[PDF] [PDF] Conseil communautaire - Communauté de Communes Moselle et

14 déc 2017 · Conseil communautaire – Séance du jeudi 14 décembre 2017 commune de Flavigny-sur-Moselle avait engagé le 13 octobre 2014 la révision Par délibération du 19 janvier 2017, le conseil communautaire a constaté le 



Previous PDF Next PDF





[PDF] Conseil Municipal N° 3 du 11 avril 2014 Délibération n° 3

11 avr 2014 · INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL délibération fixant les indemnités de fonction de ses membres 



[PDF] D É LIB É RATION DU 25 JUILLET 2014 ************** Lan Deux

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, Vu la délibération du conseil municipal du 13 06 2014 décidant la création du ALSH communal à compter du



[PDF] EXTRAIT DU REGISTRE DELIBERATIONS DU CONSEIL - Alesfr

30 jui 2014 · Centre Hospitalier d'Ales-Cevennes - Modification de la deliberation n°14 03 03 du Conseil Municipal du 7 avril 2014 Le Conseil Municipal,



[PDF] Délibérations - Ville de Villejuif

16 déc 2015 · 4 - D É L I B É R A T I O N S (



[PDF] DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES LORS DU CONSEIL - Noisy-le-Sec

12 déc 2019 · D É L I B É R A T I O N S DU C O N S E I L M U N I C I P A L ---------- E X T R A I T du Registre des Délibérations du Conseil Municipal



[PDF] Compte rendu de la séance du 27 avril 2017 à 20h00

27 avr 2017 · D É L I B É R A T I O N– Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l' unanimité - FIXE comme suit la Monsieur le maire rappelle que par délibération n°2014/1 du 05 avril 2014, le conseil municipal a fixé à sept (7) le 



[PDF] Conseil communautaire - Communauté de Communes Moselle et

14 déc 2017 · Conseil communautaire – Séance du jeudi 14 décembre 2017 commune de Flavigny-sur-Moselle avait engagé le 13 octobre 2014 la révision Par délibération du 19 janvier 2017, le conseil communautaire a constaté le 



[PDF] Conseil communautaire - Communauté de Communes Moselle et

15 fév 2018 · Conseil communautaire – Séance du jeudi 15 février 2018 2018/ Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 18 janvier 2018 3 CP 2014 CP 2015 CP 2016 CP 2017 CP 2018 CP 2019 CP 2020



[PDF] DOSSIER CM 12112014 - Ville de Bagnolet

13 nov 2014 · Vu la délibération du conseil municipal du16 avril 2014, portant de Bagnolet repr»sent»e par son maire, conform»ment ø la d»lib»ration nè

[PDF] Comment effacer l historique de navigation

[PDF] La relation clients à distance

[PDF] Insertion professionnelle et poursuite d études 6 à 9 mois après l obtention en 2014 d un Master 2 de TSE de l Université Toulouse 1 Capitole

[PDF] Comment procéder dans Osiris

[PDF] RESOLUTION N 2004-01/AN/BAN/PRES

[PDF] Les Energies Marines Renouvelables

[PDF] PLAN D ACTION TRIMESTRIEL DU CENTRE DE SANTE POUR LA PERIODE ALLANT DE

[PDF] Forum International de la Finance en Afrique Subsaharienne 1ère Edition

[PDF] Compte rendu assemblée générale 21 septembre 2015

[PDF] Indicateur n 13 : Evolution des effectifs et des dépenses de personnel des établissements de santé

[PDF] MOROCCO OIL & GAS SUMMIT ***** Allocution du Dr. Abdelkader AMARA Ministre de l Energie, des Mines, de l Eau et de l Environnement

[PDF] RELATIF AU PROJET D ARRÊTÉ CONCERNANT LES CENTRES ET LES FÉDÉRATIONS DE PLANNING ET DE CONSULTATION FAMILIALE ET CONJUGALE

[PDF] LE PRÉSIDENT DU FASO, PRÉSIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES

[PDF] CONTRAT D'ASSOCIATION ENTRE MÉDECINS DENTISTES AVEC MISE EN COMMUN DES HONORAIRES

[PDF] FEDEDRATION FRANCAISE D ESCRIME (FFE) REGLEMENT INTERIEUR ANNEXE II. Règlement médical