[PDF] pdf Loi de l’impôt sur le revenu et à d’autres textes législatifs

Les présentes notes explicatives portent sur des modifications quil est proposé dapporter à la Loi de l’impôt sur le revenu et au Règlement de l’impôt sur le revenu Ces notes donnent une explication détaillée de chacune des modifications proposées à lintention des parlementaires



Previous PDF Next PDF





[PDF] Actes de la Conférence des Nations Unies sur le - UNCTAD

Notes explicatives vi C Principaux points de convergence et propositions présentés par D Conception de l'Australie concernant les questions institutionnelles et le rôle de un plan conçu pour alléger la dette officielle de certains pays à faible revenu Ce note de la décision connexe adoptée lors de consultations



[PDF] Guide sur les Licenses pour les pays en développement - WIPO

octroi de licences concernant des droits de propriete industrielle et de Ia foumiture Revenu des operations connexes de nombreux pays en developpement, ces lois doivent etre modernisees et les institutions des notes explicatives sur Jes principaux aspects de ces points evoques et des exemples des dispositions



[PDF] COMMISSION DE LAPPLICATION DES NORMES DE LA - ILO

21 août 2014 · des Recommandations concernant le personnel enseignant ses Etats membres, a soutenu la proposition de la commission indigentes ou à faible revenu de la justice ont publié ensemble la note circulaire explicative no 1-15 afin toute mesure nécessaire pour réviser la LOSEP et les lois connexes 



[PDF] PL 12006A - modifiant la loi sur limposition des personnes - GECH

8 jan 2019 · V Les projets de loi et de motion connexes l'étranger que les revenus de source suisse, provoquent une distorsion de concernant l'impôt sur le bénéfice de fixer le taux effectif d'impôt sur le 4) M 2502 – Proposition de motion : Réforme de l'imposition des approuver ces modifications législatives



[PDF] 65 La legislation forestieres dans quelques pays africains, 1986

les lois concernant la conservation des sols et la rehabilitation des terres qui sont taillas sur la procedure de classement et son imp,act sur l' exercice des droit coordonner les dispositions legislatives concernant la foret, l'agriculture et l'utili- Note explicative des formulaires de demandes de permis de coupe de bois 



[PDF] Les décisions dhospitalisation et de soins psychiatriques - CORE

of norms are in fact complementary: normative and factual propositions modifiant diverses dispositions législatives (2) » dans Journal des débats de la En 1851, deux lois concernant l'internement psychiatrique sont adoptées termes de la loi placent les psychiatres dans « une impasse », dans supra note 449, p 339 



pdf Loi de l’impôt sur le revenu et à d’autres textes législatifs

Les présentes notes explicatives portent sur des modifications quil est proposé dapporter à la Loi de l’impôt sur le revenu et au Règlement de l’impôt sur le revenu Ces notes donnent une explication détaillée de chacune des modifications proposées à lintention des parlementaires



Notes explicatives sur les propositions législatives

Les présentes notes explicatives portent sur les modifications qu’il est proposé d’apporter à la Loi de l’impôt sur le revenu et à des règlements connexes en vue de mettre en œuvre certaines mesures fiscales figurant dans le budget du 6 juin 2011 Ces notes donnent une explication détaillée de chacune des

[PDF] LES BESOINS FONDAMENTAUX DU JEUNE ENFANT

[PDF] TABLEAU DE BORD NORD-PAS-DE-CALAIS. Les chiffres de l'emploi et du chômage des personnes handicapées

[PDF] Comment souscrire des parts de SCPI?

[PDF] Règlement concernant la gestion LEX 4.1.4 du temps de travail (RGT)

[PDF] Dispositions comptables applicables aux Sociétés civiles de placements immobiliers (SCPI)

[PDF] DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES INSTRUCTION DU 4 OCTOBRE 2011 5 B-13-11

[PDF] Gestion des temps de travail et de repos du personnel d exploitation des routes. Club COTITA Entretien, Exploitation et Sécurité du 10 octobre 2013

[PDF] Le décrochage scolaire

[PDF] REGLEMENT INTERIEUR DE L ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS DE LA MAISON DE LA VIE CITOYENNE DU POLO - BEYRIS

[PDF] La société à finalité sociale belge

[PDF] (la Société ) I. ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

[PDF] LE C2I2E: DES COMPÉTENCES PROFESSIONNELLES DANS L USAGE DES TICE. C2i2e