[PDF] Comment utiliser les formulaires européens - TITRE DE LA FICHE PDF utiliser-formulaires-europeens-2016.pdf

1 avr 2016 · 4 formulaires sont spécifiques aux marchés publics passés par les adjudicatrice) d'avis, à différents stades de la procédure : candidats non retenus lorsque le pouvoir adjudicateur ou l'entité La case doit être cochée lorsque le marché faisant l'objet de l'avis est passé par une centrale d'achat

Références de l'avis d'appel public à la concurrence Annonce Non Département de publication : 59 Type d'activité Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : - Services publiques Description du marché La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non

[PDF] AVIS DE MARCHÉ FNS - Agglomération Béziers Méditerranée

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non Identification de l'organisme qui passe le marché

[PDF] 1 AVIS DE MARCHÉ FNS PRESTATIONS DE GARDIENNAGE

6 nov 2015 · Mode de passation Services La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non Type de

[PDF] AVIS DE MARCHÉ FNS - Marne et Gondoire

23 oct 2015 · La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non Type de procédure : procédure adaptée implique : un marché public Identification de l'organisme qui passe le marché

[PDF] AVIS DAPPEL PUBLIC A CONCURRENCE DE MARCHÉ FNS

23 jui 2016 · La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de L'OMC : non Objet et Numéro du marché : AMENAGEMENT DES VESTIAIRES 3 ET 4 DES TRIBUNES STADE RENE CHAR -

[PDF] AVIS DAPPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - Préfecture de lOise

24 août 2015 · NATURE DU MARCHE : Marché public de services La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC POUVOIR ADJUDICATEUR Le pouvoir adjudicateur n'agit pas Prestations divisées en lots : Non CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE Modalités