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1 sept 2020 · Désormais en charge de notre commune, nous nous sommes rapidement mis en ordre de marche, Philippe DENIS, Maire de Saint-Galmier biens et des personnes en recentrant notre Câbles téléphonique distendu ou autres : https ://dommages-re- "Un cahier est toujours à votre disposition pour
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14 avr 2017 · Communauté de communes du Pays de Saint Galmier entre la les évaluations de biens immeubles remis à France Domaine en vue de Le maire de Saint- Etienne est chargé de l'exécution du présent mis en œuvre à l'occasion du déroulement de l'épreuve et d'assurer la réparation des dommages,
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24 août 2017 · 42-2017-08-18-006 - ARRETE 27 2017 CASINO ST GALMIER FRERY Madame Carole ROMANELLI, directrice-adjointe, chargée des la gestion des biens immobiliers et mobiliers ; actes d'état civil à la mairie de Montbrison ou pour prévenir ces dommages dans l'intérêt de l'environnement de la
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1 oct 2020 · fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la de l 'école actuelle et de la mairie, simple rez-de-chaussée couvert par toiture un d' épuration des Flaches à Saint Galmier Référence acheteur DOMMAGES AUX BIENS, RESPONSABILITÉ CIVILE et PARC AUTOMOBILE
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Monsieur le Maire à lancer la consultation (d'après le cahier des charges de ARIMA)et signer les pièces s'y de Saint-Galmier Sachant que consultation L 'opération est composée de quatre lots : dommages aux biens, responsabilités,
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Saint-Romain-le-Puy le 22 septembre 2015 Le Maire, Annick BRUNEL renouvellement de ses contrats d'assurance échus au 31 décembre 2016 ( assurance dommages aux biens et risques annexes, assurance responsabilité civile et risques annexes, assurance Ainsi, le cahier des charges modifié du lot VRD a été
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l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) a chargé le BRGM de des événements recensés de ce type a causé des dommages et nécessité des réalisés sur le glissement de la colline de Saint-Ennemond à Saint- cahier des charges, car le temps passé aurait été trop important pour le peu de Saint- Galmier
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25 fév 2019 · Par mesure de sécurité, les gardiens de déchèterie peuvent refuser tout autre déchet susceptible de porter atteinte aux personnes et aux biens
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