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Auteur
Ce livre a été réalisé par
Abderraouf YAICH
Diplômé d'expertise et de gestion comptables de l'Etat françaisEthique et compétences comptables
"#$%269&' "Celui qui reçoit la sagesse est doté d'un grand bien».Editions
Raouf YAICH
J'aime le travail bien fait
A ma chère femme Amel,
à mes filles Nadia, Ines, Amna et Fatma.
"Ce que vise la démarche éthique, c'est le bonheur de l'individu dans celui de l'humanité : l'éthique est une philosophie humaniste»Christian Nique
© Éd. Raouf YAICHSOMMAIRE GÉNÉRALI
Ethique et compétences comptables
Page Introduction ........................................................................ ....................... 1 Titre I : Les principes fondamentaux de l'Žthique comptable ...............7 Introduction ........................................................................ .....................................9Chapitre 1 : IntŽgritŽ, probitŽ et objectivitŽ ........................................................ 11
Chapitre 2 : CompŽtence professionnelle, diligence et professionnalis me ... 15Section 1. Un comptable se doit d'tre compŽtent ................................................... 15
§1. Définition ........................................................................ ......................................15§2. Agir avec compétence........................................................................
.................. 16 §3. Distinction entre "être compétent» et "avoir des c ompétences» ........................ 17§4. Distinction entre savoir et compétence ................................................................ 17
Section 2. Un comptable doit se comporter avec professionnalisme..................... 18§1. La demande de professionnalisme ...................................................................... 18
§2. Professionnalisme et compétence ....................................................................... 18
§3. Nouveau modèle économique et professionnalisme ........................................... 19
Section 3. Recours ˆ d'autres experts........................................................................
20Chapitre 3 : ConfidentialitŽ et secret professionnel .......................................... 21
..... 24Chapitre 4 : Courtoisie professionnelle .............................................................. 27
Section 1 : Attitudes et comportements courtois...................................................... 27
Section 2 : Les domaines concernŽs........................................................................
.. 28© Éd. Raouf YAICHSOMMAIRE GÉNÉRALII
Ethique et compétences comptables
Chapitre 5 : Respect des normes techniques et professionnelles .................. 29 ..... 29 Chapitre 6 : L'Žthique et la compŽtence dans la stratŽgie du pr ofessionnel.. 31 Chapitre 7 : Grille des valeurs et compŽtences fondamentales....................... 33 Section 1. Comportement Žthique et professionnalisme ......................................... 33Section 2. CaractŽristiques personnelles .................................................................. 35
Section 3. CompŽtences professionnelles................................................................. 39
Titre II : L'Žthique des missions ............................................................. 61
Introduction ........................................................................ ................................... 65Chapitre 1 : Le jugement professionnel.............................................................. 67
§1. Définition du jugement professionnel................................................................... 67
§2. Caractéristiques du jugement professionnel........................................................ 67
§3. Apprentissage du jugement professionnel ........................................................... 69
§4. Le travail d'équipe ........................................................................
........................ 69Chapitre 2 : L'indŽpendance ........................................................................
........ 71 Section 1. L'approche conceptuelle pour l'indŽpendance ....................................... 71Sous-section 1. Les principes de l'indŽpendance..................................................... 72
§1. L'indépendance d'esprit ........................................................................
............... 72§2. L'apparence d'indépendance ........................................................................
....... 72Sous-section 2. Les outils pour prŽserver l'indŽpendance...................................... 73
§1. Les menaces pour l'indépendance ...................................................................... 73
§2. Les sauvegardes........................................................................ .......................... 76Section 2. La norme canadienne sur l'indŽpendance ............................................... 80
§1. Les règles d'indépendance dans les missions d'audit ......................................... 80
§2. Missions autres que de certification..................................................................... 81
§1. Règles régissant les liens financiers avec les clients .......................................... 82
§2. Désignation en qualité d'auditeur d'une entreprise .............................................. 83
Page© Éd. Raouf YAICHSOMMAIRE GÉNÉRALIII
Ethique et compétences comptables
§3. Autres services rendus à des clients d'audit ........................................................ 83
§4. Relations personnelles et familiales..................................................................... 84
§5. Honoraires sous condition de résultat.................................................................. 84
§6. Biens et services reçus ........................................................................
................ 84§7. Propriété du capital du cabinet ........................................................................
.... 84§8. Procès imminent ou en cours ........................................................................
...... 85§9. Activités incompatibles avec l'exercice de la profession libérale ......................... 85
Section 1. Conditions d'utilisation du titre d'expert-comptable et de commissaire aux comptes ........................................................................ ................... 87Section 2. Rapports avec les clients........................................................................
... 87§1. Missions contractuelles ........................................................................
................ 89 §2. Commissariat aux comptes et autres missions légales ou régl ementaires de certification ........................................................................ .................................... 90 Section 3. Honoraires ........................................................................ ........................... 93§1. Règles de droit tunisien ........................................................................
............... 93§2. Code d'éthique de l'IFAC ........................................................................
............. 94Section 1 : RŽvision contractuelle ........................................................................
...... 97§1. Règles de droit tunisien ........................................................................
............... 97 §2. Grille des compétences comportementales et techniques des miss ionsde révision contractuelle ........................................................................
.................... 97Section 2 : Commissariat aux comptes.................................................................... 100
§1. Règles de droit tunisien ........................................................................
............. 100 §2. Grille des compétences comportementales et techniques des miss ions de commissariat aux comptes ........................................................................ .............. 101Section 1. Tenue de comptabilitŽ ........................................................................
...... 105§1. Les règles définies par le code des devoirs professionnels .............................. 105
§2. Grille des compétences comportementales et techniques dans les missions de tenue de comptabilité ........................................................................ .................. 105 Page© Éd. Raouf YAICHSOMMAIRE GÉNÉRALIV
Ethique et compétences comptables
Section 2. Surveillance de comptabilitŽ ................................................................... 108
§1. Les règles définies par le code des devoirs professionnels .............................. 108
§2. Grille des compétences comportementales et techniques dans les missions de surveillance comptable ........................................................................ ............... 108 Section 3. ResponsabilitŽ fiscale dans les missions de tenue et d'ass istance comptables ........................................................................ .......................................... 111 Section 4. Obligations juridiques, fiscales et sociales de l'entreprise ..................111§1. Les règles définies par le code des devoirs professionnels ...............................111
§2. Grille des compétences comportementales et techniques dans les missions de secrétariat juridique........................................................................ ..................... 112 §3. Grille des compétences comportementales et techniques dans les missionsd'établissement des déclarations fiscales ................................................................ 114
Section 5. ActivitŽs d'assistance et de conseil fiscal ............................................. 115
§1. Règles de droit tunisien ........................................................................
............. 115§2. Code d'éthique de l'IFAC ........................................................................
........... 116 §3. Grille des compétences comportementales et techniques dans les missionsd'assistance et de conseil fiscal ........................................................................
....... 118Section 6. ActivitŽs internationales ........................................................................
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