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multi-établissements et sur les relevés no 1329-DEF et 1329-AC) (voir notice de l'imprimé 1330 disponible sur le site www impots gouv fr), la déclara-

[PDF] NOTICE - cga alsace

Ce formulaire, disponible sur le site www impots gouv fr, doit être télédéclaré en même temps que la Les contribuables soumis à l'impôt sur les sociétés non membres d'un groupe ainsi que sur les formulaires nos 1329-AC et 1329-DEF

[PDF] NOTICE - cga alsace

Ce formulaire, disponible sur le site impots gouv fr, doit être télédéclaré en même Les contribuables soumis à l'impôt sur les sociétés non membres d'un égal à 0 au cadre C du formulaire n°1329-DEF et du relevé d'acompte n°1329- AC

[PDF] Déclaration 1329 - ANGAK

18 mai 2018 · dont le C A de référence est supérieur ou l'espace abonné sur : www impots gouv fr) au plus tard le 2e jour Rédaction de la 1329 DEF

[PDF] Déclaration 2035 - APL ARAC

Le non respect de cette obligation est sanctionné par l'application de la toutes les informations utiles pour télédéclarer sur le site www impots gouv établissements et sur les relevées n°1329-DEF et n°1329-AC) si différent de 0 au sens de la CVAE (cf notice de la déclaration n° 1330-CVAE), compléter le cadre

[PDF] DO actualite - LexisNexis

1 jan 2019 · foncière des biens situés en France, dont le redevable a disposé pour les accessible sur le site www impots gouv à la rubrique « Recherche de ainsi que la déclaration liquidative n° 1329-DEF doivent être souscrites dans Elles sont soumises à la notification prévue à l'article 1639 A au plus tard 

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14 fév 2012 · sur les sociétés et dont le chiffre d'affaires d'ensemble est au moins égal à 500 dépôt de l'imprimé n° 1329-DEF et, le cas échéant, le versement du solde Le télépaiement des acomptes et du solde s'effectue sur www impots gouv II Notice : les personnes assujetties à la CVAE sont soumises à des 

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2 mar 2020 · Emprunts et dettes financières divers (Dont emprunts participatifs voir tableau n° 2053) * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032 n°s 1329-AC et 1329-DEF Si la VA Vous trouverez toutes les informations utiles pour télédéclarer sur le site www impots gouv

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EXEMPLAIRE A CONSERVER PAR LE DÉCLARANT

Néant*Cegid Group

DGFiP N° 2050 20201 BILAN - ACTIFFormulaire obligatoire (article 53 Adu Code Général des Impôts)

Désignation de l'entreprise :Durée de l'exercice exprimée en nombre de mois* Adresse de l'entrepriseDurée de l'exercice précédent*

Numéro SIRET*ACTIF IMMOBILISÉ *

IMMOBILISATIONS INCORPORELLESIMMOBILISATIONS CORPORELLESIMMOBILISATIONS FINANCIÈRES (2) ACTIF CIRCULANTSTOCKS *CRÉANCESDIVERSComptes de régularisation

Exercice N clos le, N-1

Brut

Amortissements, provisionsNet Net1 2 3 4

(I)

TOTAL (II)

TOTAL (III)

(IV) (V) (VI)

TOTAL GÉNÉRAL (I à VI)

Renvois :(1) Dont droit au bail(2) Part à moins d'un an des immobilisations financières nettes :(3) Part à plus d'un an :

Clause de réserve

de propriété :*

Immobilisations :Stocks :Créances :

* Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032.

Capital souscrit non appelé

Frais d'établissement *

Frais de développement *

Concessions, brevets et droits similaires

Fonds commercial (1)

Autres immobilisations incorporelles

Avances et acomptes sur immobilisa-

tions incorporelles

Terrains

Constructions

Installations techniques, matériel

et outillage industriels

Autres immobilisations corporelles

Immobilisations en cours

Avances et acomptes

Participations évaluées selon

la méthode de mise en équivalence

Autres participations

Créances rattachées à des participations

Autres titres immobilisés

Prêts

Autres immobilisations financières*

Matières premières, approvisionnements

En cours de production de biens

En cours de production de services

Produits intermédiaires et finis

Marchandises

Avances et acomptes versés sur commandes

Clients et comptes rattachés (3)*

Autres créances (3)

Capital souscrit et appelé, non versé

Valeurs mobilières de placement

(dont actions propres : ............................)

