EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
3-3 2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 (Lorsque la nature des fonctions ou les besoins du service le justifient) et dont la rémunération sera fixée entre le 1er et le dernier échelon du grade de technicien, selon l’expérience des candidats Le Bureau communautaire accepte à l’unanimité ces propositions Vote : Pour : 10
EXTRAIT Du registre des décisions du bureau de la Communauté
EXTRAIT Du registre des décisions du bureau de la Communauté DB 2021-011 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Le 11 février 2021, le Bureau dûment convoqué par le Président, le 8 février 2021, s’est réuni au siège de la Communauté de communes à QUILLAN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
Salle du Conseil Le Bureau communautaire prend acte 2 Objet : Adoption du compte rendu de la réunion du Bureau communautaire en date du 20 octobre 2020 Il est demandé au Bureau communautaire de bien vouloir approuver le compte rendu de la réunion du Bureau communautaire en date du 20 octobre 2020
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU BUREAU
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU BUREAU Bureau du 5 juillet 2010 Décision n° B-2010-1700 commune (s) : objet : Garanties d'emprunts accordées à des organismes HLM service : Direction de l'évaluation et de la performance - Gestion dette garantie Rapporteur : Monsieur Colin Président : Monsieur Jean-Paul Bret Date de convocation du
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU BUREAU
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU BUREAU Bureau du 13 décembre 2010 Décision n° B-2010-1987 commune (s) : Rochetaillée sur Saône objet : Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 679, route de la Nation et appartenant aux époux Berkes service : Délégation générale au développement économique et
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS - SYMEVAD
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU BUREAU SYNDICAL DU SYMEVAD Séance du 20 mars 2018 Le vingt mars deux mille dix-huit à neuf heures trente, les membres du Bureau Syndical du Syndicat Mixte d’Elimination et de Valorisation des Déchets Ménagers se sont réunis sous la
Extrait du registre des décisions
Bureau du 07 juillet 2016 délibération n° 152-16 objet RD -Construction d'une piscine d'agglomération à Chambéry -Concours de maîtrise d'oeuvre et choix du lauréat Michel Dyen, vice-président chargé des bâtiments, du patrimoine, des voiries et des infrastructures,rappelle que le Bureau, par décision n°205-15 du 5 novembre 2015
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU BUREAU
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU RHÔNE EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU BUREAU Bureau du 8 septembre 2014 Décision n° B-2014-0330 commune (s) : objet : Mise en place de services d'information voyageur - Approbation de la charte information multimodale de
Extrait du registre des décisions - GRAND CHAMBERY
Extrait du registre des décisions Bureaudu22 juin 2016 Objet : RS -Commune de Saint-Jean-de-la-Porte -Avenant n° 2 à la convention relative à la construction du réseau d'irrigation • date de convocation le 16 juin 2016 • nombre de conseillers en exercice : 38
Délégués : EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS **** Bureau communautaire du 12 décembre 2019 **** DECISION N° BC/19-183 Déchets Règlement intérieur des déchèteries de SNA Les membres du Bureau communautaire de Seine Normandie Agglomération, légalement convoqués le 6 décembre 2019, se sont réunis lors de la séance du Bureau de Seine
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