[PDF] Renseignements communiqués par les États membres sur les aides

Basse-Terre / Région Guyane, Carrefour Suzini 4179 route de Montabo – BP Mesures de soutien au transport (Aide au fret et Aide au transport des déchets 



Previous PDF Next PDF





[PDF] Aide au Fret

Pourquoi une aide au fret ? La Guyane est géographiquement éloignée des sources d'approvisionnement L'enclavement intérieur, l'étroitesse du marché, la  



[PDF] AIDE AU FRET Volet spécifique « DECHETS - Les services de lÉtat

PREFECTURE DE LA REGION GUYANE NOTICE EXPLICATIVE DE LA FICHE D'INTENTION AIDE AU FRET Volet spécifique « DECHETS » Programmation



[PDF] AIDE AU FRET Volet spécifique « DECHETS » Afin que lensemble

31 déc 2018 · PREFECTURE DE LA REGION GUYANE NOTICE EXPLICATIVE DU DOSSIER DE DEMANDE D'AIDE EUROPEENNE AIDE AU FRET



[PDF] GUIDE DES CRITERES DE SELECTION OS16 - Europe Guyane

26 juil 2018 · production (et non substituables par des produits locaux) - aide au fret - Surcoûts pour l'approvisionnement en marchandises des zones de vie 



Laide au fret - Europe Guyane

2 juil 2016 · Cette aide financée par le Fonds Européen pour le Développement Régional ( FEDER), per- met de compenser les surcoûts de transport pour 



[PDF] Aide concernant le soutien au fret dans les DOM - europaeu

11 avr 2007 · Aide concernant le soutien au fret dans les DOM Monsieur le N464/2000 pour la Guyane et N186/2002 pour la Martinique1 (5) Le régime 



Renseignements communiqués par les États membres sur les aides

Basse-Terre / Région Guyane, Carrefour Suzini 4179 route de Montabo – BP Mesures de soutien au transport (Aide au fret et Aide au transport des déchets 



[PDF] Etude fonds europeens outre mer bilan 1420 ANTILLES GUYANE

indirects et de personnels définies au niveau national pour le FSE, - Martinique : Expérience infructueuses de développement d'une OCS pour l'aide au FRET,



[PDF] Les coûts des facteurs de production en Guyane

une politique de structuration des filières : aide à l'installation, modernisation des outils de pro- guyanais est couvert à 90 par la grande forêt primaire

[PDF] L UDES EN RÉGION LANGUEDOC-ROUSSILLON, MIDI-PYRENEES Page 1 sur 8

[PDF] CONDITIONS GENERALES UNIQ INTERIEURS

[PDF] PRESENTATION DU LABEL FAMILLE PLUS AUX PRESTATAIRES DE RESTAURATION

[PDF] Analyse du projet de travail de rue : «Comète Atouts Jeunes» sur la zone quartier Decock

[PDF] L appli 100% plaisir... DOSSIER DE PRESSE. Contact Presse Yannick ZÉBUS : 0690 916 913

[PDF] REGLES DE SAISIE DES FICHES SIRTAQUI ITINERAIRES (ITI)

[PDF] Sécurité incendie. dans les petits hôtels. Mémento. (de 5 e catégorie)

[PDF] CHARTE DE QUALITE POUR LES MAM. La maison d assistant maternel (Mam) et les assistants maternels désignés ci-dessous:

[PDF] Plan : Introduction : Quelques remarques préliminaires 1) Les dispositions applicables aux établissements à modifier

[PDF] Copyright DGAFP /06/ :09:12

[PDF] Décrets, arrêtés, circulaires

[PDF] LA PRIME DE SERVICE ET DE RENDEMENT (P.S.R.) -

[PDF] Monsieur le Président, Excellences, Monsieur le Directeur Général, Mesdames et Messieurs, Chers amis,

[PDF] Le secteur de la distribution d eau en France : évolution des plaintes de consommateurs et des prix jusqu en 2012

[PDF] Catalogue de formations