ETAT DESCRIPTIF ET CONDITIONS DE d’une maison indépendante avec jardin d’un studio d’un appartement Situation du meublé dans la localité Le meublé
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[PDF] ETAT DESCRIPTIF DU STUDIO « Le Jardin de Chambre »
INFORMATIONS GÉNÉRALES Adresse exacte de la location : 4 rues des Roches 57000 Metz Location indépendante Année de la construction : 1990
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d'une maison indépendante avec jardin d'un studio d'un appartement Si studio ou appartement, est-il situé dans un immeuble comportant plusieurs logements
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ETAT DESCRIPTIF ET CONDITIONS DE LA LOCATION (Modèle Villa avec piscine et jardin 2/3 pièces de la villa o 1 chambre avec 2 lits simples (90cm x 200cm) -‐ 1 séjour Studio à l'étage – Chauffage par Climatisation réversible
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ANNEXE IV ETAT DESCRIPTIF ET CONDITIONS DE LOCATION 1 S'il s'agit d 'un studio ou d'un appartement est-il situé dans un immeuble comportant plusieurs logements Oui Non d'un jardin privatif, d'un parc Chambre n°1 :
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Type de logement (studio, T1, T2, duplex, cabine, alcôve, mezzanine) : Chambre 3 : m2 Chambre 4 : Le présent état descriptif est exclusivement réservé à l'usage d'une location agréée Clévacances Salon de jardin
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appartement en rez-de-chaussée □appartement en étage : □ studio Ascenseur : Oui Non Le meublé est-il accessible aux personnes à mobilité
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4 déc 2020 · Commerces IV- Description du meublé : 1 Aménagement des chambres : (minimum 7m² et une ouverture sur
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Jardin individuel ❑ Jardin clos ❑ Jardin commun Superficie : m2 Studio Cabine ❑ Studio simple ❑ Studio mezzanine Etat descriptif conforme à l'arrêté ministériel du 16 mai 1967 relatif aux Chambre N° 1
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ETAT DESCRIPTIF DU MEUBLE DESIGNE POUR LA DEMANDE DE CLASSEMENT (1) : Adresse Maison □ indépendante □ avec jardin □ studio □ appartement Si appartement : A quel étage : Superficie de la chambre n°1 :
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immeuble □ Studio □ Studio cabine A quel étage est situé votre meublé ? □ Rez de Chambre 1 Surface (placards inclus) : ___ m2 Parc, cour ou jardin
pdf ETAT DESCRIPTIF DU STUDIO « Le Jardin de Chambre
Type de logement : Studio avec cuisine indépendante et salle de bains avec baignoire et fenêtre sur cour Nombre d’appartements dans le lieu où se trouve la location : 8 Capacité d’accueil labellisée : 2 adultes
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