2 mai 2016 · Lorsque le projet de texte cible spécifiquement la jeunesse, de remplir la « fiche d'impact d'un projet de texte réglementaire sur les jeunes » qui
| Previous PDF | Next PDF |
[PDF] FICHE DIMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE
16 nov 2016 · FICHE D'IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE NOR : Intitulé du texte : Décret n° XXX portant diverses dispositions en matière de
[PDF] FICHE DIMPACT PROJET DE TEXTE - Economiegouvfr
FICHE D'IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE NOR : à compléter Intitulé du texte : Projet d'ordonnance relative aux marchés publics Ministère à
[PDF] FICHE DIMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE
FICHE D'IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE NOR : ETST1523047D Intitulé du texte : Projet de décret relatif à la suspension temporaire de la
[PDF] FICHE DIMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE
FICHE D'IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE NOR : EINC1517258D Intitulé du texte : Décret n° relatif aux obligations d'information sur les sites
[PDF] Lévaluation de limpact sur la jeunesse des projets de lois et des
2 mai 2016 · Lorsque le projet de texte cible spécifiquement la jeunesse, de remplir la « fiche d'impact d'un projet de texte réglementaire sur les jeunes » qui
[PDF] FICHE DIMPACT GÉNÉRALE
Intitulé du (des) texte(s) : Projet de décret relatif à l'indemnité de fin de contrat dans la (si oui, joindre la fiche relative à la maîtrise du flux de la réglementation )
Chapitre 4 Élaboration des réglementations - OECD iLibrary
L'étude d'impact ex ante est l'un des instruments de gestion réglementaire les plus la production des textes normatifs qui aille du ministère initiateur jusqu'au fiche financière sur l'impact budgétaire prévisible (auquel cas l'avant-projet est
[PDF] LIGNES DIRECTRICES POUR LELABORATION DES ETUDES D
d'une fiche d'impact financier faisant apparaître les incidences financières directes et procéder à une « analyse d'impact circonstanciée » pour tout projet de texte comprenant des l'élaboration des textes législatifs et réglementaires
[PDF] FICHE DIMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE
13 août 2015 · FICHE D'IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE NOR : EINM1518569D Intitulé du texte : Décret modifiant certains seuils du code
[PDF] Bulletin Service Questions professionnelles et techniques, risque et qualité
[PDF] Actes. Simplifier la télétransmission des Actes soumis au contrôle de légalité pour les Collectivités Territoriales
[PDF] Analyser la valeur du contenu avant de l écrire?
[PDF] SOMMAIRE PRINCIPAL. 1/ Ce qu il faut savoir sur le virus H1N1. 2/ Le plan de continuité de l activité A quoi cela sert-il?
[PDF] Formation. Durée de la formation : 1 journée
[PDF] La Virée du Maire 2015 25 e édition!
[PDF] Construire son tableau de bord social
[PDF] Plan national de réponse à un accident nucléaire ou radiologique majeur
[PDF] Vu la Loi n 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
[PDF] Rencontre Banque & Droit
[PDF] TABLEAU DE BORD COMMUNAL
[PDF] Tableau de bord OPT Marché : Belgique. Janvier 2009 OPT / JP REMY
[PDF] Solutions d archivage d e-mails Gamme FileNet Software Capitalisez pleinement sur vos investissements existants en matière de gestion des e-mails
[PDF] INSPECTION ACADEMIQUE DE L AIN