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Numéro 10 - 15 Mai 2011

RECUEIL

DES ACTES ADMINISTRATIFS

LE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PEUT ÊTRE CONSULTÉ À L'HÔTEL DU DÉPARTEMENT

52, AVENUE DE SAINT-JUST - 13256 MARSEILLE CEDEX 20

ATRIUM - BÂT. B - DERRIÈRE L'ACCUEIL CENTRAL

DEPARTEMENT

DES BOUCHES-DU-RHÔNE

Recueil des Actes Administratifs

DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE

DU RECUEIL N° 10 - 15 MAI 2011

CONSEIL GÉNÉRAL

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Service des relations sociales et de la prévention Service de la gestion des carrières et des positions 9 11 19 91
99
111
120
129

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE LA SOLIDARITE

Service accueil par des particuliers

Service des modes d'accueil de la petite enfance

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

Service des relations sociales et de la prévention ARRÊTÉ DU 19 AVRIL 2011 FIXANT LA COMPOSITION DU COMITÉ TECHNIQUE PARITAIRE

DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE

A R R E T E

9 ARRÊTÉ DU 19 AVRIL 2011 FIXANT LA COMPOSITION DU COMITÉ D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE 10

A R R E T E

11 ARRÊTÉ DU 19 AVRIL 2011 FIXANT LA COMPOSITION DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES

PARITAIRES DU PERSONNEL DÉPARTEMENTAL

12

ARRETE

Service de la gestion des carrières et des positions

ARRÊTÉ N° 11/73 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME MONIQUE AGIER,

DIRECTEUR GÉNÉRAL DES SERVICES DU DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE

ARRETE

ARRÊTÉ N° 11/74 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. JEAN GRATALOUP,

DIRECTEUR JURIDIQUE

ARRETE

ARTICLE 1

9-2 - MARCHES

ARTICLE 2

2 9 - 2 2 2 9 - 2 2 19 2

ARTICLE 9

ARRÊTÉ N° 11/75 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME JEANNINE MANCONI,

DIRECTEUR DES SERVICES GÉNÉRAUX

20

ARRETE

21

ARTICLE 2

2 a 9 a 22

ARTICLE 9

ARTICLE 10

ARTICLE 11

ARTICLE 12

ARRÊTÉ N° 11/76 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. ERIC SCHNEIDER,

SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE CONCERTATION

ARRETE

ARTICLE 2

ARRÊTÉ N° 11/77 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. GILBERT GAUDIN,

DIRECTEUR DE LA COMMUNICATION

ARRETE

ARTICLE 2

ARRÊTÉ N° 11/78 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME MADELEINE AUBERT,

CHEF DU SERVICE DU PROTOCOLE ET DES RELATIONS PUBLIQUES 29

ARRETE

ARTICLE 2

ARRÊTÉ N° 11/79 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. JEAN-MICHEL BONO,

DIRECTEUR DES RESSOURCES HUMAINES

ARRETE

ARTICLE 2

9 -1-1

ARTICLE 9

- 9-1-2

ARTICLE 10

ARTICLE 11

- 2 - 2

ARTICLE 12

- 2 - 2 - 2 - 2 - 2 - 2 - 2

ARTICLE 19

ARRÊTÉ N° 11/80 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. GAUTHIER BOURRET,

DIRECTEUR DES SYSTÈMES D"INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATION

ARRETE

ARTICLE 1

ARTICLE 2

ARRÊTÉ N° 11/81 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME ANNIE CITTON,

DIRECTRICE DU SERVICE DES SÉANCES

ARRETE

ARRÊTÉ N° 11/82 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. STÉPHANE BOURDON,

DIRECTEUR DES FINANCES

ARRETE

ARTICLE 1

9 - ARRETES ET DECISIONS CREATEURS DE DROIT

- 10 -2 10-1

ARRÊTÉ N° 11/83 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. JEAN-NOËL PETRESCHI,

DIRECTEUR DU CONTRÔLE DE GESTION

ARRETE

ARTICLE 2

ARRÊTÉ N° 11/84 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME ANNIE-FRANCE EZQUERRA,

DIRECTEUR DE LA MDS DE TERRITOIRE D"AIX-EN-PROVENCE

ARRETE

ARTICLE 2

1 2

ARRÊTÉ N° 11/85 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME ELISABETH GUYOMARC'H,

DIRECTEUR DE LA MDS DE TERRITOIRE D'ARLES

ARRETE

ARTICLE 2

1 2 1 2 1 2

ARRÊTÉ N° 11/86 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME KARINE BOYER,

