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Note d"information de l"IEN n°3-2014- 1/10
Circ. de Saint Etienne du Rouvray
N/Réf. : Note d"information de l"IEN N°3 du 12-09-2014 en référence aux Fonctionnement des réseaux
d"aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) et missions des personnels qui y exercent - Circulaire n°2014-107 du 18-8-2014 - BO n°31 du 28 août 2014.
n° 2014-068 du 20-5-2014 du 20-5-2014 - Préparation de la rentrée 2014 (BO n°21 du 22 mai 2014) et la lettre de rentrée 2014 aux membres de la communautééducative du 22 mai 2014.
Tél : 02.32.08.98.08 - Fax : 02.32.08.99.80
Adresse électronique : 0760196a@ac-rouen.fr
5 place des faïenciers 76037 ROUEN Cedex
Web : http://ecoles.ac-rouen.fr/circstetienne/NOTE D"INFORMATION N°3
Cette note d"information rappelle le cadre réglementaire dans lequel oeuvre le RASED de la circonscription de
Saint Etienne du Rouvray dans le cadre du pôle ressource dans la circonscription pour l"aide aux élèves aux enseignants.1. Organisation administrative du RASED dans la circonscription......................................................................... 2
1.1. Localisation des postes E et leur secteur a priori d"intervention par RRS.................................................. 2
1.2. Localisation des postes de psychologues scolaires et leur secteur a priori d"intervention par RRS.......... 2
1.3. Répartition des membres du RASED par RRS .......................................................................................... 3
1.4. Effectifs des écoles par RRS : écoles associées comprises...................................................................... 3
2. Le cadre réglementaire ...................................................................................................................................... 4
2.1. La circulaire 2014-107 du 18-08-2014........................................................................................................ 4
3. Prévenir les difficultés durables d"apprentissage, aider à leur dépassement..................................................... 4
3.1. Le pôle ressource de circonscription pour l"aide aux élèves et aux enseignants....................................... 4
3.2. Prévenir et remédier aux difficultés scolaires persistantes......................................................................... 4
3.3. Favoriser la persévérance scolaire............................................................................................................. 5
4. Mise en oeuvre des conseils écoles collèges..................................................................................................... 5
4.1. La composition du conseil école-collège.................................................................................................... 5
4.2. Le conseil école-collège et le numérique ................................................................................................... 6
5. L"action du RASED............................................................................................................................................. 6
5.1. Heures de coordination et synthèse des maîtres E [et G] des RASED...................................................... 6
5.2. Mieux aider et accompagner les élèves qui en ont le plus besoin ............................................................. 6
6. Annexe : ............................................................................................................................................................. 7
6.1. Liste des membres du pôle ressource de circonscription .......................................................................... 7
