[PDF] 1. Eléments récapitulatifs de la demande



NOTICE DE LA DEMANDE D AIDE - Europe en Bretagne

rubriques du formulaire de demande d’aide Cadre réservé à l’administration Les dates de réception de la demande d’aide et d’accusé réception de dossier complet sont renseignées par l’administration Ces dates sont le point de départ des délais de l’instruction de votre dossier de demande d’aide 1



Appel à candidatures - Préfecture de la Marne

Exemplaire original de la demande d'aide tous Eléments de diagnostic de l’exploitation et du projet tous Comptes de résultat prévisionnels de l’exploitation tous Récapitulatif des dépenses prévisionnelles tous Devis estimatifs détaillés des travaux ou investissements classés par type d'investissements tous



Directives d’examen d’une demande de certificat négatif

Article 177 de la Loi n° 17-97 relative à la protection de la propriété industrielle « On entend par nom commercial l’appellation distinctive ou le signe distinctif sous lequel est exploitée une entreprise » Article 35 de la loi 15-95 formant le code de commerce: « Toutefois le dépôt d'un nom de commerçant ou d'une



COMMUNICATION SUR LE VACCIN ANTI-HPV - WHO

Dans le présent guide, le terme «communication » englobe les domaines de la sensibilisation, de la mobilisation sociale, du changement social et départemental, ainsi que de la communication de crise Les nouveautés dans ce guide Cette mise à jour reflète: 1



INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE - Office Marocain de la

Article 177 de la Loi n° 17-97 relative à la protection de la propriété industrielle « On entend par nom commercial l’appellation distinctive ou le signe distinctif sous lequel est exploitée une entreprise » Article 35 de la loi 15-95 formant le code de commerce: « Toutefois le dépôt d'un nom de commerçant ou d'une



11-11-10-Entreposage uranium appauvri-Bessines

PREFECTURE DE LA HAUTE-VIENNE 1, rue de la Préfecture BP 87031 87031 LIMOGES cedex I-R avec AR IA 062 313 4530 9 Bessines, le 10/11/2011 Affaire suivie par G CHABROL 05155/60/50/27 - 06/74/09190/02 Réf : BGM/DRES/DIR/BES - - 10 11 2011 Commun U08 doc Obiet : Entreposage d'oxyde d'uranium appauvri — BESSINES-SUR-GARTEMPE Monsieur le Préfet,

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