Samedi 29 mars 2008 - cdnparisfr
l’invitation du Maire de Paris afin d’élire le Maire d’arrondissement du 15ème et ses Adjoints Le quorum étant atteint, les secrétaires de séance seront Anne-Charlotte BUFFETEAU et Philippe MOURICOU, benjamine et benjamin de notre assemblée L’usage veut que le Président de séance, doyen d’âge des membres du Conseil, dise
Liste des maires et adjoints non exhaustive
Le maire et des adjoints sont éluent par le conseil municipal Séance du dimanche 14 mai 1871 : Election du maire et des adjoints : Etait présents : - M Lamberthon, hyacinthe hubert - M Portron, françois - M Sarde r, louis - M Guionnet Lerveille, pierre marie - M Dulois, jules - M Prouhet, alfred - M Foisseaux, daniel
Le Maire, les Adjoints, les membres du Conseil municipal et
A partir du 23 décembre 2011 , l’accueil du public ne sera plus assuré au siège de la Cnav, dans le 19 ème arrondissement de Paris Pour répondre aux attentes de ses assurés, l’Assurance retraite Île-de-France a
Mairie du 14e arrondissement - Paris
Élection du Maire d’arrondissement Détermination du nombre d’adjoints au Maire d’arrondissement Élection des adjoints au Maire d’arrondissement Le dimanche 13 avril 2014, à 11heures, les membres du conseil du 14ème arrondissement de Paris se sont réunis dans la salle des fêtes de la Mairie Annexe de la Mairie du 14ème
Conseil du 4e arrondissement - Paris
le Maire du 4e arrondissement de Paris et affichée à la porte de la mairie ce même jour, conformément aux dispositions du Code général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2121-10, L 2121-12 et R2121-7
Mairie du 7 ème arrondissement CONSEIL DARRONDISSEMENT
convoqués le 12 avril 2014, pour élire le maire et les adjoints d’arrondissement En application de l’article L 2121-15 du CGCT, je vais vous demander de procéder à la désignation d’un secrétaire de séance
COMPTE RENDU DE LA SEANCE D’INSTALLATION DU CONSEIL D
1 4 Le maire sortant a procédé à l’installation des membres du conseil d’arrondissement Il a repris les procès-verbaux des opérations électorales qui ont eu lieu le 15 mars et 28 juin 2020 dans le 8ème arrondissement de la Ville de LYON pour l’élection du Conseil d’arrondissement : CIVILITE PRENOM NOM Nombre de voix
Mairie du 4ème arrondissement Procès-verbal in extenso du
7 juillet 2020, pour élire le Maire et les adjoint e s d’arrondissement En application de l’article L 2121-15 du CGCT, je vais vous demander de procéder à la désignation d’un e secrétaire de séance
DEPARTEMENT DES VOSGES ARRONDISSEMENT DE NEUFCHATEAU COMMUNE
2122-10 et L 2122-15, Vu le procès-verbal de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints du 05 avril 2014 portant création de 4 postes dadjoints au maire, ainsi que la délibération du 21 01 2016 maintenant ce nombre,
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