Saint Étienne du Rouvray, Le 15 septembre 2014
L"inspecteur de l"éducation nationale
Mesdames et Messieurs les Directeurs et les
Enseignants des écoles maternelles, élémentaires et primaires de la circonscription de Saint Étienne duRouvray
Note d"information de l"IEN n°3-2014- 2/10
1. Organisation administrative du RASED dans la circonscription
1.1. Localisation des postes E et leurs secteurs d"intervention a priori par RRS
Enseignants Emploi et école de
rattachement administratifLieu intervention avec ou sans lettre de mission
(LM) RRSEE René Goscinny
EE Pierre et Marie Curie
HARDY Vincent SOUTIEN
(support Maître E)EE René Goscinny
Cléon EM Jacques Prévert
LM 100 %
1RRS JACQUES BREL
EE Jean Jaurès
LM - 75%
CHRISTAIN Marie Claude
MAÎTRE E
EE Jean Jaurès
Oissel
EE Louis Pasteur
LM - 25%
RRS JEAN CHARCOT
EP Louis Pergaud
LM - 25 %
EM André Ampère
LM - 25%
MARTINEZ Frédérique MAÎTRE E et RéférentTSL/TSA
2EP Pergaud
St Etienne du Rouvray
EE André Ampère LM - 50%
RRS PABLO PICASSO
EE Louis Pasteur
LM - 50%
HERVIEU Véronique
MAÎTRE E
E-E-PU Ampère
St Etienne du Rouvray
EM Jean Jaurès
EM Pierre Toutain
EM Pergaud
LM - 50%
RRS PABLO PICASSO
RSS JEAN CHARCOT
EE Paul Langevin
EM Paul Langevin
LALLAU Gérard
MAÎTRE E
EE Paul Langevin
St Etienne du Rouvray
EM Semard
100%RRS PAUL ELUARD
1.2. Localisation des postes de psychologues scolaires et leurs secteurs d"intervention a priori
par RRSEDDE Stéphanie
PSYCHOLOGUE
E-E-PU Jean Jaurès
Oissel
EE Jean Jaurès - EM Jean Jaurès
EP Louis Pasteur - EM Camille Claudel
EE Ferry Mongis - EE Pierre Toutain
RRS JEAN CHARCOT
DEFOSSE Avril
PSYCHOLOGUE
E-E-PU Pierre et Marie Curie
Cléon EM Capucine - EM du Bois Rond
EM Jacques Prévert - EE Pierre et Marie Curie - EERené Goscinny - EP Les Cygnes
EP Hergé - EM Louis Aragon
EE Louis Aragon
RRS JACQUES BREL
ENDICO ZÉNON Catherine
PSYCHOLOGUE
E-E-PU Ampère
St Etienne du Rouvray
EE Ampère - EM Ampère
EE Paul Langevin - EM Paul Langevin
EP Louis Pergaud - EM Pierre Sémard
EE Ferry-Jaurès - EM Kergomard - EM Rossif
+ CLIS Ampère + CLIS Curie 1 (Rouen Sud) - LM3RRS PABLO PICASSO
RRS PAUL ELUARD
1 Quotité d"intervention contractualisée dans le cadre d"un projet pédagogique par école et/ou globalisé.
2 En lien avec les missions ASH1 : http://ash76.spip.ac-rouen.fr/spip.php?rubrique2 - Plan départemental d"action pour les élèves présentant un trouble spécifique des
apprentissages dont les TSL oral/écrit :http://ash76.spip.ac-rouen.fr/spip.php?rubrique30 - Coordonnée de Madame Martinez, référent TSL pour la circonscription - EE
André Ampère : 02.35.66.78.90 (standard direction de l"école) - Les fiches d"adaptation pour élèves avec TSA :
3 Actualisation des dossiers et des orientations.
Note d"information de l"IEN n°3-2014- 3/10
1.3. Répartition des membres du RASED par RRS
4RRS JEAN CHARCOT
OISSEL
RASED RRS PAUL ELUARD
SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
RASEDCollège Jean Charcot
Ecole maternelle Jean Jaurès
Ecole maternelle Pierre Toutain
Ecole élémentaire Jean Jaurès
Ecole primaire Louis Pasteur
Ecole maternelle Camille Claudel
Ecole élémentaire Ferry Mongis Maître E
CHRISTAIN Marie Claude
Psychologue scolaire
EDDE Stéphanie
(en articulation avec le secteur du RRS PabloPicasso)
Collège Paul Eluard
Ecole maternelle Paul Langevin
Ecole maternelle Pierre Sémard
Ecole élémentaire Paul Langevin
Maître E
LALLAU Gérard
Psychologue scolaire
ENDICO ZÉNON Catherine
RRS PABLO PICASSO
SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
RASED RRS JACQUES BREL
CLEON RASEDCollège Pablo Picasso
Ecole maternelle André Ampère
Ecole élémentaire André Ampère
Ecole primaire Louis Pergaud
Ecole maternelle Frédéric Rossif
Ecole maternelle Pauline Kergomard
Ecole élémentaire Ferry Jaurès Maître EMARTINEZ Frédérique
