[PDF] [PDF] 4116dac4f80399be24e68f48f8d454f9pdf - Ville de Bouffémont

Ville de Bouffemont - marché n°2015008 - CCTP Lot 3: responsabilité civile Page 2 sur 25 services annexes, quant à leur fonctionnement, leur non- fonctionnement, leur mauvais La garantie est étendue aux risques suivants : 3 1



Previous PDF Next PDF





[PDF] LOT N° 2 ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES

RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES » - sont présentées de la Sont assurés, dans les limites des montants indiqués au CCTP (conditions Les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile incombant personnellement



[PDF] ASSURANCE DE LA RESPONSABILITE CIVILE ET DES RISQUES

ET DES RISQUES ANNEXES B Un cahier des clauses techniques particulières (C C T P) TOUS DROITS RÉSERVÉS - Cahier 2018 - MSA LORRAINE – Lot 1 - Assurances RC Annexe I - La RC Personnelle ou solidaire des Dirigeants



[PDF] Cahier des Clauses Techniques Particulières Responsabilité Civile

Marché Assurances 2012-02 – CCTP LOT N°1 : Responsabilité civile de loisirs ), y compris les sorties extérieures, et annexes tels que les biens que l' établissement Le contrat sera établi sous la forme d'un « Tous Risques Sauf » afin de 



[PDF] LOT N° 1

C/ Un Cahier des Clauses Techniques et Particulières (C C T P ) LOT N° 1 : ASSURANCES DE LA RESPONSABILITE CIVILE ET DES RISQUES ANNEXES



[PDF] (CCTP lot n° 1)

DU LOT N° 1 DOMMAGES AUX BIENS RISQUES ANNEXES garanties citées à l'article 1 du présent CCTP sont étendues aux ouvrages de génie civil qui



[PDF] (CCTP lot n° 2)

DU LOT N° 2 RESPONSABILITE CIVILE RISQUES ANNEXES En effet, le présent CCTP n'exonère pas les intermédiaires agents généraux et courtiers, ni



[PDF] CAHIER DES CHARGES - Ville de Carhaix

Lot n°2 : Responsabilité Civile et Risques Annexes - 2015 1 Ville de Carhaix- Plouguer PARTICULIERES – C C T P A – Qualité d'assuré B – Objet de l' 



[PDF] CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES - Esadmm

Lot 1 ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE GENERALE ET RISQUES immobiliers est présentée en annexe 1 du CCTP relatif au lot 2 Dommage au x 



[PDF] Lot_no_3_-_Inv-_risques_-_CCTG_-_CCTP_-_CCAP_-_AEpdf

LOT 3 : ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR LOT N°3 Assurance des « VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES » - sont présentées L' assureur prendra en garantie selon les conditions du C C T P toutes les remorques de moins de 1 1 1 RESPONSABILITE CIVILE (en circulation et hors circulation)



[PDF] 4116dac4f80399be24e68f48f8d454f9pdf - Ville de Bouffémont

Ville de Bouffemont - marché n°2015008 - CCTP Lot 3: responsabilité civile Page 2 sur 25 services annexes, quant à leur fonctionnement, leur non- fonctionnement, leur mauvais La garantie est étendue aux risques suivants : 3 1

[PDF] LGV BPL - Observatoires de l'environnement et socio-économique

[PDF] CONDITIONS GENERALES LIEES A L EXECUTION DU MARCHE

[PDF] Douleur = perception pénible d une stimulation sensitive. Nociception = processus sensoriel à l'origine du message nerveux qui provoque la douleur

[PDF] Appartement témoin «Fontaine-Eco, et toi?» Chaufferie bois du groupe scolaire de Fontaine-Ecu. Inauguration le 29 janvier 2008.

[PDF] Pouvoir adjudicateur : Monsieur le Président de la Communauté de communes du canton de Tinchebray

[PDF] LE GUIDE. des éco-événements sportifs isérois. Ensemble, préservons l avenir!

[PDF] FORMATION D UN CLUB DE MARCHE. Novembre 2010

[PDF] EXTRAITS DU CODE DE L ENVIRONNEMENT. Partie législative. Section 2: Conception, production et distribution de produits générateurs de déchets

[PDF] AREVA NC Direction de la chimie de l uranium BP 29 26701 PIERRELATTE Cedex

[PDF] La FFRandonnée Hauts-de-Seine, un guide pour vos randonnées!

[PDF] République Française Au nom du peuple français. La Chambre,

[PDF] projet d éd échanges en ligne à la formation en didactique

[PDF] DELIBERATION N CP 14-103

[PDF] INAUGURATION DES TRAVAUX DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DES ECRIVAINS

[PDF] Partenaire technique. Méthode et accompagnement financier du projet. Journée RENO