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1

Document d'objectifs Natura 2000

GUIDE MÉTHODOLOGIQUE D'ÉLABORATION / CAHIER TECHNIQUE N°82

Annexe 68

Les référentiels pour la gestion des activités dans les sites Natura 2000 Activités - Interactions - Dispositifs d"encadrement

Orientations de gestion

Référentiel pour la gestion dans les sites Natura 2000 en mer

Tome 1Sports et loisirs en mer

Rédaction : Elodie Maison

Coordination générale : Olivier Abellard

Comité de pilotage :

Ministère de l"Ecologie, de l"Energie, du Développement Durable et de la Mer en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat

Ministère de la Santé et des Sports

Ministère de l"Alimentation, de l"Agriculture et de la Pêche Comité National Olympique et Sportif Français Conseil Supérieur National de la Navigation de Plaisance et des Sports Nautiques Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer

Muséum National d"Histoire Naturelle

Personnes consultées et contacts établis dans le cadre de cette étude :

Nous tenons à remercier tous les acteurs ayant contribué à l"élaboration de ce document. La liste de

ces personnes est détaillée dans le paragraphe VIII, p. 224. - Octobre 2009 - 2 2

Préambule

Trois référentiels ont été élaborés : le référentiel " Sports et loisirs en mer », le référentiel " Cultures

marines » et le référentiel " Pêche professionnelle ». Ces référentiels sont des documents mis à

disposition des Comités de pilotage (COPIL) pour l"élaboration des documents d"objectifs (DOCOB).

Les comités de pilotage ont toute latitude pour s"appuyer sur d"autres sources d"information. A

l"échelle du site, le COPIL devra considérer l"ensemble des activités humaines présentes sur le site,

qu"elles aient fait ou non l"objet d"un référentiel.

L"objectif est de donner différentes informations aux membres du COPIL afin que chacun puisse

comprendre la vision et les attentes des autres usagers du site pour élaborer une vision partagée des

caractéristiques du site, puis que soient recherchées des propositions d"actions pour répondre au

maintien ou à l"amélioration de l"état de conservation des habitats et espèces à protéger.

Le référentiel " Sports et loisirs en mer » fait un état des lieux des pressions potentielles que les

activités nautiques sportives et de loisir pourraient exercer sur les habitats et espèces Natura 2000,

mais il ne s"agit pas de pressions " systématiques ». En ce sens, ce référentiel est une aide pour

l"analyse locale qui, seule, évaluera au sein des COPIL les pressions réelles. Par ailleurs, c"est

l"ensemble des activités présentes sur le site (ou en dehors du site mais qui pourraient avoir un

impact) qui est à prendre en considération. L"évolution des paramètres environnementaux et des

pollutions devrait également faire l"objet d"une attention particulière de la part des membres du

COPIL. Les perturbations " naturelles » telles que les tempêtes hivernales peuvent également avoir

des impacts, ces paramètres ne doivent pas être négligés dans l"évaluation et la hiérarchisation des

pressions.

Les fiches habitats/espèces/activités du référentiel sont une aide à la compréhension des

interactions pouvant exister entre les activités nautiques sportives et de loisir et les espèces et

habitats Natura 2000 marins. Elles ne présagent en rien des impacts réels qui pourront être observés

sur certains sites et qui mériteront un travail spécifique du COPIL.

De même, les orientations référencées dans ce document pour la gestion des activités nautiques

sportives et de loisir, ne sont que des propositions qui devront être discutées lors de la concertation

mise en place à l"échelle du site, le choix des mesures de gestion à mettre en œuvre étant dépendant

du contexte local, ainsi que des enjeux déterminés pour le site (prenant en compte toutes les

activités exercées sur le site). 3 4 4

Sommaire

I. INTRODUCTION .................................................................................................................... 7

A.1. OBJECTIFS DE L"ETUDE .......................................................................................................... 7

A.2. LES DIFFERENTES PHASES DE L"ETUDE .................................................................................. 7

