,y Lib(>rté Ègulil(~ Copie pour information - Coeur Essonne
PRÉFET DE L'ESSONNE Évry, le 3 1 MARS 2016 Le Préfet de l'Essonne à Monsieur le Président Communauté d'agglomération Val d'Orge La Maréchaussée 1 place Saint-Exupéry 91704 Sainte-Geneviève-des-bois Cedex objet: Avis de "autorité environnementale sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du SCOT Val d
03 MAG ESSONNE FEVRIER MARS 2016 195/285
Title: 03 MAG ESSONNE FEVRIER MARS 2016 195/285 indd Created Date: 2/2/2016 10:09:28 AM
KMBT C364-20190607074852 - Coeur Essonne
2016 , Vu le Plan Local d'Urbanisme de la commune de Guibeville en date du 04/02/2016, et en particulier son Projet d'Aménagement et de Développement Durables ; Vu la délibération n016 103 en date du 31 mars 2016 prescrivant l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale de Coeur d'Essonne Agglomération et définissant les
PROCES-VERBAL N°16/03 - EAU COEUR DESSONNE
« formalisées » applicables pour les entités adjudicatrices au sens du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, après avis de la commission prévue à l’article L 1411-5 du Code général des collectivités territoriales, - Préparation, passation, exécution, suivi et règlement des marchés qui peuvent être passés selon
de lessonne - confluence-91org
liaison #n°170 - Fevrier/mars 2016 7 c le irque de l'essonne un espace naturel menacé Le cirque de l’Essonne est une zone naturelle de 134 hectares à la croisée de territoires ruraux et urbains au sud de l’Ile-de-France, au cœur d’une grande agglomération de 330 000 habitants Il dépend
COMPTE-RENDU de la commission CSP, Écologie et Paysage du
Commission CSP, Écologie et Paysage du 24/03/2016 Page 1 sur 2 COMPTE-RENDU de la commission CSP, Écologie et Paysage du jeudi 24 mars 2016 Présents : Membres élus de la commission : o Philippe DUDIOT, Cœur d’Essonne Agglomération (Conseiller municipal de Morsang-sur-Orge)
Accusé de réception en préfecture 075-287500078-20160601-2016
la délibération NO 16 115 du 31 mars 2016 du Conseil Communautaire de Coeur d'Essonne Agglomération ; le rapport général 1102016/223 à 225 ; les avis de la commission offre de transport et de la commission économique et tarifaire du 25 mai 2016 , DECIDE
PRÉFÈTE DE LESSONNE
signature pour les matières exercées pour le compte de la Préfète de l' Essonne, Vu l'arrêté préfectoral NO 16/PCAD/024 du 15 mars 2016 donnant délégation de signature à Monsieur Yves SCHENFEIGEL, administrateur civil hors classe, directeur départemental des territoires de Seine et Marne, Vu l'avis du directeur des routes Ile-de-France,
La Lucarne - SOLIDARITES NOUVELLES POUR LE LOGEMENT
- Dimanche 10 avril 2016 Vide grenier de Breuillet à Port Sud Mai - Jeudi 26 mai 2016, 19h à 22h Assemblée Générale 2016 SNL Essonne à Massy Retrouvez tous les autres événements sur notre site : www snl-union org, page Essonne Mars - Dimanche 13 mars Concert à Villebon-sur-Yvette - Mardi 15 mars 2016, 14h30
[PDF] 31 mathieu dos santos
[PDF] 31 m² à vendre - 125 000 € (Honoraires à la charge du vendeur)
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