(Référente TSL/TSA)Psychologue scolaire
ENDICO ZÉNON
Catherine
(en articulation avec le secteur du RRS PaulEluard)
Collège Jacques Brel
Ecole élémentaire Pierre et Marie Curie
Ecole élémentaire René Goscinny
Ecole maternelle Capucine
Ecole maternelle du Jean de la Fontaine
Ecole maternelle Jacques Prévert
Ecole maternelle Les Cygnes (Freneuse)
Ecole primaire Hergé (Sotteville sous le Val)
Ecole élémentaire Louis Aragon (Tourville laRivière)
Ecole maternelle Louis Aragon (Tourville la
Rivière)
Maître E
HARDY Vincent
(Maître de soutien)Psychologue scolaire
DEFOSSE Avril
1.4. Effectifs des écoles par RRS
5 : écoles associées comprises
2008 2009 2010 2011 2012 2013
EM JEAN JAURES 129 133 130 132 134 147
EM PIERRE TOUTAIN 88 90 87 85 88 95
EE JEAN JAURES 291 282 256 279 271 299
EE LOUIS PASTEUR 125 129 240 233 243 285
EM CAMILLE CLAUDEL 112 116 116 119 118 120
RSS JEAN CHARCOT
EE FERRY MONGIS 218 202 208 206 215 206
Total écoles hors RRS
330318
324
325
333
326
Total écoles en RRS
633(34,3%) 634
(33,5%) 713
(31,3%) 729
(30,9%) 736
(31,2%) 826
(28,3%)
Nombre d"élèves et %
d"élèves en éducation prioritaireTotal RRS (avec les écoles associées)
963 (65,7%)
952(66,5%) 1037
(68,7%) 1054
(69,1%) 1069
(68,8%) 1152
(71,7%)
EM ANDRE AMPERE 139 141 142 155 149 145
EE ANDRE AMPERE 212 215 211 200 175 206
EP LOUIS PERGAUD 68 80 91 92 90 97
EM FREDERIC ROSSIF 68 66 87 97 75 77
EM PAULINE KERGOMARD 134 146 150 153 165 160
RSS PABLO PICASSO
EE FERRY JAURES 331 347 327 335 322 337
Total écoles hors RRS (écoles associées)
533559
564
585
562
574
Total RRS (sans les écoles associées)
419(44%) 436
(43,8%) 470
(46,6%) 447
(43,3%) 414
(42,4%) 448
(43,8%)
Nombre d"élèves et %
d"élèves en éducation prioritaireTotal RRS (avec les écoles associées)
952995
1008
1032
976
1022
4 En italique les écoles hors éducation prioritaires associées au travail de réseau
5 Source : enquête Base élèves (BE1er) - Effectifs de rentrée par année scolaire 2013 (sous réserve de quelques évolutions positives ou négatives)
Note d"information de l"IEN n°3-2014- 4/10
EM PAUL LANGEVIN 150 150 148 155 143 156
EM PIERRE SEMARD 43 42 44 44 44 50 RSS PAUL ELUARDEE PAUL LANGEVIN 318 295 307 313 301 294
Total RRS
511487
499
512
488
500
EE PIERRE ET MARIE CURIE 205
EE RENE GOSCINNY 181
EM CAPUCINE 107
EM DU BOIS ROND 38
EM JACQUES PREVERT 113
EE LES CYGNES 60
EE HERGE 72
EM LOUIS ARAGON 112
RSS JACQUES BREL
EE LOUIS ARAGON 158
Total écoles hors RRS (écoles associées)
515Total RRS (sans les écoles associées)
531(50,7%)
Total RRS (avec les écoles associées)
10462. Le cadre réglementaire
2.1. La circulaire 2014-107 du 18-08-2014
Le cadre réglementaire des interventions du RASED est défini par la circulaire n° 2014-107 du 18-8-2014 - BO
n°31 du 28 août 2014 en remplacement de la circulaire n°2009-088 qui est abrogée. Le travail du RASED
s"actualise dans la dynamique de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d"orientation et de programmation pour larefondation de l"École de la République qui reconnait que " tous les enfants partagent la capacité d"apprendre, de
progresser et de réussir, affirme l"objectif d"inclusion scolaire de tous les élèves et intègre la prise en compte de la
difficulté scolaire qu"elle entend réduire. L"objectif de l"école est de développer les potentialités de tous les élèves,
de les conduire à la maîtrise du socle commun de connaissances, de compétences et de culture en assurant pour
chacun d"entre eux les conditions de réussite. » (Extrait de la circulaire 2014-107 du 18-08-2014)
3. Prévenir les difficultés durables d"apprentissage, aider à leur dépassement
3.1. Le pôle ressource de circonscription pour l"aide aux élèves et aux enseignants