DIRECTEUR DE LA MDS DE TERRITOIRE D"AUBAGNE

ARRETE

ARTICLE 2

1 2 1 2

ARRÊTÉ N° 11/87 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME NELLA STABILE,

DIRECTEUR DE LA MDS DE TERRITOIRE BOUÈS

ARRETE

ARTICLE 2

1 2

ARRÊTÉ N° 11/88 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME ANNIE VENAUD-PROUZET,

DIRECTEUR DE LA MDS DE TERRITOIRE DE GARDANNE

ARRETE

ARTICLE 2

1 2

ARRÊTÉ N° 11/89 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME VALÉRIE DELGUSTE,

DIRECTEUR DE LA MDS DE TERRITOIRE D'ISTRES

ARRETE

ARTICLE 2

1 2 1 2

ARRÊTÉ N° 11/90 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME PATRICIA CARATINI,

DIRECTEUR DE LA MDS DE TERRITOIRE LA VISTE

ARRETE

ARTICLE 2

1 2

ARRÊTÉ N° 11/91 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. BERNARD FARCY,

DIRECTEUR DE LA MDS DE TERRITOIRE 13ÈME OUEST

ARRETE

ARTICLE 2

1 2

ARRÊTÉ N° 11/92 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME MARTINE PROUVÈZE,

DIRECTEUR DE LA MDS DE TERRITOIRE LE NAUTILE

ARRETE

ARTICLE 2

1 2

ARRÊTÉ N° 11/93 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME MARIE-YOLANDE FAMCHON,

DIRECTEUR DE LA MDS DE TERRITOIRE LES CHARTREUX

ARRETE

ARTICLE 2

1 2

ARRÊTÉ N° 11/94 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME EVELYNE LEROY,

DIRECTEUR DE LA MDS DE TERRITOIRE FLAMANTS

ARRETE

ARTICLE 2

1 2 ARRÊTÉ N° 11/95 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME MARIE-CLAUDE ZILBERBERG, DIRECTEUR DE LA MDS DE TERRITOIRE L'ESTAQUE

ARRETE

ARTICLE 2

1 2

ARRÊTÉ N° 11/96 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME MONIQUE BOURGUES,

DIRECTEUR DE LA MDS DE TERRITOIRE LITTORAL

ARRETE

ARTICLE 2

1 2

ARRÊTÉ N° 11/97 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME CORINNE CARRATALA,

DIRECTEUR DE LA MDS DE TERRITOIRE DE MARIGNANE

ARRETE

ARTICLE 2

1 2

ARRÊTÉ N° 11/98 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME GHISLAINE ANTHOUARD,

DIRECTEUR DE LA MDS DE TERRITOIRE DE MARTIGUES

ARRETE

ARTICLE 2

1 2 1 2

ARRÊTÉ N° 11/99 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME MARIE-CAROLINE MARTIN,

DIRECTEUR DE LA MDS DE TERRITOIRE PRESSENSÉ

ARRETE

ARTICLE 2

1 2

ARRÊTÉ N° 11/100 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. THIERRY DUPONT,

DIRECTEUR DE LA MDS DE TERRITOIRE ROMAIN ROLLAND

ARRETE

ARTICLE 2

1 2 1 2

ARRÊTÉ N° 11/101 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. JEAN-MICHEL MATTALIA,

DIRECTEUR DE LA MDS DE TERRITOIRE DE SALON

ARRETE

ARTICLE 2

1 2 ARRÊTÉ N° 11/102 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE

À M

ME CHANTAL DUPUIS, DIRECTEUR DE LA MDS DE TERRITOIRE ST MARCEL

ARRETE

ARRETE

ARTICLE 2

- 1 - 2 ARRÊTÉ N° 11/103 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. ALAIN MICELI, DIRECTEUR DE LA MDS DE TERRITOIRE ST SÉBASTIEN

ARRETE

ARRETE

ARTICLE 2

1 2 ARRÊTÉ N° 11/104 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE

À M

ME BRIGITTE DANIEL, DIRECTEUR DE LA MDS DE TERRITOIRE VITROLLES

ARRETE

ARRETE

ARTICLE 2

1 2 ARRÊTÉ N° 11/105 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. YVES TENTORINI, DIRECTEUR PAR INTÉRIM DES MAISONS DE L"ENFANCE ET DE LA FAMILLE DES BOUCHES-DU-RHÔNE

