[PDF] COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2017



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Compte rendu du conseil d’école du 30 mai 2008

1 APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ECOLE DU 15 FEVRIER 2008 Le compte-rendu est adopté Compte-rendu du 15/02/08 POUR CONTRE ABSTENTION 16 0 0 2 MOMENTS FORTS DE L’ANNEE PASSEE CP/CE1 CP/CE1 CE1/CE2 CE2/CM1 CM1 CM1/CM2 CM2 CLIS Sur l’année Bibliothèque municipale X X X X X X X X



COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2008

COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE Le Conseil Municipal réuni en séance le 29 mai 2008, prend acte de ces décisions du Maire prises par délégation, en application de l’article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales • La décision n° 2008-01 du 13 février 2008 retenant l’offre de PRO-MA-NET pour



COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2008

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2008 AFFICHE EN MAIRIE LE 2 JUIN 2008 Le vingt huit mai deux mille huit à 15 heures 30, le Conseil Municipal, convoqué le vingt deux mai deux mille huit, s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Louis NEGRE, Maire de Cagnes-sur-Mer PRESENTS: Mesdames, Messieurs



COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2017

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2017 1/5 L’an deux mille dix sept et le trente mai à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Michaël LATZ, Maire



COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2008 à 21 HEURES Cette séance ordinaire s'est tenue sous la présidence du Maire, Monique VIROULAUD Présents : Mesdames VIROULAUD, DE LA IGLESIA, ARSIGNY, DUCHESNE, MOLLINÉ, CHARLESWORTH, Messieurs ROCHE, BARDE, CHRISTOFLOUR, BIOT, TIRARD-BOIS, GIRON, BARTAL et SANDEAU



Compte-rendu du Conseil Municipal

Compte-rendu du Conseil Municipal Séance du 15 mai 2008 L'An deux mille huit, le 15 mai à vingt et une heures, le Conseil Municipal légalement convoqué le 6 mai 2008 s'est réuni à la mairie en séance publique, sous la présidence de Jean-Claude MOREL, Maire Etaient présents:



COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20

enceinte du stade de Monpazier pour l €uro symbolique Les frais liés à cette cession seront à la charge de la COM COM : Accord du conseil municipal - Restauration église Saint Dominique:le conseil municipal accepte l' avenant n°2, relatif au lot "vitraux" , pour la prolongation du délai d'exécution des travaux , jusqu'au 30 mai 2008



compte rendu du 22 mai 2008 - pagesperso-orangefr

Conseil Municipal Compte rendu réunion du 22 mai 2008 4 o limitation de vitesse aux Frasses A la demande des habitants, le Conseil Municipal décide de réduire la limite de vitesse aux Frasses à 50km/h o Régime de priorité (Stop) Afin d’uniformiser les régimes de priorité le long de la RD N° 89, des panneaux STOP seront posés aux



Compte rendu Sommaire 27052008[1] - Bois-Colombes

CONSEIL MUNICIPAL ----- COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA S ANCE PUBLIQUE DU 27 MAI 2008 ----- Le Conseil Municipal s'est r uni en s ance publique, la Mairie, le 27 mai 2008, 20 heures, sous la pr sidence de Monsieur Yves R VILLON, Maire, suite aux convocations adress es les 17 avril et 21 mai 2008



CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2009 - Compte-rendu

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2009 - Compte-rendu - 13/05/2009 14:16 CM11052009 doc 2/2 I PRESENTATION DE L’ETUDE PRELIMINAIRE POUR LA RENOVATION DE LA STEP Présentation du rapport de « PÖYRY environnement », société mandatée pour l’étude préliminaire

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