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DEROULEMENT DES ETUDES EN LICENCE PROFESSIONNELLE

Dispositions générales concernant les règles de progression et les modalités de contrôle des connaissances

Les modalités de contrôle de connaissances détaillent les règles applicables, pour l'ensemble des diplômes de

licences professionnelles de l'Université, en matière d'examen et de calcul des résultats. Ces règles de base

sont adoptées par la CFVU de l'UniversitéB (OOHV VRQP MŃŃHVVLNOHV VXU O·(17 pPXGLMQP HP MIILŃOpHV MX VHLQ GHV

compRVMQPHV GH O·XQLYHUVLPé.

Ces modalités de contrôle constituent "la loi" de l'examen. Elles ne peuvent être modifiées en cours d'année

et sont applicables pour l'ensemble des sessions de l'année universitaire 2013/2014. 2

Vu OH ŃRGH GH O·pGXŃMPLRQ, notamment ses articles L123-3, L335-6, L. 612-1, L612-2, L612-3, L613-1 ; L613-3,

L711-1 et D123-12 à D123-14

Vu le décret n°84-573 du 5 juillet 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur ;

Vu Décret n°2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux ;

Vu le décret n° 2002-482 du 8 avril 2002 portant application au système français d'enseignement supérieur

de la construction de l'Espace européen de l'enseignement supérieur ; Vu O·MUUrPp GX 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle ; Vu la délibération de la CFVU en date du 26 septembre 2013

1 ² Règles de progression dans le cursus de licence professionnelle

La Licence professionnelle HVP ŃRQVPLPXpH G·XQH SpULRGH G HQVHLJQHPHQP et de périodes de formation en milieu professionnel (stage et projet tutoré). (article 4 de O·MUUrPp GX 17 QRYHPNUH 1EEE

Les enseignements sont organisés en Unités d'Enseignement (UE), qui sont, sauf dispositions pédagogiques

particulières, regroupés en semestres. IH VPMJH HP OH SURÓHP PXPRUp ŃRQVPLPXHQP ŃOMŃXQ XQH XQLPp G·HQVHLJQHPHQPB

Le stage comporte de 12 à 16 semaines.

Le projet tutoré représente au moins un quart du volume de la formation, hors stage MUPLŃOH 7 GH O·MUUrPp GX

17 novembre 1999).

Les éléments constitutifs d'une unité d'enseignement sont appelés "matières". Au sein de chaque unité

d'enseignement, la compensation entre les notes obtenues aux différentes matières s'effectue sans note

éliminatoire.

Une UE est acquise si sa moyenne est VXSpULHXUH RX pJMOH j 10C20B 8QH 8( MŃTXLVH O·HVP GpILQLPLYHPHQPB

IRUVTX·LO Q·M SMV pPp VMPLVIMLP MX ŃRQPU{OH GHV ŃRQQMLVVMQŃHV HP GHV MSPLPXGHVOquotesdbs_dbs5.pdfusesText_9