o état civil numérisé : http://anom archivesnationales culture gouv fr/caomec2/ recherche php?territoire=ALGERIE o registres matricules numérisé
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[PDF] LES RECHERCHES CONCERNANT LALGERIE - Archives nationales
LES RECHERCHES CONCERNANT L'ALGERIE Les Archives nationales d' outre-mer conservent sur l'Algérie : - des archives ministérielles, provenant de Paris
[PDF] ALGÉRIE - Archives nationales
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Le transfert à Aix-en-Provence en 1986 des archives produites par les différents ministères ayant eu les colonies et l'Algérie dans leur portefeuille, permettait de
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Le Centre des Archives Nationales a été crée par décret n 87-41 du 6 janvier 1987 en vertu de ce décret le centre a été place sous la tutelle du Ministre Chargé de
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au Centre historique des Archives nationales (1945-1968) d'Algérie" Les conditions de consultation ne sont donc précisées que dans certains cas particuliers
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d'Algérie Ministère des Affaires étrangères, Service central d'état civil Les Archives nationales d'outre-mer (ANOM), situées à Aix-en-Provence, ont
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ALGÉRIE
AUCUNE RÉPONSE INDIVIDUELLE N'EST APPORTÉE AUX DEMANDES CONCERNANT " TOUT DOCUMENT » OU " TOUT DOSSIER PERSONNEL » RELATIF A UN ASCENDANT o o oDocuments pour lesquels les ANOM ne détiennent
pas les collections de référence Services référents pour délivrer des copies authentiquesEN FRANCE
Etat civil Originaudž conserǀĠs en AlgĠrie. Copies partielles de l'Ġtat ciǀil dit europĠen rĠalisĠes sur microfilms par le
Ministère des Affaires étrangères de 1967 à 1972.Pour les citoyens français
Actes de moins de 100 ans
Extraits ă demander au Serǀice central de l'Ġtat ciǀil du Ministère des Affaires étrangères
ou https://pastel.diplomatie.gouv.fr/dali/index2.htmlActes de plus de 100 ans
Copies numériques disponibles en ligne de 1830 à 1918 sur le site des ANOM ă l'adresse suiǀante
Casier judiciaire Originaux conservés par le ministère de la Justice françaisDossiers et décrets de naturalisation Originaux conservés par les Archives nationales, site de Pierrefitte-sur-Seine
https://www.siv.archives- be8e-a6999f19bb6a Registres matricules militaires/Etats signalétiques et des services/Etats de services militairesPour les citoyens français
Classes antérieures à 1921 (hommes nés avant 1901) Copies numériques disponibles en ligne de 1866 à 1921 Classes postérieures à 1940 (hommes nés après 1920) Originaux conservés par le Service historique de la Défense, site de Pau militaire-capm Pour les recrues ne disposant du statut de citoyen français Originaux conservés par le Service historique de la Défense, site de Pau militaire-capmProcès-verbaux de gendarmerie Originaux conservés par le Service historique de la Défense, site de Vincennes
https://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr/centres-shd/vincennes-centre-historique-des-archives Dossiers individuels de carrières (officiers, sous-
EN ALGÉRIE
Etat civil Originaux conservés en Algérie.
Mairies et collectivités locales algériennes Voir site Internet du ministère de l'Intérieur algérien ou http://www.interieur.gov.dz/index.php/fr/mes-d%C3%A9marches-administratives.html Actes notariés et archives de notaires Originaux conservés en Algérie.Centres des archives judiciaires placés auprès de chaque juridiction en Algérie. Voir la carte et les
coordonnées des juridictions algériennes sur le site du ministère de la Justice algérienMinutes des jugements civils
Minutes des jugements correctionnels
Cadastre/Hypothèques Originaux conservés en Algérie. wilaya) Voir le site Internet du ministère des Finances algérienPar ailleurs, les Archiǀes nationales d'outre-mer sont un service public patrimonial conservant des archives historiques pour les besoins de la recherche historique.
quotesdbs_dbs19.pdfusesText_25