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24 mai 2016 · Paris Opéra for a time, was involved in military bands, and that he wrote a 2014 , http://www eggerinstruments ch/index php/en/historical- Accessed April 2, 2016 http://canadp -archivesenligne paris fr/archives_etat_civil/ 

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ÉCOLE DES HAUTES ÉTUDES EN SCIENCES SOCIALES

Centre de recherches historiques

Thèse de doctorat Histoire et civilisations

Anne LEBLAY

Proscrits ibériques à Paris au temps des monarchies constitutionnelles (1814-1848)

Volume II

Sous la direction de M. Bernard VINCENT

Soutenance publique le 24 juin 2013

Membres du jury :

Mme Caroline DOUKI, maître de conférences à l'université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis

M. Jean-Philippe L

UIS, professeur à l'université Blaise Pascal de Clermont-Ferrand

M. Paul-André R

OSENTAL, professeur à Sciences Po Paris

Mme Maria Manuela T

AVARES RIBEIRO, professeure à l'université de Coimbra (Portugal) 583

Sommaire

Sources

Bibliographie

Annexes

I. Expulsion des réfugiés politiques de Paris : correspondance du ministère de l'Intérieur avec le préfet de police et le ministre de la Guerre, décembre 1830-juin 1832. II. Dossier individuel de Caroline Araujo Paes, novembre 1831-novembre 1833. III. Signalement et itinéraire obligé du réfugié portugais Louis Ignacio de Seixas

Moutinho, juin 1832.

IV. Lettres du comte de Saldanha au marquis de Palmela, janvier-mars 1829.

V. Rapports du ministère de l'Intérieur sur les réfugiés portugais de Brest, mars-juillet

1829.
VI. Extraits de la correspondance de José Cândido Xavier avec le marquis de Palmela puis le chevalier de Barbosa, janvier 1829-mars 1830. VII. Lettres de Thomas Mascarenhas à Francisco d'Almeida, mai 1830-février 1831. VIII. Lettres du comte de Saldanha à Thomas Mascarenhas, novembre 1830. IX. Lettre du chevalier d'Abreu e Lima à Thomas Mascarenhas relative à l'arrivée de

Dom Pedro en Europe. Londres, 15 juin 1831.

X. Présentation du manifeste de Dom Pedro, 2 février 1832. XI. Lettres de Juan Álvarez Mendizábal aux représentants de la Régence, mai-juin 1832. XII. Lettre de Maria do Carmen d'Aguilar Lemos Azevedo à Abreu Lima. Paris, 28 septembre 1832. XIII. Correspondance secrète de réfugiés " afrancesados » interceptée par l'ambassade d'Espagne à Vienne, avril-septembre 1815.

XIV. Extraits d'une lettre du ministère des Affaires étrangères français à l'ambassadeur

d'Espagne au sujet des réfugiés absolutistes. Paris, le 23 mai 1822. XV. Surveillance des déplacements des réfugiés espagnols entre le Royaume-Uni et la

France entre avril et août 1830.

XVI. Les réfugiés espagnols dans les relations diplomatiques franco-espagnoles, octobre- décembre 1830. 584

XVII. Les réfugiés espagnols face au nouveau régime orléaniste, août 1830-janvier 1831.

XVIII. Surveillance des juntes espagnoles par le ministère de l'Intérieur, août-octobre 1831.
XIX. Image de l'Espagne dans la correspondance du ministère des Affaires étrangères français, avril 1831. XX. Correspondance diplomatique du comte d'Ofalia, ambassadeur d'Espagne en France avec le premier secrétaire, Francisco Tadeo Calomarde, février 1832. XXI. Demande de pardon adressé à la reine Isabelle II pour le réfugié carliste Benito

Donada par sa mère, juin-juillet 1844.

XXII. Juana Martínez à la recherche de son mari, Juan Bautista de Aprosio, capitaine carliste, réfugié en France en 1839, février-mars 1851. XXIII. Estado general de la emigracion española en Francia, diciembre de 1857. XXIV. Chronologie des principaux textes législatifs et réglementaires relatifs aux réfugiés sous la monarchie de Juillet et la Seconde République, 1830-1851. XXV. Interrogation de la base NAT des Archives nationales. XXVI. Présentation de la base des adresses des Espagnols et des Portugais en résidence

à Paris.

XXVII. Bases PROFIL des réfugiés espagnols et portugais Index 585

Sources

Archives nationales (site de Paris puis site de Pierrefitte à partir de 2013)

État général des fonds. Tome II, 1789-1940, Rémi Matthieu (dir.), Paris, Archives nationales,

1978, 656 p.

