CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE L’ABONNEMENT TGVmax

Conditions générales de ventes : 1-Définitions – PRAYON : PRAYON S A ayant son siège social à 4480 ENGIS, Rue Joseph Wauters, 144, enregistrée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le n° 0405 747 040 Acheteur : La personne ou la société à qui PRAYON délivre des produits ou services de quelque nature que ce soit

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES - Enagic

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES I) Généralités : Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après ‘’ CGV ‘’) sont proposées par la société ENAGIC EUROPE GmbH et sa succursale en France dénommée ENAGIC FRANCE (ci-après ‘’ENAGIC FRANCE’’ ou la « Société »), dont le siège social est

CONDITIONS GENERALES DE VENTE MANUFAST

générales de l’acheteur L’asbl Manufast-ABP se réserve le pouvoir de modifier ses conditions de vente à tout moment Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur au moment de la vente ou de l’acceptation par le donneur d’ordre, défini ci-après, de l’offre émise par Manufast-ABP Article 2 – Définitions

CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Decelect

La loi de mode nisation de l’é onomie (LME) N°2008-776 du 4 Août 2008 s’impose et s’appliue omplètement à nos conditions Générales et Particulières de vente 2 Conformité Nos produits sont livrés conformes L’installation de nos poduits né essite une onnaissan e des ègles de l’at ue le lient e onnaît mait ise

CONDITIONS GENERALES DE VENTES LONGEMALLE COLLECTION

Ces Conditions Générales de Vente (CGV) sont valables à compter du 14 novembre 2019 Elles remplacent toute autre forme de conditions générales de vente jusqu’alors en vigueur relatives à la vente d’offres commerciales L’établissement se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales à tout

Conditions générales de ventes - Storyblok

choisi et des présentes conditions générales, le Participant devra , afin de valider son inscription, procéder au versement, dans les conditions définies ci-après à l’article« Paiement et modalités de règlement », des frais d’inscription d’un montant de cent quarante (140) euros pour les séjours de quinze

CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Capfun

Habitation et de ses conditions de garantie Si tel n’était pas le cas, le locataire est tenu de s’assu e contre les risques inhérents à leur occupation A savoir : accident, vol, perte, dégradation d’effets personnels (valises, objets, mobiliers, valeurs, véhicules, vélos, matériel de ski )

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES Particuliers : 09/10/2019 1 • DISPOSITIONS LIMINAIRES Sauf stipulations contraires écrites et signées par les parties, les présentes Conditions Générales de Ventes (ci-après CGV) s’appliquent dans leur intégralité à toute offre de