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1 jan 2017 · Livingston, îles Shetland du Sud) : plan de gestion révisé Rapport des États- Unis en qualité de gouvernement dépositaire du Traité sur l'Antarctique et la banquise entre les îles et leur localisation est fluctuante (COLTO et ARK), ainsi que de COSPAS-SARSAT ont également été invités à participer

guës dans les relations entre les deux ordres de gouvernement canadiens vre des ententes internationales du Québec ainsi que la mise en œuvre des traités bec, Pierre-Marc Johnson, et celui du Canada, Brian Mulroney, en 1985 qui prévoit la d'aide à la recherche et au sauvetage par satellite (Cospas-Sarsat), du

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Plan de secours de l'Aéroport d'Abidjan 49 1 18 3 communications entre le contrôleur et l'équipage du vol KQ 431 du 30 COSPAS SARSAT, probablement détruite à l'impact, n'a pas fonctionné KENYA AIRWAYS est liée par contrat avec la Société SHELL pour suivants : - un bec avec son rail de guidage ;

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les domaines de l'aviation civile entre ses 189 États contractants de Chicago, conclure des ententes bilaté- rales pour remédier à ce cords au sein même du gouvernement des usager, au Programme international COSPAS-SARSAT

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9 août 2008 · énonçant leur entrée en vigueur — Publiée aussitôt que possible après (i) the information specified in item 7 of Schedule 4 of the évidente sur les obligations ou les ententes internationales ac- bec post-secondary institution that operates Issue: The COSPAS-SARSAT Council1 decided in 2000 to

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Efficacité du Programme SAR de la Garde côtière canadienne 1-15 1 4 3 8 Communications entre les navires SMDSM et les autres navires 1-14 Le SMDSM utilise le réseau de satellites COSPAS-SARSAT qui, à l'échelle une entente avec les centres de sauvetage et acheminent immédiatement les appels au

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4 mai 2005 · du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Le présent règlement entre en vigueur à la date de son enre- gistrement selon l'accord no BW/NA/ZA xxxxxx) # 10 Sert à Echidnés à bec courbe 1 2 0 International Cospas-Sarsat Programme Privileges

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4 sept 1999 · énonçant leur entrée en vigueur — Publiée aussitôt que possible après la Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa la possibilité de se prononcer sur la proposition du Programme des produits bec) G1K 7Y7 passed the tests set out in COSPAS-SARSAT 406 MHz Dis-

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23 jan 2018 · cause de la «prospérité» liée au contrat de la Garde de revoir les programmes de financement à l'achat fait surpris de voir le gouvernement déter- miner ce 15 h 00 Après-midi libre pour rencontres entre transformateurs, entre eux, Fonctionne sur le système mondial de sauvetage Cospas Sarsat;

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les États-Unis d'Amérique relatif au siège du Programme COSPAS-SARSAT; CONSIDÉRANT le désir du gouvernement du Québec de permettre au Programme COSPAS-SARSAT de remplir adéquatement son mandat et d'en faciliter l'accomplissement; SONT CONVENUS DE CE QUI SUIT :

Signature d'une entente entre le gouvernement du Québec et le

Gouvernement du Québec Décret 418-2005 4 mai 2005 CONCERNANT la signature d’une entente entre le gouvernement du Québec et le Programme COSPAS-SARSAT relative au siège de cette organisation inter-nationale ATTENDU QUE le Programme COSPAS-SARSAT a été créé dans le but d’utiliser des satellites et un réseau

Programme international Cospas-Sarsat

international Cospas-Sarsat (le Programme) Collectivement les quatre pays fondateurs du Programme sont appelés « les Parties » Le Programme assure la gestion l’administration et l’entretien du Système Cospas-Sarsat (le Système) Le Secrétariat national de recherche et de sauvetage (SNRS) de Sécurité publique

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