État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères, version de

1962, disponible sur :

Bases de données

LEONORE. Dossiers de titulaires de la Légion d'honneur (1800-1976) : NAT. Dossiers de naturalisations, de changements de noms, de titres (1814-1853) : C C HARON-BORDAS (Jeannine), Les archives des Assemblées nationales, 1787-1958. Répertoire numérique de la série C, Paris, Archives nationales, 1985, 220 p. C 2758. Vicente Bertran de Lis. Représentations adressées au ministère espagnol. Paris, A.

Mie, 1831, 100 p.

C 2763. Résultats principaux de l'expédition de M. le colonel Amoros, inspecteur des gymnases militaires, à la place et au camp de Saint-Omer, en 1834. Paris, impr.

Malteste, s.d. 4 p.

Réflexions sur l'intervention en Espagne. 17 novembre 1834. Paris, Dentu, 1834, 14 p. Explication de la situation de l'Espagne, à l'époque du 23 octobre 1834, ou notes à consulter sur l'état véritable de ce pays, ses ressources et le danger de ses emprunts.

Paris, Dentu, 1834. 30 p.

F 1a Répertoire numérique sur fiches des sous-séries F 1

à F

6 . tome I : sous série F 1 , 1993. F 1a

33 à 44. Circulaires du ministère de l'Intérieur. 1815 à 1846.

F 1a

64. Circulaires du ministère de l'Intérieur. Police et police sanitaire.

F 1a

68. Relations entre le ministère des Affaires étrangères et le ministère de l'Intérieur.

F 1a 560
4 . 1817, voyage de l'infant d'Espagne, don François de Paul. F 1a 560
7 . Voyage de l'infant et de l'infante d'Espagne. 1829. F 1a 635
20 A . Troubles de Paris en 1831. F 1b Personnel administratif du ministère de l'Intérieur (administration centrale) : F 1b

1 262 1. Dossier d'Albert Baillot.

F 1b

1 266 3. Dossier Franchet Desperey. (Pas de dossier au nom de Foudras)

F 1b

1 276 1. Dossier d'Ange Frédéric Paillet.

F 1b

1 278 3. Dossier d'Alexandre Rosan.

F 1b

1 292. Dossier d'Albert Baillot.

586
F 1c LANHERS (Yvonne), Documents relatifs à la ville de Paris et à l'ancien département de la Seine (1790-1912), inventaire semi-analytique dact., 330 p. [ F 1c

I 1 à 196]

T ULARD (Jean), Préfecture de police sous la monarchie de Juillet, suivi d'un inventaire sommaire et d'extraits des rapports de la Préfecture de police conservés aux Archives nationales, Paris, Archives nationales, 1964, 177 p. F 1c I 33. Dossier 1. Rapports quotidiens du préfet de police au président du Conseil, ministre

de l'Intérieur. Juillet-décembre 1831. Résumés des rapports hebdomadaires adressés par

les commissaires au préfet de police. (Dont activités des réfugiés italiens, espagnols, portugais...) ; dossier 2. Rapport du préfet de police. Janvier-février 1832. (Dont : renseignements fournis par un agent espagnol sur l'hostilité de l'ambassadeur d'Espagne envers le roi dont il prévoit la chute). F 1d MAYEUR (Monique), Combattants et blessés de Juillet F/1d/III/42-78, Paris, Archives nationales de France, 2000, 395 p. F 1d III 50. Dossier de François Borja Correa ; xossier de Balbino Cortès. F 2 Répertoire numérique sur fiches des sous-séries F 1

à F

6 . tome II : sous séries F² à F 4 , 1993.

F² I 106

34
. Précédents administratifs : étrangers, souvenirs féodaux, singularités diverses (an

V- 1825).

F 7 F

ELLETIN (M.), VILAR (G.), F7 11981 à 12111. Répertoire alphabétique. Réfugiés espagnols

(1822-1835). 1944, fichier reproduit en 3 volumes xérographiés en 1970. F ELLETIN (M.), VILAR (G.). F7 12112 à 12119, Répertoire alphabétique des dossiers de police concernant les réfugiés portugais, 1831-1833. 1944, fichier xérographié en 1970. L E MOËL-MALAVIALLE. (Geneviève), Inventaire des documents concernant les passeports et mouvements d'étrangers 1791-1852, 75 p. F 7*

949 à 958. Bureau des réfugiés. Registres d'arrivée. 1831-1837.

F 7

3046². Dossier 3. État des Espagnols. s.d.

F 7

3496. Passeports, permis de séjours de la Préfecture de police jusqu'en 1818.

F 7

3502. État des passeports d'étrangers soumis au visa du ministère de la police (1815-1817).