II. LES ACTIVITES ETUDIEES ET LES DISPOSITIFS D"ENCADREMENT ............................................ 10

A.1. LES ACTIVITES EXISTANTES ET LEUR REPARTITION ............................................................. 10

a) Un développement récent des activités nautiques sportives et de loisir ..................................... 10

b) Répartition spatiale et temporelle des sports et loisirs en mer .................................................... 11

A.2. DISPOSITIF D"ENCADREMENT ET D"ORGANISATION ........................................................... 14

a) Dispositif administratif .................................................................................................................. 14

(1) Les services de l"Etat ..................................................................................................................... 15

(2) Les collectivités territoriales ......................................................................................................... 17

(3) Les représentants des pratiquants et des clubs sportifs .............................................................. 17

(4) Les acteurs privés .......................................................................................................................... 18

b) Dispositif réglementaire ................................................................................................................ 18

c) Les outils de planification des loisirs et sports de nature ............................................................. 20

(1) Les CDESI et PDESI ........................................................................................................................ 20

(2) Le Schéma régional des loisirs et des sports de nature de Picardie ............................................. 23

d) Quelques outils financiers ............................................................................................................. 24

(1) Les outils européens ..................................................................................................................... 24

(2) Les co-financements nationaux, régionaux et locaux ................................................................... 25

(3) La taxe départementale des espaces naturels sensibles (TDENS) ................................................ 26

(4) Les redevances spécifiques ........................................................................................................... 26

III. INTERACTIONS DES ACTIVITES DE SPORTS ET LOISIRS AVEC LES HABITATS/ESPECES N2000 ... 28

A.1. MATERIEL ET METHODE D"EVALUATION ............................................................................ 28

a) Etablissement de la liste des activités ........................................................................................... 28

b) Elaboration des fiches Activités..................................................................................................... 29

c) Définition des pressions identifiées .............................................................................................. 30

d) Limites de l"étude .......................................................................................................................... 31

e) Relecture des fiches Activités ........................................................................................................ 31

A.2. INTERACTIONS GENERALES ................................................................................................. 32

a) Généralités .................................................................................................................................... 32

b) Les loisirs nautiques : un support important pour la protection de l"environnement ................. 33

c) Les " impacts réels » des activités ................................................................................................. 34

5

A.3. CATEGORIES DE PRESSIONS IDENTIFIEES ............................................................................ 37

(1) Dérangement de la faune et de l"avifaune ................................................................................... 37

(2) Remise en suspension de sédiments ............................................................................................ 39

(3) Piétinement des habitats .............................................................................................................. 39

(4) Dégradation des organismes fixés et des habitats ....................................................................... 40

(5) Blessures engendrées par les embarcations................................................................................. 40

(6) Déplacement des organismes ....................................................................................................... 41

(7) Dessiccation .................................................................................................................................. 41

(8) Macro-déchets .............................................................................................................................. 41

(9) Contaminations en hydrocarbures et autres émissions ............................................................... 42

(10) Contamination en métaux lourds et composés synthétiques .................................................... 43

(11) Changement des niveaux de nutriments .................................................................................... 44

(12) Nourrissage ................................................................................................................................. 45

(13) Introduction/propagation d"organismes pathogènes ................................................................ 45

(14) Introduction/propagation d"espèces allogènes .......................................................................... 45

(15) Prélèvements d"espèces (exploitation de la ressource, captures accidentelles) ....................... 46

A.4. INTERACTIONS SPECIFIQUES AVEC LES HABITATS ET ESPECES N2000 ............................... 48

IV. FICHES ACTIVITES ................................................................................................................ 50

IV.A. FICHES GENERALES ................................................................................................................. 53

A.1. PLAISANCE ET FREQUENTATION DES SITES ........................................................................ 53

A.2. MANIFESTATIONS NAUTIQUES ET SPORTIVES .................................................................... 71

IV.B. ACTIVITES DE SURFACE ........................................................................................................... 78

B.1. VOILE LEGERE ...................................................................................................................... 78

B.2. MOTONAUTISME ................................................................................................................ 81

B.3. KAYAK DE MER & AVIRON DE MER ..................................................................................... 87

