa complémentarité avec d'autres projets, Cluster C2TM Processus de sélection & labellisation des projets 5 o son caractère innovant notamment au regard de l'état de l'art, o le contenu détaillé des travaux envisagés sous forme de "fiches de lots" (ou équivalent), les responsabilités de chaque partenaire, les modalités de gestion du projet, o le déroulement et le phasage des travaux, avec l'identification de pointséventuels d'arrêt du programme,
o les marchés visés et les perspectives de déploiement commercial du résultat des travaux de R&D, o les résultats escomptés en termes d'activité et d'emplois, tant lors de la phase de R&D (emplois de chercheurs) que lors de la phase de déploiement commercial, o les aspects de partage des droits de propriété, des droits d'exploitation et de retour attendus pour chaque partenaire, éléments qui constituent la base et préfigurent l'accord de consortium et de collaboration entre partenaires qui sera requis ultérieurement. Un projet d'accord peut être fourni s'il existe. o les éventuelles expertises techniques menées à l'initiative du cluster, o une présentation synthétique du projet à destination du secteur public validée par les porteurs du projet qui, si le projet est retenu, pourra être utilisée pour présenter le projet dans le cadre de la communication du cluster (présentation sur le site du cluster www.c2tm.ma ) et d'une communication institutionnelle.Des documents destinés à faciliter la préparation du dossier sont disponibles sur le site web
du cluster C2TM : note de conseil pour préparer les fiches financières pour les entreprises et pour les autres partenaires, planning des travaux (format excel), description détaillée du projet (format html), note explicative simplifiée relative aux types d'entreprises et aux modalités de calcul des effectifs et montants financiers (format pdf), modèle de fiche desynthèse, présentation et descriptif technique, parcours de labellisation, critères d'éligibilité,
Un dossier solide augmente les chances de labellisation puis de financement.