COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
1/42 25/03/2021 14:30 compte-rendu des dÉcisions de la rÉunion du conseil municipal du 23 mars 2021 affichÉ en mairie le 24 mars 2021
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2011
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2011 NOMBRE DE CONSEILLERS: EXERCICE : 29 PRESENTS : 25 VOTANTS : 27 L'an deux mille onze le 24 mars à 19 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Villeneuve-Tolosane dûment convoqué s'est réuni dans la
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 Mars 2010
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 Mars 2010 Etaient présents: Mesdames GUILHAUMON Ghislaine, JOUANNAUD Frédérique, VIDAL Patricia, Messieurs ANTOINE Pierre, MALCHIRANT Thierry, MICHEL Claude, OLIVA Jean Paul, OLLIE Christophe, SANCEY Jean Marc, VERGE Claude, VIERA Dominique
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICPAL DU 25 mars
Conseil municipal du 25/03/2019 1 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICPAL DU 25 mars 2019 N°19/02 L'an deux mil dix-neuf et le vingt-cinq mars à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la commune d'ESPARRON de VERDON dûment convoqué, s'est réuni, en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Du mardi 28 juin 2016 à 20 h 30 ----- Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni dans la salle du conseil sur la convocation de Monsieur Marc SAVINO, Maire, le 28 juin 2016 à 20 h 30 Présents: M SAVINO, Maire, Mme MACADOUX et M VALLEE, Adjoints
Compte-Rendu Intégral de la Réunion du Conseil Municipal
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE Madame Danièle TRUCHON est désignée comme secrétaire de séance à l’unanimité APPROBATION DU PRECEDENT COMPTE RENDU Le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 24 janvier 2013 est adopté après le vote suivant : 28 votants dont 8 pouvoirs 27 pour dont 8 pouvoirs
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL FAUTHOUX
Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 septembre 2017 Page 3 sur 8 o des communes à MACS à hauteur de 5,33 de la participation annuelle versée par la communauté pour ses communes membres, soit une contribution en 2017 de 208 503 €
Compte rendu de la séance du Conseil municipal du 24 juin 2016
1/4 -2016 Approbation du précédent compte-rendu du conseil Madame le Maire demande à l’assemblée si un membre a une remarque à formuler sur le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 24 mars 2016 qui a été transmis à chacun des membres du conseil et d’approuver ce dernier
COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FEVRIER 2021
1 Election du secrétaire de séance : Denise Hugon est élue secrétaire de séance 2 Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 12 janvier 2021 Approuvé à l’unanimité en l’état 3 DELIBERATIONS 3 1 FINANCES - AUBERGE COMMUNALE - SUSPENSION D’UNE PARTIE DE LOYER PENDANT LA PERIODE DE COVID-19
Compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal Du 18 mars 2021
Le CR de la réunion de Conseil Municipal du 25 02 2021, ainsi que l’ordre du jour de la présente réunion sont approuvés à l’unanimité Délibération N°20211803-001 : Adhésion au groupement de commande pour la fourniture, l’installation et la maintenance d’un système de vidéo protection : Approbation de la convention constitutive
[PDF] MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L ÉNERGIE MINISTÈRE DU LOGEMENT, DE L ÉGALITÉ DES TERRITOIRES ET DE LA RURALITÉ
[PDF] DELIBERATION N 2014-121 DU 28 JUILLET 2014 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AUTORISATION A LA MISE EN ŒUVRE
[PDF] Annexe à la circulaire PPB/D. 255 du 10 mars 2005 relative à la compliance TABLE DES MATIERES
[PDF] La Banque Postale propose aux collectivités locales une nouvelle offre de crédit court terme
[PDF] Claude Dubar, La socialisation, construction des identités sociales et professionnelles, Paris, Armand Colin, 1991, 278 p.
[PDF] TRESORERIE PREVISIONNELLE Version 2010 du 26/07/2010
[PDF] Note de gestion du 22 juillet 2015 relative à la prime de fonctions et de résultats des administrateurs civils du MEDDE et du MLETR au titre de 2015
[PDF] Le guide pratique de l'identitovigilance du CNBH : un outil d'aide pour la certification HAS V2010
[PDF] Note de gestion du relative à la mise en œuvre du complément indemnitaire d'accompagnement NOR : (Texte non paru au journal officiel)
[PDF] enquête sur leurs pratiques et besoins de financement Paris, le 26 novembre 2014
[PDF] Droit du travail - Jurisprudence. Inaptitude médicale résultant de faits de harcèlement moral
[PDF] Note de gestion du 26 juillet 2011 relative à la prime de fonctions et de résultats des administrateurs civils du MEDDTL au titre de 2011
[PDF] Dans le cadre des prérogatives
[PDF] BRÈVE JURIDIQUE «TRAVAIL»