Le pôle ressource de la circonscription regroupe tous les personnels que l"inspecteur de l"éducation nationale
(IEN) peut solliciter et fédérer pour répondre aux demandes émanant d"un enseignant ou d"une école (conseillers
pédagogiques, maîtres-formateurs, animateurs Tice, enseignants référents pour la scolarisation des élèves
handicapés, psychologues scolaires, enseignants spécialisés, enseignants itinérants ayant une mission
spécifique, etc.). Les personnels sociaux et de santé de l"éducation nationale peuvent être associés autant que de
besoin à son action.L"inspecteur de l"éducation nationale, pilote du pôle ressource, définit, après réflexion conjointe avec les membres
du pôle, les axes stratégiques de mise en oeuvre des aides aux élèves et aux enseignants de la circonscription
dont il a la charge. L"objectif de tous les professionnels mobilisés dans ce cadre est de prévenir et de remédier aux
difficultés qui se manifestent dans les écoles afin d"améliorer la réussite scolaire de tous les élèves. Les
professionnels du pôle ressource travaillent collectivement à partir du projet de la circonscription et en lien avec
les équipes pédagogiques des écoles.Le réseau d"aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) est l"une des composantes de ce pôle ressource.
Placé sous l"autorité et la responsabilité de l"IEN, le RASED est constitué de l"ensemble des enseignants chargés
des aides spécialisées et des psychologues scolaires qui exercent dans la circonscription. Après concertation de
ces membres, l"IEN arrête l"organisation générale des actions de prévention et des aides spécialisées dans la
circonscription ainsi que les priorités d"action du RASED dont le fonctionnement et les résultats sont régulièrement
évalués.
Objectifs : proposer des pistes de réflexion, des mises en réseau de compétences, des outils, une méthodologie
d"aides adaptées aux besoins des élèves pour réussir à l"école.3.2. Prévenir et remédier aux difficultés scolaires persistantes
Les aides spécialisées peuvent intervenir à tout moment de la scolarité à l"école primaire, en appui et en
accompagnement de l"action des enseignants des classes6. Elles ont pour objectif de prévenir et remédier aux
difficultés scolaires persistantes qui résistent aux aides apportées par les enseignants des classes.
Conformément à l"article D. 411-2 du code de l"éducation, une information est donnée à chaque conseil d"école sur
l"organisation des aides spécialisées dans la circonscription et dans l"école.6 Les enseignants spécialisés des Rased maîtrisent les compétences professionnelles caractéristiques des enseignants spécialisés du premier degré
énoncées par le référentiel annexé à la circulaire n° 2004-026 du 10 février 2004Note d"information de l"IEN n°3-2014- 5/10
Trois types d"acteurs, titulaires des certifications spécifiques adéquates, interviennent pour réaliser cet objectif :
1. l"enseignant spécialisé chargé de l"aide à dominante pédagogique (maître E) ;
2. l"enseignant spécialisé chargé de l"aide à dominante rééducative (maître G) ;
3. le psychologue scolaire.
Les enseignants spécialisés et les psychologues scolaires sont membres des équipes pédagogiques des écoles
dans lesquelles ils interviennent. Leur périmètre d"intervention est déterminé de telle façon qu"il évite une
dispersion préjudiciable à l"efficacité de leur action. Il est localisé sur un groupement d"écoles, selon une
sectorisation infracirconscription définie par l"IEN, ou englobe tout le territoire de la circonscription. Les personnels
du RASED sont affectés administrativement dans l"une des écoles de leur périmètre d"intervention pour permettre
la prise en charge des frais de fonctionnement et de déplacement liés à l"exercice de leur mission.
