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21 déc 2015 · procédures de pilotage plus rigoureuses en consolidant le lien entre planification , programmation, que le CDG peut être un gage de performance dans un ESMS l'établissement est très souvent guidé par le manque de disponibilités indicateurs concernant l'activité relève l'effectif mensuel en 



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Enfin, ce guide propose une méthode pour permettre aux ESMS qui le souhaitent , d'intégrer dura- blement : Piloter différemment la performance globale ( économique et sociale) ; Intégrer Quels indicateurs pour suivre le chantier QVT ?



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Le présent guide concerne le tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social outil de dialogue de gestion pilotage interne benchmark et connaissance de l’offre Pour plus d’informations sur la généralisation du Tableau de bord de la performance connectez vous au site de l’ANAP



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Guide des indicateurs Tableau de bord de la performance dans

Guide des indicateurs

Tableau de bord de la performance

dans le secteur médico-social ________

Campagne 2022

2

Outil commun à 20

personnes âgées et personnes handicapées (enfants et adultes)

Catégorie d'ESMS Nr FINESS

Centre Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)190 Centre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)189 Centre Rééducation Professionnelle devenu "Etablissement et Service de Réadaptation

Professionnelle»249

Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (E.H.P.A.D.)500 Etablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)246

Institut d'éducation motrice (IEM)192

Etablissement pour Enfants ou Adolescents Polyhandicapés (Etab.Enf.ado.Poly)188

Foyer d'Accueil Médicalisé pour Adultes Handicapés (F.A.M.) devenu " Etablissement d'accueil

médicalisé en tout ou partie pour personnes handicapées (E.A.M.) » *437/448

Etab. Accueil Non Médicalisé pour personnes Handicapées (E.A.N.M) englobant les catégories

Adultes Handicapés*

449

Institut Médico-Educatif(I.M.E.)183

Institut pour Déficients Auditifs195

Institut pour Déficients Visuels194

Institut d'Education Sensorielle Sourd/Aveugle196

Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique (I.T.E.P.)186

Maison d'Accueil Spécialisé (M.A.S.)255

Service d'accompagnement à la vie sociale (S.A.V.S)446 Service d'Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (S.A.M.S.A.H.)445 Service de Soins Infirmiers A Domicile (S.S.I.A.D.)354 Service Polyvalent Aide et Soins A Domicile (S.P.A.S.A.D.)209 Service d'Education Spéciale et de Soins à Domicile (S.E.S.S.A.D.)182 * INSTRUCTION N°t sociaux (FINESS) de la

nouvelle nomenclature des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) accompagnant des personnes handicapées oumalades chroniques.

Présentation du guide des indicateurs

3 Le de. Ce social II deborddanslesecteurmédico-social Pour Vous Vous

Format des fiches indicateurs

4 Les fichesindicateurs Le Il Les identifiéesparleslogos:

Evolution

2022

Création

2022

Exemple de fiche indicateur

5

Périmètre

Les données

surlignées en bleu sont reprises pour le calcul de plusieurs indicateurs.

Identification

Informations

utiles à la collecte

Informations

utiles à

Partie I : Consignes générales de saisie

dans le tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social 6

Consignes générales de saisie

La La périodes:31/12,01/01au31/12. Pour sontpasdisponibles.

Exemple

La saisiedesdonnées Il

Exemple

:Saisiedonnéechiffrée. Il

Exemples

7 deréférencedemandée remplir afin de ne pas fausser le benchmark.

Consignes générales de saisie

8 Le tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social comporte une interface ESMS et une interface organisme gestionnaire

Je suis un établissement ou un

service médico-social,

Je suis un organisme gestionnaire,

Les données de

caractérisation ESMS

Les données relatives au

calcul des indicateurs Chaque numéro FINESS géographique correspond à une entrée dans le TDB MS

Les ESMS et OG sont invités à vérifier la conformité des données pré implémentées depuis la base nationale

modification.

Les données de

caractérisation OG

En subsidiarité: certaines

données des ESMS

Consignes générales de saisie

Structures

Les

Exemple

Structures

disposantdeplusieursactivités

Principe

Exemple

Exception

9 Je suis un établissement ou un service médico-social,

Consignes générales de saisie

EHPAD La

Activité

handicapées: Le

Exemple

Activité

desSPASSAD Les

SPASADnedoiventsaisirqueSSIAD.

Exemple

:relativeauxSAADpasàrenseigner10 Je suis un établissement ou un service médico-social,

Consignes générales de saisie

Les structures participantes

11

Plusieurs FINESS géographiques

Des structures de même

catégorie

Public similaire accueilli

Moyens communs

Un seul FINESS géographique

Des structures de catégories

différentes

Pas le même public accueilli

Moyens communs

Agrégation des données

sous une même entité

Une structure dispose de

plusieurs SESSAD installés sur des antennes géographiques même budget

Les situations possibles Le traitementExemples

Renseignement de

plusieurs TDB avec répartition des moyens principale et de ses moyens associés

Un FAM dispose de places

en foyer de vie

Renseignement de plusieurs

TDB MS avec répartition des

moyens

Plusieurs FINESS géographiques

Des structures de catégories

différentes

Pas le même public accueilli

Moyens communs

Un OG sous CPOM

Consignes générales de saisie

12

Accueil ou hébergement

permanent

Accueil de jour

Accueil ou

hébergement temporaire

Accompagnement au long cours,

séjour ne prévoit pas de date limite

Accompagnement sur une ou

plusieurs journées par semaine (au long cours ou limité dans la durée)

Accompagnement limité dans la

durée

Accueil en

journée : semi- internat et externat

Accueil avec

hébergement

Externat dans un

IME ou dans un

ESAT

Accueil de jour dans

un EHPAD ou dans un FAM

Hébergement

permanent dans un EHPAD

Accueil en journée

hors semi-internat et externat

HT pour une

personne qui ne peut rester chez elle de son aidant

Accueil avec

hébergement des ESMS disponible sur le site de la CNSA

Rubriques

dans le TDB

Définitions

TDB MS

Modes agnement

Exemples

Consignes générales de saisie

Je Je Je hébergementtemporaire» Je handicapésde: Je Je placesenaccueildejour: Je Et

10placesdanslarubrique"Accueildejour»

nesontpascomptabiliséesdanslecalculde Je suisunservice: Je 13

Cas pratiques

Consignes générales de saisie

Je Je Je hébergementtemporaire» Je Je temporaireetde6placesenaccueildejour: Je Et Je temporaireetde4placesenaccueildejour: Je Et

Cas pratiques

Consignes générales de saisie

Les structurerelevantdeL.312-1duCASF. Au Une dansleTdBMS.

Exemples

15

Définitiondegestionnaire(OG)

surladéfinitionmêmegestionnaire.

Consignes générales de saisie

Que peut-ilsaisir? Dans rattachés,ensubsidiarité. En

Aquoipeut-ilaccéder?

16

Je suis un organisme gestionnaire,

DisposerFINESSJuridique,

social,social). indicateursdutableaudeborddela performancedanslesecteurmédico-social 17 18 s administratifs Le Le Le 19quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39