F 7

3884. Bulletins de Paris (1830).

F 7

6641 à 6644. Étrangers : Espagnols (1820-1823). 6641. dossiers classés par noms de

personnes de A à Z. 6642 à 6644. Objets généraux. F 7

6685-6689. Sociétés secrètes en France et à l'étranger. Dossiers locaux, dossiers de

groupes et dossiers personnels (1796, 1815-1829). F 7

6685. Lyon, Metz, Montauban, Nancy, Paris.

F 7

6686. Aisne, Ariège, Beaune et Dijon, Besançon, Bordeaux, Corse, Drôme, Garrey, Le

Havre, Jarnac, Lisieux, Le Mans, Marseille, Montereau, Moulins, Muret et Villefranche, Nord, Paris, Haut-Rhin, Rhône, Saône-et-Loire, Sedan, Sens, Toul, Var. 587
F 7

6687. Amsterdam, Châteauroux, Clermont-Ferrand, Dunkerque, Isère, Lyon, Montluçon,

Nantes, Nîmes, Poitiers, Roanne et Saint-Etienne, Saint-Pons (Hérault), Toulouse. F 7

6688. Chaumont, Darnétal et Rouen, Grenoble, Lyon et Tarare, Pamiers, Paris, Prusse et

Saxe, Vire.

F 7

6689. Le Mans, Montpellier Paris, Strasbourg, Villefranche-sur-Saône.

Brésiliens et Portugais. Surveillance, passeports, correspondances diplomatiques : F 7

6732. Dossiers ouverts en 1824 (1824-1830).

F 7

6733. Dossiers ouverts en 1825 (1823-1830).

F 7

6735. Dossiers ouverts en 1826-1827 (1825-1830).

F 7

6736. Dossiers ouverts en 1828-1829 (1828-1830).

F 7

6737. Dossiers ouverts en 1829-1830 (1829-1830).

F 7

6783. Situation politique : Seine.(1829-1835).dossier 4 : Seine 1834. arrestation de deux

courriers espagnols de Madrid à Paris. Arrestation à Berny d'un réfugié espagnol sans papiers, Antonio Castels. Nombreux passeports retirés à des Portugais, Italiens et

Espagnols.

F 7

6871. Dossier 5313. Espagnols réfugiés, amnistiés et renvoyés dans leur pays. 1816-1820.

F 7

6890. Dossier 6432. Complots de réfugiés espagnols pour le soulèvement de la Navarre

espagnole. 1816. F 7

6937. Dossier 10153. Manoeuvres pour ébranler la fidélité des corps qui se rendent à

l'armée d'Espagne 1823. F 7

6959. Dossier 12019. Correspondances clandestines entre l'Intérieur et les réfugiés à

l'étranger, 1824. Dossier 11994. Enrôlement pour les insurgés de la Catalogne, 1824. Dossier 11965 : Don Miguel, infant du Portugal, 1824-1829. F 7

6960. Dossier 12057. Commission de liquidation des dépenses des armées des Pyrénées

formée à Toulouse, 1825. Dossier 12024 : société de la Morale Chrétienne, 1824. F 7

6981. Dossier 13303. Italiens et Piémontais expulsés d'Espagne, comme ayant pris du

service sous le régime des cortès, 1826. F 7

6991. Dossier 13867. Officiers français au service d'Espagne, 1828-1830.

F 7

8788-8789. Espagnols réfugiés. 1813-1814.

F 7 * 9308. Extradition, pour l'Espagne. 1765-1830. F 7

9312. Naturalisations : instructions générales+ Ain - Basses-Pyrénées.

F 7

9313. Naturalisations : Bas-Rhin -Vosges.

F 7

9332. Surveillance des étrangers, déserteurs étrangers... 1825-1830.

F 7

9757. Espagnols réfugiés. 1° série chronologique ; 2° série alphabétique. 1814-1828.

F 7

9789. Espagnols réfugiés. Basses-Pyrénées Vaucluse. 1813-1814.

F 7

9797. Signalements. Impression et répartition des feuilles de signalement ; méthodes de

perfectionnement des feuilles. 1824-1830. F 7

9798. Déserteurs étrangers : étrangers expulsés de France. Instructions ; circulaires,

correspondance avec les préfets. F 7 9889
B-C . États des étrangers entrés en France ou qui en sont sortis. 1816-1817. F 7

9905. Circulaires du 12 mai 1817 sur les individus placés sous la surveillance de la Haute

Police. 1817.

