COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI
- Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 complétée et modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, - Vu le décret n°2006-1691 du 22 décembre 2006 portant statut particulier du cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux,
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du Jeudi 11
Décision du Maire n° 2019/7 : Exercice du droit de préemption Monsieur le Maire a déclaré la séance ouverte à 19h00 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 Février 2019 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et procédé au vote, par 21 voix pour, et 7 abstentions (Groupe de la minorité) :
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU C
du conseil d’administration du c c a s du mercredi 21 fevrier 2018 Le 21 février deux mille dix-huit, à 18 heures, le Conseil d’Administration du C C A S s’est réuni sous la Présidence de Madame Anne GALLO, Présidente
COMPTE-RENDU DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU 4 FEVRIER 2021
DE LA SEANCE DU 4 FEVRIER 2021 DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 4 février 2021 DCM N° 21-02-04-1 Budget annexe du Camping réelles 278 210,00 325 000,00
DELIBERATION N° CP 16-103 - Île-de-France
La délibération n° CR 05-15 du 13 février 2015 « la Région s’engage pour l’apprentissage et l’emploi » La délibération n° CR 92-15 du 18 décembre 2015 relative aux délégations de compétences du Conseil régional à sa Commission permanente ; La délibération CR 01-16 du 21 janvier 2016 portant prorogation du règlement
510 1 annexe 1 PAYS DE LA LOIRE CONSEIL - Site du Conseil
510 1 annexe 1 VU la délibération du Conseil régional des 14, 15 et 16 décembre 2016 adoptant le Schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation, VU l’arrêté DIRECCTE/2017/27 du Préfet de région en date du 24 février 2017 portant approbation du
Délibération n° 2020-10-140 du 15 octobre 2020
Annexe de la délibération 2020-10-140 du 15 octobre 2020 En cas de vacance temporaire du poste de président du conseil d'administration, la présidence de séance est assurée par un membre du conseil d’administration désigné ,
Avenant N°1 à la Convention d’application entre le
Vu la délibération du Conseil Général du 21 décembre 2004 approuvant le dispositif départemental de développement économique, modifié par délibération des 24 mars 2006, 23 mars 2007, 15 février 2008 et 26 juin 2009 ;
DÉLIBÉRATION N CP 2020010
VU la délibération n° CR 92-15 du 18 décembre 2015 modifiée relative aux délégations d’attributions du conseil régional à sa commission permanente ; VU la délibération n° CR 01-16 du 22 janvier 2016 portant prorogation du règlement budgétaire et
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU C
et au budget annexe du SAAD, au groupe III Bordereau n° 3 (2018/4/37) - FIXATION DE LA COMPOSITION DU COMITE TECHNIQUE ET DU COMITE D’HYGIENE, ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL COMMUNS A LA COMMUNE ET AU CCAS Par délibérations du 29 septembre 1995 et du 15 septembre 1995, le conseil municipal et le conseil
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