ARRETE

ARRETE

ARTICLE 1

90
91
ARRÊTÉ N° 11/106 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE

À M

ME ANNIE RICCIO, DIRECTRICE DE LA COHÉSION SOCIALE

A R R E T E

92

A R R E T E

ARTICLE 1

ARTICLE 2

ARRÊTÉ N° 11/107 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE

À M

ME

DANIÈLE PERROT, DIRECTRICE ENFANCE-FAMILLE

A R R E T E

A R R E T E

ARTICLE 2

ARRÊTÉ N° 11/108 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. JEHAN-NOËL FILATRIAU, DIRECTEUR GÉNÉRAL ADJOINT DE LA SOLIDARITÉ

A R R E T E

ARRETE

ARTICLE 1

99

ARTICLE 2

ARRÊTÉ N° 11/109 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE

À M

ME

MARTINE CROS, DIRECTEUR DE L'INSERTION

A R R E T E

100

A R R E T E

ARTICLE 1ER

101

ARTICLE 2

- 1 a 102

ARTICLE 9

ARTICLE 10

ARTICLE 11

ARTICLE 12

ARTICLE 19

ARTICLE 20

ARTICLE 21

ARTICLE 22

ARRÊTÉ N° 11/110 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. JACQUES COLLOMB, DIRECTEUR DE LA PROTECTION MATERNELLE

ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ PUBLIQUE

A R R E T E

ARRETE

ARTICLE 1ER

ARTICLE 2

109

ARTICLE 9

ARTICLE 10

ARTICLE 11

ARTICLE 12

110
111
ARRÊTÉ N° 11/111 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. GUILLAUME BRONSARD, DIRECTEUR DE LA MAISON DÉPARTEMENTALE DE L'ADOLESCENT

ARRETE

A R R E T E

ARTICLE 1

112

ARTICLE 2

ARRÊTÉ N° 11/112 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. GUILLAUME BRONSARD, DIRECTEUR DU CENTRE MÉDICO-PSYCHO-PÉDA

GOGIQUE DÉPARTEMENTAL

ARRETE

ARRETE

ARTICLE 2

ARRÊTÉ N° 11/113 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. ERIC BERTRAND, DIRECTEUR DES PERSONNES AGÉES ET DES PERSONNES HANDICAPÉES

ARRETE

ARRETE

ARTICLE 1

ARTICLE 2

- 1 a - 1 a

ARTICLE 9

119

ARTICLE 10

ARTICLE 11

ARTICLE 12

120
ARRÊTÉ N° 11/114 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE

À M

ME

ANNIE RICCIO, DIRECTRICE DE LA COHÉSION

ARRETE

A R R E T E

ARTICLE 1ER

121
122

ARTICLE 2

ARRÊTÉ N° 11/115 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. CHARLES BELLOT, DIRECTEUR DE L"ARCHITECTURE ET DE LA CONSTRUCTION

ARRETE

A R R E T E

9 - ARRETES ET DECISIONS CREATEURS DE DROIT

- 2 a - 9 a ARRÊTÉ N° 11/116 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. RENAUD CHERVET, DIRECTEUR DE LA GESTION, DE L"ADMINISTRATION ET DE LA COMPTABILITÉ

ARRETE

A R R E T E

9 - ARRETES ET DECISIONS CREATEURS DE DROIT

- 2 a ARRÊTÉ N° 11/117 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. GÉRARD LAFONT, DIRECTEUR GÉNÉRAL ADJOINT DE LA CONSTRUCTION, DE L"ENVIRONNEMENT, DE L"EDUCATION ET DU PATRIMOINE

A R R E T E

129

ARRETE

ARTICLE 2

ARRÊTÉ N° 11/118 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE

À M

ME CHRISTINE ROMAN-BELLIARD, DIRECTEUR DE L'EDUCATION ET DES COLLÈGES

ARRETE

A R R E T E

9 - ARRETES ET DECISIONS CREATEURS DE DROIT

- 2 a - 9 a ARRÊTÉ N° 11/119 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. NICOLAS MOULY, DIRECTEUR DE LA PROTECTION, DE LA MAINTENANCE

ET DE L'ACQUISITION DES BÂTIMENTS

ARRETE

A R R E T E

9 - ARRETES ET DECISIONS CREATEURS DE DROIT

- 2 a - 9 a - 2 a - 9 a ARRÊTÉ N° 11/120 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. SAUVEUR AMICO, DIRECTEUR DE L'ENVIRONNEMENT

ARRETE

ARRETE

ARRÊTÉ N° 11/121 DU 21 AVRIL 2011 DONNANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. CHRISTIAN BERIDOT, DIRECTEUR DE L'ECONOMIE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

ARRETE

ARRETE

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