Les modalités de fonctionnement du RASED sont arrêtées par l"IEN en concertation avec les personnels
spécialisés et le ou (les) conseil(s) des maîtres des écoles concernées. (Cf. point 1.3. de la présente note
d"information - Tableau " Répartition des menbres du RASED par RRS »)Les modalités d"intervention des enseignants spécialisés et du psychologue scolaire auprès des élèves dépendent
des besoins identifiés. Les moments auxquels ceux-ci interviennent sont prévus en concertation avec l"enseignant
[et sous la responsabilité du directeur et/ou directrice d"école) de la classe afin d"assurer la cohérence et la
continuité pédagogique des enseignements avec une priorité réaffirmée pour le cycle 2 (CP/CE1) au égard à la
réforme des cycles en cours de généralisation 7.Le projet d"aide spécialisée
envisagé pour un élève donne lieu à un document écrit qui permet de faire apparaître
et partager la cohérence entre cette aide spécifique et l"aide apportée par le maître de la classe ou les maîtres du
cycle dans le cadre d"autres dispositifs pédagogiques. Le document précise les objectifs visés
, la démarcheenvisagée, une estimation de la durée de l"action et les modalités d"évaluation de sa mise en oeuvre. Les parents
sont systématiquement mobilisés autour du projet d"aide de leur enfant.Dans le cadre du cycle de consolidation, les membres du RASED sont mobilisés pour un travail de liaison et de
coordination permettant le suivi du parcours des élèves de classes de 6e ayant rencontré des difficultés à l"école
élémentaire [en liaison avec les PPRE passerelle si nécessaire]. Le travail en équipe des membres du réseau
nécessite un temps de concertation et de synthèse entre ses membres pour élaborer et réguler les projets d"aide
spécialisée et les actions menées.3.3. Favoriser la persévérance scolaire8
" La prise en compte des jeunes sortis sans solution et l"accompagnement préventif des jeunes qui se trouvent en
voie de décrochage scolaire sont une priorité définie par la Loi pour la refondation de l"école de la République. »
(cf. fiche n°12 du projet académique " un plan d"actions académique pour lutter contre le décrochage. » Cette
problématique doit être prise en compte bien en amont à l"école primaire pour faire en sorte que les difficultés
s"installent durablement et obèrent les chances de réussite au collège puis au lycée.La prévention : une priorité
La prévention du décrochage scolaire concerne l"ensemble des acteurs : donner du sens aux études, mettre en
projet et accompagner... Les établissements sont mobilisés au quotidien dans le suivi des élèves décrocheurs
qu"ils accompagnent, y compris dans le cadre de projets alternatifs à l"exclusion. Les conseillers d"orientation
psychologues et la mission de lutte contre le décrochage scolaire, présents dans chaque bassin d"éducation et de
formation, accompagnent les équipes pédagogiques dans la prise en compte de ces objectifs. La persévérance scolaire : un plan d"action académiqueDans le cadre de l"axe 1 du nouveau projet académique 2014-2017, " L"ambition pour chaque parcours », qui vise
à la réussite de chaque élève dans le parcours qu"il a choisi, l"académie de Rouen a organisé les 28 et 29
novembre 2013 un colloque international sur la persévérance scolaire, en partenariat avec le Centre Jacques
Cartier, l"Université de Montréal et l"Université du Québec à Montréal.Dans la continuité du colloque, l"académie de Rouen renforce son action sur le plan de la prévention du
décrochage, en s"inspirant du modèle québécois. L"académie s"est positionnée sur l"expérimentation d"outils et
de programmes d"intervention permettant la prévention du décrochage présentés lors du colloque, tel que
l"outil " Check & Connect », véritable " trousse » d"aide à la détection des décrocheurs potentiels dont l"utilité et
l"efficacité ont été prouvées au Québec. La version française s"intitule : le programme Motiv"Action. Elle se base
sur le principe d"un tutorat et d"un accompagnement individualisé des jeunes " à risque » de décrochage repérés
selon des outils scientifi ques validés. Cette expérimentation est menée à partir de la rentrée 2014 dans quatre
collèges de l"académie.4. Mise en oeuvre des conseils écoles collèges9
4.1. La composition du conseil école-collège
Le conseil école-collège associe la communauté pédagogique d"un collège public à celles des écoles publiques de
son secteur de recrutement, en s"appuyant sur des principes d"équilibre, de souplesse et d"autonomie.
