CONSTITUTION-OBJET-SIEGE SOCIAL-DUREE
CONSTITUTION-OBJET-SIEGE SOCIAL-DUREE Art 1 DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : « COORDINATION DES ACTEURS DE L’ECONOMIE SOCIALE, (CADES) » Art 2 OBJET
SECTION 1 : CONSTITUTION – OBJET – SIEGE SOCIAL – DUREE
SECTION 1 : CONSTITUTION – OBJET – SIEGE SOCIAL – DUREE ARTICLE 1 : Constitution et Dénomination L'association dite " SAINT PAIR EQUITATION" est constituée conformément aux dispositions de la Loi du 1 er juillet 1901 et aux dispositions du Code du sport relatives à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
STATUTS Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée
Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 et le décret d’application du 16 Août 1901 ayant pour titre Association Cantonale d’Animation de la Combe de Savoie
TITRE 1 : CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL - DUREE
TITRE 1 : CONSTITUTION - OBJET - SIEGE SOCIAL - DUREE Article 1 Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents Statuts une Association ayant pour dénomination : " LES ARCHERS D’AUDENGE" Elle est régie par la loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901 Article 2 Objet
STATUTS Règlement Intérieur CONSTITUTION ± OBJET ± SIEGE
CONSTITUTION ± OBJET ± SIEGE SOCIAL - DUREE Page 3 Art 1 ² Constitution et dénomination Page 3 Art 2 ² Objet Page 3 Art 3 ² Siège social Page 3 Art 4 ² Durée COMPOSITION Page 4 Art 5 ² Composition de l¶association Page 4 Art 6 ² Droit d¶entrée, cotisations, cautions, frais
ASSOCIATION « 2 ELLES POUR UNE 4L » TITRE 1 CONSTITUTION
CONSTITUTION, OBJET, SIEGE SOCIAL, DUREE ARTICLE 1er- Désignation Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : 2 Elles pour une 4L ARTICLE 2- Objet
STATUTS : ASSOCIATION « COMITÉ DES FÊTES
TITRE I - CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE ARTICLE 1 : CONSTITUTION ET DÉNOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « COMITÉ DES FÊTES » ARTICLE 2 : OBJECTIFS Cette Association a pour objectifs :
STATUTS ASSOCIATION SPORTIVE COSACIENNE
CONSTITUTION – OBJET – SIÈGE SOCIAL – DURÉE Art 1 : CONSTITUTION ET DÉNOMINATION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre "ASSOCIATION SPORTIVE COSACIENNE" Art 2 : OBJET
STATUTS DE LASSOCIATION DE GYMNASTIQUE LALBONAISE DE
TITRE 1 - CONSTITUTION – OBJET – SIÈGE SOCIAL – DURÉE ARTICLE 1 : L'association dite l'Albonaise de Franconville régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 a été fondée entre les adhérents aux présents statuts et a reçu l'agrément de l'État sous le n°4621 ARTICLE 2 : L'association a pour objets :
ViaGénérations
Article 2 - OBJET La Société a pour objet en France et dans les Etats membres de l’Organisation de Coopération et de Développement Economique : - la constitution et la gestion d’un patrimoine à vocation immobilière susceptible d’être composé à la fois d’immeubles détenus en nue-propriété ou pleine
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