F 7 11978
A . Tableau du mouvement des étrangers (1832-1833). F 7 11979
A . Tableau du mouvement des étrangers (1835). 588
F 7

11981 à 12119. Affaires d'Espagne (1822-1830). Réfugiés espagnols (1831-1835) et

portugais (1831-1833) 1 - 11981 - 11984 (20, 21 et 22 e, état nominatif des Espagnols se trouvant dans les départements des Basses-Pyrénées, Hautes Pyrénées, Pyrénées orientales) - 11988 (40 e, état des Espagnols qui se trouvent à Montpellier ; état des prisonniers de guerre espagnols partis de Guéret se dirigeant sur Bayonne) - 11990 (40 e, état des officiers embarqués à Calais) - 11991 (40 e, liste de prisonniers espagnols décédés) - 11994 (121 e, instructions, circulaires, Espagnols en surveillance) - 11995 (160 e, adresses de l'armée de Navarre à la Régence) - 12002 (339 e, approvisionnement des constitutionnels) - 12003 (consuls espagnols) - 12004 (386 e, journaux espagnols) - 12008 et 12009 (400 e, affaires d'Espagne) - 12016 (566 e, Espagnols constitutionnels réfugiés) - 12017 à 12019 A-B . 566 e, Circulaires. - 12032 (980 e, Extrait d'une brochure publiée à Madrid, en 1821, par A. Alcalá- Galiano, sur les manoeuvres qui ont précédé et amené la révolution du 7 mars 1820 ;

977, Francisco Javier de Burgos).

- 12038 (1154 e, Espagnols se rendant à la foire de Beaucaire) - 12042 (1272 e, listes des Espagnols arrivés à Bruxelles) - 12043 (1320 e, mouvements insurrectionnels) - 12048 (4°T560, notes sur les divers Espagnols de marque) - 12051 (1699 e, Espagnols de distinction notes biographiques) - 12059 (2083 e, Espagnols réfugiés à Londres ; 2085 Espagnols arrêtés à Toulouse, prévenus de tentation d'embauchage pour les Révolutionnaires catalans) - 12060, (2133 e, renseignements sur les Révolutionnaires espagnols réfugiés en

Grande-Bretagne et dans les Pays-Bas)

- 12068 (2540 e, Le San Fernando, navire espagnol, garde côte) - 12069 (2672 e, sur les intrigues des réfugiés espagnols dits agraviados dans les départements méridionaux du royaume) - 12070 (2649 e, violation de territoire par des soldats espagnols ; 2675 e, intrigues des révolutionnaires espagnols réfugiés en France et Angleterre ; 2647 e, moyens employés pour engager les agraviados à rentrer en Espagne) - 12072 (2752 e, secours accordés aux Espagnols réfugiés dans le département de la Gironde, liste d'Espagnols sans mention spéciale) - 12073 (2767 e, états des Espagnols réfugiés en France) - 12074 - 12075 (Contestations sur la frontière d'Espagne. Basses-Pyrénées) - 12076 (43 e.r., 44 e.r., 45 e.r., 46 e.r., 47 e.r., liste d'Espagnols admis aux subsides) - 12083 (357 e.r., junte provinciale directrice de la Catalogne) - 12090 - 12094 (1053 e.r., vol commis par des Espagnols chez le receveur de la douane de

Llivia)

- 12097 (1240 e.r., liste des désertions dans les dépôts) - 12099 (1451 e.r., état nominatif des officiers, caporaux et soldats espagnols partis pour la Légion étrangère) 1

Les mentions entre parenthèses correspondent aux dossiers thématiques, mais il y a aussi plusieurs dizaines de

dossiers personnels. 589
- 12101 (1645 e.r., liste de huit Espagnols engagés dans la Légion étrangère) - 12102 (1674 e.r., groupe de réfugiés renvoyés de Paris ; 1746 e.r., intrigues et troubles au dépôt de Cahors ; 1749 e.r., Espagnols demandant à faire partie de l'expédition de

Don Pedro)

- 12103 (1750 e.r., état général des officiers réfugiés en France) - 12104 (1917 e.r., liste d'Espagnols rentrant en France par les Pyrénées ; 1854 e.r., passeports d'Espagnols) - 12105 (1949 e.r., liste d'Espagnols venant d'Angleterre) - 12106 (2090 e.r., instructions spéciales concernant les réfugiés appartenant au parti absolutiste ; renvoi des frontières d'Espagne ; 2131 e.r., liste d'Espagnols restés en France à la suite des guerres de l'Empire ; 2191 e.r., liste de femmes espagnoles vivantquotesdbs_dbs14.pdfusesText_20