Disponibilités

Charges constatées d'avance (3)*Frais d'émission d'emprunt à étalerPrimes de remboursement des obligations

Ecarts de conversion actif* AA AB CX AF AH AJ AL AN AP AR AT AV AX CS CU BB BD BF BH BJ BL BN BP BR BT BV BX BZ CB CD CF CH CJ CW CM CN CO AC CQ AG AI AK AM AO AQ AS AU AW AY CT CV BC BE BG BI BK BM BO BQ BS BU BW BY CA CC CE CG CI CK

1A CPCR

KUMULUS VAPE

21 RUE MARCEL MERIEUX 69960 CORBAS

7 5 2 3 7 1 2 3 7 0 0 0 7 01 21 2

3 1 1 2 2 0 1 9 3 1 1 2 2 0 1 8

23 087

234 839

158 042

59 158

475 127

16 097

1 538 921

14 065

383 284

109 566

216 135

316 893

2 594 960

3 070 0876 665

109 659

27 640

143 964

58 272

18 723

76 994

220 958

016 422

125 180

130 402

59 158

331 163

16 097

1 480 649

14 065

364 562

109 566

216 135

316 893

2 517 966

2 849 12977 98427 700

3 602

109 286

1 081 295

11 430

181 448

102 270

115 009

114 481

1 605 934

1 715 220Mission de présentation - Voir le rapport d'Expert ComptableDossier N° 12WEB2 en Euros.RETOUT & ASSOCIES RHONE ALPES

EXEMPLAIRE A CONSERVER PAR LE DÉCLARANT

Néant*

Cegid Group

DGFiP N° 2051 20202 BILAN - PASSIF avant répartition

Formulaire obligatoire (article 53 A

du Code général des Impôts)

Désignation de l'entreprise :

CAPITAUX PROPRES

Autres fonds

propresProvisions pour risques et charges

DETTES (4)RENVOIS

Exercice N Exercice N-1

EK

Dont réserve spéciale des provisions

pour fluctuation des cours B1)

Dont réserve relative à l'achat

d'oeuvres originales d'artistes vivants* EJ) RÉSULTAT DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte)

TOTAL (I)

TOTAL (II)

TOTAL (III)

EI)

Compte

régul.

TOTAL (IV)

(V)

TOTAL GÉNÉRAL (I à V)

(1) Réserve spéciale de réévaluation (1959) (2) Ecart de réévaluation libre

Réserve de réévaluation (1976)

(3) (4) (5) * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032. Capital social ou individuel (1)* (Dont versé : ...............................................)

Primes d'émission, de fusion, d'apport, ...

Ecart de réévaluation (2)* (dont écart d'équivalence

Réserve légale (3)

Réserves statutaires ou contractuelles

Réserves réglementées (3)* (

Autres réserves (

Report à nouveau

Subventions d'investissement

Provisions réglementées *

Produit des émissions de titres participatifs

Avances conditionnées

Provisions pour risques

Provisions pour charges

Emprunts obligataires convertibles

Autres emprunts obligataires

Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (5) Emprunts et dettes financières divers (Dont emprunts participatifs Avances et acomptes reçus sur commandes en cours

Dettes fournisseurs et comptes rattachés

Dettes fiscales et sociales

Dettes sur immobilisations et comptes rattachés

Autres dettes

Produits constatés d'avance (4)

Ecarts de conversion passif *

Ecart de réévaluation incorporé au capital Dont Dont réserve spéciale des plus-values à long terme * Dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an

Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et CCP DA DB DC DD DE DF DG DH DI DJ DK DL DM DN DO DP DQ DR DS DT DU DV DW DX DY DZ EA EB EC ED EE 1B 1C 1D 1E EF EG EH

KUMULUS VAPE

99 400 99 400

449 884

10 815

553 316

77 546

1 190 960

19 997

19 997

417 986

86

932 050

283 960

4 088

1 638 171

2 849 129

1 420 1948 750

243 250

875

370 616

282 100

905 591

42 401

42 401

283 568

86

283 163

199 382

1 029

767 228

1 715 220

583 200

Mission de présentation - Voir le rapport d'Expert ComptableDossier N° 12WEB2 en Euros.RETOUT & ASSOCIES RHONE ALPES

EXEMPLAIRE A CONSERVER PAR LE DÉCLARANT

Néant*

Cegid Group

DGFiP N° 2052 20203COMPTE DE RÉSULTAT DE L'EXERCICE (En liste)Formulaire obligatoire (article 53A du Code Général des Impôts)