Le conseil école-collège est présidé conjointement par le principal du collège (ou son adjoint) et par l"IEN
chargé de la circonscription du premier degré (ou le représentant qu"il désigne) dont dépendent les écoles
du secteur.Le nombre de membres siégeant au conseil est laissé à l"appréciation du principal et de l"IEN qui s"assurent d"une
composition équilibrée entre le premier et le second degré. Cette volonté de parité vise à stimuler les échanges
et actions interdegrés. Il revient aux chefs d"établissement et aux IEN de prévoir une composition apte à
représenter au mieux les écoles et le collège dont ils ont la charge. Tous les membres possibles du conseil école-
collège ne sont pas cités dans l"article D. 401-2 du code de l"éducation, afin de s"adapter à la très grande diversité
7 Décret no 2013-682 du 24 juillet 2013 relatif aux cycles d"enseignement à l"école primaire et au collège
8 Cf. Politique académique et dossier de presse : http://www.ac-rouen.fr/l-academie/actualites-de-l-academie/dossier-de-presse-de-rentree-2014-
93796.kjsp?RH=ESPACEPEDAGO
9 Textes de référence - Article D. 401-1 à D. 401- 4 du code de l"éducation
Note d"information de l"IEN n°3-2014- 6/10
des organisations scolaires selon les territoires. Sont concernés notamment les directeurs d"école, l"adjoint au chef
d"établissement, le directeur adjoint chargé de la SEGPA, ou encore le coordonnateur du réseau d"éducation
prioritaire. Le principal et l"IEN veillent toutefois à ce que le nombre de participants n"obère pas le fonctionnement
du conseil. [...]. Par ailleurs, pour conserver toute la souplesse nécessaire à son action, le conseil école-collège
peut établir des commissions, dont la composition est largement ouverte : elle est déterminée en fonction de l"objet
des actions proposées. La participation des professeurs des écoles maternelles est conseillée. En effet,
l"expertise partagée entre professeurs d"école maternelle, d"école élémentaire et de collège favorise
l"enrichissement, voire le renouvellement, des pratiques pédagogiques et didactiques. (Cf.
Fiche repère n°1,
DEGESCO-IGEN, juin 2014 - La composition du conseil école-collège)Dans le cadre du cycle de consolidation, les membres du RASED sont mobilisés pour un travail de liaison et de
coordination permettant le suivi du parcours des élèves de classes de 6e ayant rencontré des difficultés à
l"école élémentaire. Le travail en équipe des membres du réseau nécessite un temps de concertation et de
synthèse entre ses membres pour élaborer et réguler les projets d"aide spécialisée et les actions menées. (Extrait
de la circulaire 2014-107 du 18-08-2014)4.2. Le conseil école-collège et le numérique
La possible mise en place de commissions " usages du numérique » pilotées par le conseil école collège
contribue à faire entrer l"école dans l"ère du numérique. Elles permettent aux équipes d"échanger sur leurs
pratiques pédagogiques, d"analyser leurs besoins pédagogiques et de formation, d"élaborer une charte
informatique conjointe, d"entamer une réflexion sur l"éducation aux médias, d"impulser le développement de
l"utilisation de l"outil numérique et de réfléchir ensemble à ses différents objectifs pédagogiques.
Le numérique permet de progresser dans la prise en compte individualisée des besoins spécifiques des élèves et
de mieux différencier les pratiques pédagogiques. C"est pourquoi le développement de ressources pédagogiques
accessibles est un élément majeur dans la prise en compte des besoins spécifiques des élèves, y compris ceux
en situation de handicap ou qui rencontrent des difficultés dans leurs apprentissages.Des commissions " usages du numérique » peuvent être mises en place dans chaque secteur de recrutement et
se réunir plusieurs fois par an selon un programme défini. En éducation prioritaire, l"usage du dispositif d"aide
élaboré par le centre national d"enseignement à distance (CNED) pour les sixièmes D"Col pourra faire l"objet d"une
réflexion dans le cadre du conseil école-collège.D"autres dispositifs peuvent compléter ces commissions : formation " usages du numérique » pour les
enseignants, participation à des séminaires " usages du numérique », formations de district, formations
interdegrés sur ce sujet, participation commune premier et second degré à des " cercles d"usagers » du
numérique, visite commune du salon Educatec/Educatice etc. (Cf.