B.4. SURF .................................................................................................................................... 95

B.5. PLANCHE A VOILE & KITESURF ............................................................................................ 98

B.6. SKI NAUTIQUE, P.A.N. & ENGINS TRACTES ....................................................................... 104

IV.C. ACTIVITES SOUS-MARINES .................................................................................................... 108

C.1. PLONGEE SOUS-MARINE (SCAPHANDRE AUTONOME) .................................................... 109

C.2. PLONGEE LIBRE (APNEE ET RANDONNEE SUBAQUATIQUE) ............................................. 117

IV.D. ACTIVITES D"ESTRAN ............................................................................................................. 126

D.1. " CANYONISME » DE BORD DE MER ET COASTEERING .................................................... 126

D.2. CHAR A VOILE .................................................................................................................... 129

IV.E. ACTIVITES DE PRELEVEMENT DE LA RESSOURCE .................................................................. 133

E.1. PECHE DE LOISIR EMBARQUEE ET DU BORD .................................................................... 135

E.2. PECHE A PIED DE LOISIR .................................................................................................... 147

E.3. PECHE SOUS-MARINE ........................................................................................................ 155

6 6 V. ORIENTATIONS PROPOSEES POUR LA MISE EN PLACE DES MESURES DE GESTION ................ 160

V.A. MATERIEL ET METHODE ........................................................................................................ 160

V.B. ORIENTATIONS DE GESTION PROPOSEES ............................................................................. 160

B.1. AMELIORER LA CONNAISSANCE DES PRESSIONS POTENTIELLES EXERCEES PAR LES SPORTS

ET LOISIRS NAUTIQUES SUR LES ESPECES ET HABITATS MARINS ............................................... 164

B.2. ETUDE ET SUIVI DE LA FREQUENTATION .......................................................................... 168

B.3. GESTION DE LA FREQUENTATION LIEE AUX ACTIVITES NAUTIQUES SPORTIVES ET DE

LOISIR........................................................................................................................................... 172

B.4. GESTION DES MANIFESTATIONS NAUTIQUES ET SPORTIVES ........................................... 176

B.5. REGLEMENTATION DE LA PRATIQUE D"UNE OU PLUSIEURS ACTIVITES DANS LES ZONES

SENSIBLES .................................................................................................................................... 180

B.6. MISE EN PLACE DE MOUILLAGES ORGANISES .................................................................. 183

B.7. INCITATION AU REMPLACEMENT DES ANCIENS MOTEURS 2 TEMPS PAR DES MOTEURS 2

TEMPS A INJECTION OU DES MOTEURS 4 TEMPS ....................................................................... 187

B.8. RAMASSAGE DES DECHETS SUR L"ESTRAN ....................................................................... 188

B.9. INTAURATION/VALORISATION DES CHARTES AVEC LES PRATIQUANTS ........................... 192

B.10. INFORMATION ET SENSIBILISATION DES PRATIQUANTS .................................................. 194

B.11. FORMATION DES MONITEURS, GUIDES ET PRESTATAIRES D"ACTIVITES NAUTIQUES

RECREATIVES ............................................................................................................................... 201

B.12. FORMATION DES PERSONNES EN CONTACT AVEC LES PECHEURS A PIED DE LOISIR ...... 204

B.13. MISE EN PLACE DE SORTIES DE PECHE A PIED RESPONSABLES ........................................ 206

B.14. MISE EN PLACE D"UN SENTIER SOUS-MARIN, DEVELOPPEMENT DE LA RANDONNEE

SUBAQUATIQUE .......................................................................................................................... 208

VI. CONCLUSION ..................................................................................................................... 210

VII. BIBLIOGRAPHIE .................................................................................................................. 212

VIII. PERSONNES RESSOURCES CONTACTEES ET/OU RENCONTREES ............................................ 224

ANNEXE 1 : LISTE DES ACRONYMES ............................................................................................ 226

7

I. INTRODUCTION

A.1. OBJECTIFS DE L'ETUDE

La présente étude concerne l"élaboration d"un référentiel technico-économique pour les activités de

sports et loisirs qui s"exercent dans les sites Natura 2000.

