PV CONSEIL MUNICIPAL DU 19 janvier 2016 de deux conseillers municipaux, du Maire et de trois adjoints induit donc la remise MONTAIGUT SUR SAVE
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[PDF] 5-conseil municipal-du-14-06-2016 - Mairie de Montaigut-sur-Save
MAIRIE DE MONTAIGUT SUR SAVE COMPTE Le 14 juin 2016 à 20h30 le Conseil Municipal, régulièrement convoqué le 04 mai Pierre SANCHEZ, Maire
[PDF] Télécharger le Compte Rendu du Conseil Municipal du 18012016
AUTORISATION A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SAVE ET GARONNE A ADHERER conseillers municipaux, du Maire et de trois adjoints induit donc la remise en cause de l'accord local trouvé en 2013 MONTAIGUT SUR SAVE
[PDF] PV CONSEIL MUNICIPAL DU - mairie de saint paul sur save
PV CONSEIL MUNICIPAL DU 19 janvier 2016 de deux conseillers municipaux, du Maire et de trois adjoints induit donc la remise MONTAIGUT SUR SAVE
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Date de convocation du Conseil Municipal : 12 janvier 2016 PRÉSENTS: BAUVALET Sur la proposition de Monsieur LAGORCE Patrice, Maire, il a été décidé d'ajouter à l'ordre du jour le point suivant: MONTAIGUT SUR SAVE w lo 2 141
[PDF] Le quorum étant atteint, le Conseil municipal - Mairie de Merville
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2016 Le quorum étant atteint, Autorisation donnée à la Communauté de Communes Save et Garonne d'adhérer au Syndicat Mixte Ouvert MONTAIGUT SUR SAVE 1 581 2
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL - Mairie de Launac
COMPTE RENDU du 19 JANVIER 2016 à 20H30 Nicolas ALARCON, Maire, constate par appel de leur nom, la présence des conseillers ST PAUL/SAVE
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