[PDF] N 2859 - Assemblée nationale PDF a2859-tI.pdf

27 juil 2010 · Ils représentent 58 du budget du ministère en 2011 Son plafond d'emplois s' élève à 12 885 équivalents temps plein travaillé (ETPT)

28 fév 2017 · nomenclature du budget annexe s'inspirant de la comptabilité générale, les Les emplois sont exprimés en équivalent temps plein travaillé (ETPT) de l' imprimerie, de l'atelier de finition et d'expédition et de l'atelier de

Publications officielles et information administrative - Annexes

Cette annexe par mission récapitule les crédits consommés (y compris les fonds Les emplois sont exprimés en équivalent temps plein travaillé (ETPT) Autre matières premières et produits de finition : 35 899 € en AE et 21 759 € en CP ;

[PDF] Journaux officiels - Ministère de léconomie

30 sept 2005 · Cette annexe au projet de loi de finances est prévue par l'article 51-5° de la loi Les emplois sont exprimés en équivalent temps plein travaillé (ETPT) Les produits de finition liés à la Documentation française seront en

format Acrobat - Sénat

Annexe au procès-verbal de la séance du 23 novembre 2006 RAPPORT Un plafond d'emplois (148 ETPT) dont le relèvement est en trompe-l'œil plafond d 'emplois autorisé correspondant, en équivalent temps plein travaillé en 2007, pour le financement de travaux de finition de certaines de ces voiries, 1,35 million

[PDF] Rapport dactivité 2020 de la Mission dinspection - CGEDD

29 jan 2021 · portant dé finition dés compé téncés térritorialés dés missions En ETPT (é quivalént témps pléin travaillé 7), la capacité d'action thé oriqué Lés donné és én nombré dé jours, pour chacuné dés activité s, sont pré cisé és én annéxé 1 ETPT Equivalént témps pléin travaillé FIDOR Fiché d'oriéntation