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PROCEDURES BUREAU PEL - Agence Nationale de lAviation Civile

MINISTERE CHARGE DE L’AVIATION CIVILE MANUEL DE PROCEDURES BUREAU PEL Version : 1 AMDT : 01 du 17/08/2010 7 Chap 2- PROCEDURE DE DELIVRANCE DES LICENCES ET QUALIFICATIONS 1- OBJET Cette procédure décrit le processus de délivrance des licences et qualifications du personnel de l’aviation civile 2- DOMAINE D’APPLICATION



CCAADASIS

Manuel de procédures pour l'instauration et la gestion d'un système national de délivrance des licences du personnel (Doc 9379); Loi NQ 2013/010 du 24 juillet 2013 portant régime de l'aviation civile au Cameroun;



RAM 3300 - ACM

LISTE DES REFERENCES Règlement de l¶Aviation Civile de Madagascar relatif aux licences du personnel aéronautiques malagasy (PEL-RAM 3000) ±Deuxième édition ± Amendement 14 Août 2014 Annexe1 : Licences du personnel, Onzième édition±Juillet 2011, (OACI) Doc 8984 ± AN/895 : Manuel de médecine aéronautique civile, Troisième édition



RECUEIL DES ELEMENTS INDICATIFS POUR EXPLOITANTS ET LEURS

ministere des transports, des travaux publics, de l’equipement et de l’amenagement du territoire recueil des elements indicatifs pour exploitants et leurs personnels en matiere des licences du personnel et des organismes de formation agrees nom et fonction signature date redige par: verifie par: approuve par: 1ère édition, octobre 2019



Project Proposal Summary

Un programme de formation, des plans de formation et de recrutement pour les personnels techniques de l’ANAC 3 2 1 Réaliser un bilan des compétences et des effectifs du personnel technique de l’ANAC Experts 3 2 2 Elaborer un plan de recrutement par spécialité technique qui tiendra également compte de



KM C754e-20200120105654 - Institut de formation théorique

(Rét INP/PEL/11M/19-0016 RAPPORT VA CTE DE SUPERVISION QLrFRM 003 Editionl O Date 23/03/2015 page 4 Sur 5 anière , le manuel de jours de travail de formation au ronautique Jean- mprennent entre ures ; L'inspection de l' Institut Aéronautique Jean-Mermoz s'est déroulée de satisfaisante Les inspecteurs de l' ANAC ont :



ASSEMBLÉE — 35e SESSION

– LAR PEL — Licences du personnel – LAR OPS — Exploitation et certification • Circulaire d’information CA 6 245-RVSM, qui traite des spécifications et des procédures pour l’approbation des opérations en espace aérien à minimum de séparation verticale réduit (RVSM) ; • Manuel de l’inspecteur de la navigabilité ;



Mauritanie - Ministère de lEquipement et des Transports

- De suivre et de s'assurer de l'intégration dans les textes nationaux, des amendements des textes de I'OACI avant le délai de leurs rentrées en vigueur ; - De s'assurer en coordination avec les Directions concernées de la promulgation et de la publication au journal officiel des textes adoptés Composition de la Commission : La Commission





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