Désignation de l'entreprise :

PRODUITS D'EXPLOITATIONCHARGES D'EXPLOITATION

DOTATIONS

D'EXPLOITATION

opérationsen commun

PRODUITS FINANCIERS

CHARGES FINANCIERES

Exercice NExercice (N-1)

France

Exportations et

livraisons intracommunautairesTotal biens* services*

Chiffres d'affaires nets*

Total des produits d'exploitation (2) (I)

- dotations aux amortissements*

Sur immobilisations

- dotations aux provisions

Sur actif circulant : dotations aux provisions*

Pour risques et charges : dotations aux provisions

Total des charges d'exploitation (4) (II)

1 - RÉSULTAT D'EXPLOITATION (I - II)

(III) (IV)

Total des produits financiers (V)

Total des charges financières (VI)

2 - RÉSULTAT FINANCIER (V - VI)

3 - RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS (I - II + III - IV + V - VI)

(RENVOIS : voir tableau n° 2053) * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n° 2032.

Ventes de marchandises*

Production vendue

Production stockée*

Production immobilisée*

Subventions d'exploitation

Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges* (9)

Autres produits (1) (11)

Achats de marchandises (y compris droits de douane)*

Variation de stock (marchandises)*

Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de douane)* Variation de stock (matières premières et approvisionnements)*

Autres achats et charges externes (3) (6 bis) *

Impôts, taxes et versements assimilés*

Salaires et traitements*

Charges sociales (10)

Autres charges (12)

Bénéfice attribué ou perte transférée* Perte supportée ou bénéfice transféré*

Produits financiers de participations (5)

Produits des autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé (5) Autres intérêts et produits assimilés (5)

Reprises sur provisions et transferts de charges

Différences positives de change

Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement Dotations financières aux amortissements et provisions*

Intérêts et charges assimilées (6)

Différences négatives de change

Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement FA FD FG FJ FB FE FH FK FC FF FI FL FM FN FO FP FQ FR FS FT FU FV FW FX FY FZ GA GB GC GD GE GF GG GH GI GJ GK GL GM GN GO GP GQ GR GS GT GU GV GW

KUMULUS VAPE

8 656 111

212 498

8 868 6091 683 0621 683 06210 339 173

212 498

10 551 671

125 063

115

46 258

4 493

10 727 601

8 593 771

(457 626)

88 290

(16 097)

1 091 694

46 580

750 593

246 047

100 202

73 068

19 997

14 065

10 550 585

177 016

15 053

15 053

15 131

7 568

22 699

(7 646)

169 3706 298 117

208 010

6 506 127

64 570

6 400 2 435 1 083

6 580 614

4 985 067

(515 179)

195 988

800 534

25 183

525 654

144 561

27 599

3 139

42 401

628

6 235 574

345 040

388
248
636
(636)

344 404

Mission de présentation - Voir le rapport d'Expert ComptableDossier N° 12WEB2 en Euros.RETOUT & ASSOCIES RHONE ALPES

EXEMPLAIRE A CONSERVER PAR LE DÉCLARANT

Néant*

Cegid Group

DGFiP N° 2053 20204COMPTE DE RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Suite)

Formulaire obligatoire (article 53 A

du Code Général des Impôts)

Désignation de l'entreprise :

PRODUITS

EXCEPTIONNELSCHARGES

EXCEPTIONNELLES

RENVOIS

Exercice N Exercice N-1

Total des produits exceptionnels (7) (VII)

Total des charges exceptionnelles (7) (VIII)

4 - RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)

Participation des salariés aux résultats de l'entreprise(IX)

Impôts sur les bénéfices *(X)

TOTAL DES PRODUITS (I + III + V + VII)

TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)

5 - BÉNÉFICE OU PERTE (Total des produits - total des charges)

(1) (2) produits de locations immobilières

produits d'exploitation afférents à des exercices antérieurs (à détailler au (8) ci-dessous)

- Crédit bail mobilier * (3) - Crédit bail immobilier (4) (5) (6) (6bis) (6ter) (9) (10) (11) (12) (13) (7) (dont montant des cotisations sociales obligatoires hors CSG/CRDS)A5

Dont primes et cotisations

complémentaires personnelles :quotesdbs_dbs10.pdfusesText_16