[PDF] PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du mardi 15

Secrétaire de séance : M Gérard PRIOUX ----- DATE DE CONVOCATION : Mardi 8 décembre 2015 Nombre de membres en exercice : 53 Quorum de l’assemblée: 27 Nombre de membres titulaires présents à l’ouverture de la séance: 39 Absents ayant donné procuration ou suppléants : 8 VOTANTS 47



Previous PDF Next PDF





[PDF] SEANCE:Conseil du 10/12/2015 &# Société anonyme Euronews

10 déc 2015 · Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 165 Date de convocation du Conseil : mardi 24 novembre 2015 Secrétaire élu : Madame Elsa Michonneau Affiché le : lundi 14 décembre 2015 Casola), Buffet (pouvoir à M Barret), Denis (pouvoir à Mme Frier), Mme Fautra (pouvoir à M Rabehi) 



[PDF] Loi organique relative aux communes

Dahir n°1-15-85 du 20 ramadan 1436 (7juillet 2015) portant des conseillers Section première : Des conditions d'exercice du droit de pétition par les regard du nombre total des sièges convoqué pour élire un nouveau président à compter de la date de la présentation janvier et se termine le 31 décembre de



[PDF] T4 - CC Thibervillepdf - Préfecture de lEure

24 nov 2015 · Séance du Lundi 07 décembre 2015 à 18 heures 30 Date de convocation : 26 novembre 2015 de cette commune régulièrement convoqué s'est réuni au nombre prescrit par la loi, Nombre de Conseillers en exercice : 15 L'an deux mil quinze, le mardi dix novembre, à vingt heures trente, le Conseil



[PDF] Recueil des avis - format : PDF - Préfecture de la Marne

Séance du lundi 15 décembre 2014 Date de la convocation: 09/12/2014 Fait à Heiltz le Maurupt, le 15 décembre 2015 Le Maire présente à l'assemblée le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) sur le secteur de Vitry-le- François, Nombre de conseillers en exercice: secrétariat : mardi 9h/12h - 14h/18h



[PDF] iggamuvsaw4630qpdf

Séance du 21 décembre 2015 Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15 Date de convocation du Conseil Municipal : 15 décembre 2015 Monsieur le maire donne connaissance à l'assemblée des éléments qu'il a recueillis sur 



[PDF] ÉLECTIONS RÉGIONALES DES 6 ET 13 DECEMBRE 2015 ____

13 déc 2015 · général des conseils régionaux a été reporté à décembre 2015 (article effectif et répartition des sièges : si le nombre total des conseillers Les électeurs ont été convoqués par le décret n° 2015-939 du 30 L'exercice de certaines fonctions est ainsi incompatible avec la lundi 9 novembre à midi (art



[PDF] Avis de convocation AG 2015 - Nexans

5 mai 2015 · cette convocation Nexans qui est appelée à se tenir, sur première convocation , le mardi 5 mai 2015 à 15h00 au Générale au plus tard le lundi 4 mai 2015 à 15 heures (heure de les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2018 Compte tenu du nombre de réunions du Conseil en 2014, celui-ci 



[PDF] 19-deliberations_SMAEP_DES_EAUX_DE_LOIREpdf

10 déc 2015 · 05 décembre 2015 : date limite pour les collectivités pour se prononcer sur le projet A défaut d'avis Nombre de conseillers en exercice : 10



[PDF] ÉLECTIONS RÉGIONALES DES 6 ET 13 DECEMBRE 2015 ____

13 déc 2015 · Nouveauté - instauration d'un nombre minimal de sièges par département (art à l'occasion des élections régionales de décembre 2015, sous réserve d'un accord des Les électeurs ont été convoqués par le décret n° 2015-939 du 30 choisir entre l'exercice de son mandat de conseiller régional et la 



pdf PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 21 DECEMBRE 2015

SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 21 DECEMBRE 2015 Le Vingt et Un Décembre 2015 le Conseil Municipal de la commune de La Côte Saint-André dûment convoqué le Quinze Décembre 2015 s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Joël GULLON Maire de la Ville de LA CÔTE SAINT-ANDRE La séance est ouverte



PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du mardi 15

Secrétaire de séance : M Gérard PRIOUX ----- DATE DE CONVOCATION : Mardi 8 décembre 2015 Nombre de membres en exercice : 53 Quorum de l’assemblée: 27 Nombre de membres titulaires présents à l’ouverture de la séance: 39 Absents ayant donné procuration ou suppléants : 8 VOTANTS 47



VILLE DE LYON

seance du 17 dÉcembre 2015 compte rendu affiche le : 21 decembre 2015 date de convocation du conseil municipal : 7 decembre 2015 nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la seance : 73 recu au contrÔle de legalite le : 18 decembre 2015 president: m collomb gérard secretaire elu: mme hajri mina



Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du lundi 21

réuni en séance publique en l'Hôtel de ville de Grenoble sur la convocation de Monsieur le Maire en date du 15 septembre 2015 Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 59 Monsieur Eric PIOLLE Maire assure la présidence Il est procédé à l'appel nominal auquel répondent :



PROCES-VERBAL

Procès verbal du Conseil Municipal du 21 décembre 2015 - 2 L’an deux mille quinze le lundi vingt-et-un décembre à dix-sept heures vingt-cinq minutes les membres du Conseil Municipal de la Commune du Tampon convoqués le deux courant se sont réunis à la Mairie du Tampon dans la salle des délibérations sous la présidence de

[PDF] Le salon «GR Business Days 2012» : le rendez-vous incontournable des PME & start-ups innovantes de la Grande Région

[PDF] RENDEZ-VOUS SUR PLACE TRANSPORT. 1 er et dernier repas servis ETE 2016 MONTBRUN / SAINTE ENIMIE EAUX VIVES DANS LES GORGES DU TARN

[PDF] CONTRAT DE PRET N [ ]

[PDF] RAPPORT FINAL D ENQUÊTE CONCERNANT LA CIRCULATION DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS RELATIVE AU PERSONNEL ÉLECTORAL AYANT TRAVAILLÉ

[PDF] SPÉCIALISTES EN DROIT PUBLIC ET DROIT DE L'URBANISME

[PDF] Entreprises et territoires, les clés du développement durable de la région urbaine de Lyon

[PDF] EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL TERRITORIAL DE SAINT MARTIN

[PDF] Présentation et débouchés du BTS Assistant de gestion PME-PMI

[PDF] CNFPT. Délégation Rhône-Alpes Lyon. Repères et outils fondamentaux. Itinéraire conduite de son projet d'évolution professionnelle

[PDF] Termes de références pour l analyse de la programmation 2012 des projets mise à jour Q4-2012 1. Introduction 2. Objectif 3. Résultats attendus

[PDF] Master Administration des entreprises Pro

[PDF] APRES LA DE GENERALE ET TECHNOLOGIQUE

[PDF] EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS de la COMMISSION PERMANENTE

[PDF] Section des Unités de recherche. Rapport d évaluation. Unité de recherche : Institut Droit et Santé (IDS) de l'université de Paris 5

[PDF] Il y a en France une répugnance à saisir le juge dans le dessein bien précis de faire avancer tel ou tel droit, telle ou telle cause.