Ayant pour objectif d"aboutir à une liste de mesures assurant le maintien ou le rétablissement dans

un état de conservation des habitats et des espèces Natura 2000, ce référentiel a vocation à devenir

un outil d"aide à la rédaction des documents d"objectifs élaborés par les comités de pilotage des sites

Natura 2000 en mer.

A.2. LES DIFFERENTES PHASES DE L'ETUDE

Afin de mieux appréhender les actions à préconiser pour les activités de sports et loisirs en mer au

sein des sites marins désignés au titre de la procédure Natura 2000, l"étude est divisée en plusieurs

parties.

Une première partie générale présente les activités étudiées et dresse un inventaire des différents

dispositifs administratifs, réglementaires et financiers existants et encadrant les activités (chapitre II).

Dans un deuxième temps deux chantiers ont été conduits simultanément. Il s"agissait d"une part

d"identifier précisément les menaces pesant sur chaque habitat et espèce et d"autre part d"identifier

les pressions potentielles générées par les activités (chapitre III).

L"identification des menaces générales a été réalisée principalement à partir de l"analyse des cahiers

d"habitat élaborés par le Muséum National d"Histoire Naturelle. Pour chacun des habitats et chacune

des espèces ou groupes d"espèces justifiant la désignation du réseau Natura 2000, une fiche de

synthèse a été réalisée. Chaque fiche propose une description de l"habitat ou de l"espèce, rappelle

son état de conservation et les menaces générales qui le concernent. Sont également précisées dans

ces fiches, les activités de sports et de loisirs nautiques qui peuvent générer des pressions sur

l"espèce ou l"habitat. Figure 1 : Relations entre les différentes fiches du référentiel

Tome I

8 8

Toutes ces fiches de synthèse sur les habitats et les espèces sont rassemblées dans le tome II. Elles

sont communes aux référentiels " pêche professionnelle » et " sports et loisirs en mer ».

Les fiches " Activités » (chapitre IV) et " Mesures » (chapitre V) sont rassemblées dans ce document

(Tome I).

L"identification des pressions générées par ces activités avec le milieu marin en général d"une part et

pour chacune des espèces et des habitats protégés au sens des directives communautaires, d"autre

part, est le résultat d"un important travail de synthèse bibliographique et de consultation d"experts.

Ce travail a été réalisé avec l"appui et la collaboration des organismes scientifiques et les

administrations nationales en lien avec le mouvement sportif, la plaisance et la pêche récréative. Il se

concrétise par la production de fiches synthétiques pour chacune des activités étudiées.

L"identification des orientations de gestion à proposer afin que les comités de pilotage des sites

Natura 2000 puissent déterminer les mesures à mettre en œuvre pour contribuer au maintien ou à la

restauration de l"état de conservation des sites désignés au titre de l"une ou l"autre des directives

européennes Natura 2000. Ce travail n"a pas été réalisé dans le but de développer de nouvelles

mesures de gestion mais plutôt dans un objectif de compilation d"information et de valorisation

d"actions existantes, pour permettre aux comités de pilotage de s"appuyer sur un maximum de

références. 9 10 10 II. LES ACTIVITES ETUDIEES ET LES DISPOSITIFS

D'ENCADREMENT

A.1. LES ACTIVITES EXISTANTES ET LEUR REPARTITION

a) Un développement récent des activités nautiques sportives et de loisir La plaisance a commencé à se développer au XIX

ème

siècle et a pris une ampleur importante au cours du XX

ème

siècle. Depuis les années 90, le développement des activités sportives et de loisir de pleine

nature s"est également fortement accentué, particulièrement sur le littoral. Ces activités sont de plus

en plus nombreuses, avec notamment l"apparition récente de nouvelles pratiques (telles que le

kitesurf ou le jet-ski 1 ). En France, on dénombre actuellement 800 000 embarcations de plaisance

immatriculées, et on estime qu"environ 450 000 embarcations sont actives. Les sports et loisirs en

mer attirent aujourd"hui plusieurs millions de pratiquants, occasionnels ou réguliers, qu"ils soient

présents à titre individuel ou au sein d"une structure organisée.

