COMPTES RENDUS INTÉGRAL, NUMÉRIQUE, PROVISOIRE ET ANALYTIQUE

11/1 Conférence internationale du Travail 11 Compte rendu provisoire Quatre-vingt-dixième session, Genève, 2002 Quatrième séance (spéciale) Mardi 11 juin 2002, 10 heures Présidence de M Elmiger ALLOCUTION DE SON EXCELLENCE LE DOCTEUR MAHATHIR BIN MOHAMAD, PREMIER MINISTRE DE LA MALAISIE Le PRÉSIDENT – J’ai l’honneur et le plaisir de

Conférence internationale du Travail Compte rendu provisoire 11-1

ILC104-PR11-1-Fr docxILO 1/1 Conférence internationale du Travail Compte rendu provisoire 11-1 104e session, Genève, juin 2015 Quatrième question à l’ordre du jour: Les petites et moyennes entreprises et la création d’emplois décents et productifs Rapports de la Commission sur les PME et la création d’emplois: Résolution

Séance du mercredi 16 décembre 2020 Compte Rendu Provisoire

Validation du compte-rendu provisoire du conseil municipal du 21 octobre 2020 M le Maire demande si des modifications supplémentaires doivent être apportées au compte-rendu de la séance précédente Aucune remarque n’est formulée Par 22 voix POUR, 1 voix CONTRE et 0 ABSTENTION, le compte-rendu provisoire prend valeur de procès-verbal

Séance du mercredi 16 septembre 2020 Compte Rendu Provisoire

1 Séance du mercredi 16 septembre 2020 – Compte Rendu Provisoire Objet : Convocation du Conseil Municipal Envoyée le 11/09/2020 Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion des membres du Conseil Municipal

COMPTE-RENDU PROVISOIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 5

COMPTE-RENDU PROVISOIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 5 NOVEMBRE 2020 L’an deux mil vingt, le cinq novembre à vingt heures, le conseil municipal de LE FOLGOET, légalement convoué, s’est éuni en session odinaie à la salle Yves Bleunven sous la présidence de M Pascal KERBOUL, Maire Date de la convocation: 30 10 2020

Compte-rendu Forum 1 - pour approbation-1

Forumsurleshydrocarbures delaGaspésieetdesÎles6de6la6Madeleine Rencontredu24mai2012 Compterenduprovisoire RédigéparlaChaireder echerche

N°15059*02 COMPTE-RENDU FINANCIER DE SUBVENTION

Le compte rendu financier est composé de trois feuillets : 1 un bilan qualitatif de l’action 2 un tableau de données chiffrées 3 l’annexe explicative du tableau Ces fiches peuvent être adaptées par les autorités publiques en fonction de leurs priorités d’intervention

COMPTE RENDU - woodycloudlyspace

Compte rendu provisoire destiné à laffichage – 4 octobre 2018 2 Pièces jointes : Annexe 1: Compte rendu de la séance du Conseil Communautaire en date du 12 juin 2018 Annexe 2 : Projet de Statuts Modifiés du Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard Annexe 3: Dossier relatif à larrêt projet du PLU de Dargnies

COMPTE RENDU - woodycloudlyspace

Compte rendu du Conseil Communautaire en date du 15 décembre 2020 Version provisoire pour affichage Pièces jointes : Annexe 1 : Compte rendu de la réunion du Conseil Communautaire en date du 19 septembre 2020 Annexe 2 : Proposition de composition de la CIID de la Communauté de Communes des Villes Soeurs