Selon l"Organisation Maritime Internationale (OMI), dans un avenir proche, près de 60% de la

population mondiale vivra dans une frange de 60 km en bordure du littoral. Les activités humaines,

déjà très nombreuses sur nos espaces littoraux, sont donc amenées à s"intensifier. Bien que les

aspects socio-économiques des activités traitées ne soient pas pris en compte dans le présent

rapport, il est important de signaler qu"aujourd"hui, le nautisme est une activité qui représente

environ 45 000 emplois directs, et probablement le double ou le triple d"emplois induits (tourisme,

restauration, transports, etc.). Compte tenu du développement de la population le long du littoral,

on peut considérer que ces chiffres seront amenés à augmenter. Les activités nautiques récréatives,

bien que non professionnelles, jouent donc un rôle important dans l"économie locale, et font vivre de

nombreux acteurs.

Les activités sportives pratiquées en mer font partie des activités considérées dans le cadre général

des sports de nature. En effet, les sports de nature sont définis selon l"article L311-1 du code du sport

par leur lieu de pratique : " Les sports de nature s"exercent dans des espaces ou sur des sites et

itinéraires qui peuvent comprendre des voies, des terrains et des souterrains du domaine public ou

privé, des collectivités publiques ou appartenant à des propriétaires privés, ainsi que des cours d"eau

domaniaux ou non domaniaux ».

En pratique, on entend par " sports de nature » l"ensemble des activités aériennes, nautiques,

terrestres ou souterraines, encadrées ou non, se déroulant en milieu naturel. Les sports nautiques

traités ici entrent donc dans cette définition.

Les activités sportives sont un élément important de notre société, et sont reconnues comme étant

d"utilité publique par la loi : " Les activités physiques et sportives constituent un élément important

de l"éducation, de la culture, de l"intégration et de la vie sociale. Elles contribuent notamment à la

lutte contre l"échec scolaire et à la réduction des inégalités sociales et culturelles, ainsi qu"à la santé.

La promotion et le développement des activités physiques et sportives pour tous, notamment pour les

personnes handicapées, sont d"intérêt général. » (article L100-1 du Code du sport).

1

Le terme " Jet-ski » est une marque déposée par le fabriquant Kawasaki. Ce terme est passé dans le langage courant pour

désigner les Véhicules Nautiques à Moteur (VNM) de type scooter des mers. 11

D"autre part, les activités récréatives pratiquées en mer n"ont pas toujours une vocation sportive,

mais peuvent également avoir pour objectif de profiter pleinement des espaces naturels. C"est le cas

par exemple des activités de promenade en mer. Ainsi, les loisirs en mer sont également largement

représentés par la navigation de plaisance, qui inclut à la fois des pratiquants sportifs et un public

plus large réalisant des excursions et balades de plus ou moins longue durée.

Les termes " plaisance », " nautisme », " loisirs nautiques » sont d"ailleurs généralement utilisés

pour qualifier la navigation pour le loisir à partir d"une embarcation ou d"un engin se déplaçant sur

l"eau. Si la plaisance fait référence aux embarcations de plaisance et de voile légère, l"administration

a su s"adapter à la multiplication et la diversification des embarcations utilisées. Les affaires

maritimes utilisent volontiers le terme " loisirs nautiques » dans la réglementation pour évoquer les

statuts particuliers des véhicules nautiques à moteur, des planches à voile, des kayaks, etc. Les

" loisirs nautiques » et le " nautisme » recouvrent des réalités très proches même si le terme " loisirs

nautiques » fait peut-être moins référence au caractère sportif des activités qu"il considère. Il

s"agirait en quelque sorte du nautisme sans introduire la notion d"exercice physique ou de

compétition.

Les notions de sport et de loisir sont donc complémentaires, et pour beaucoup de pratiquants

sportifs, les sports de nature constituent également un loisir qui leur permet de profiter des espaces

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