CODE DU TRAVAIL - gouvernement
CODE DU TRAVAIL CODE DU TRAVAIL LEGISLATION: Jusqu’au 27 décembre 2016 Version applicable à partir du 31 décembre 2016 SERVICE CENTRAL DE LEGISLATION
DISPOSITIF EXCEPTIONNEL D’ACTIVITE PARTIELLE
Dernière mise à jour : 31 août 2020 Modifications du 01 04 et du 02 04 (en jaune dans le texte) II B 1 précisions III 3-4-12 précisions III 5 Ajout d’une question sur le régime social des indemnités d’activité partielle Modifications du 03 04 (en jaune dans le texte)
DISPOSITIF EXCEPTIONNEL Précisions sur les évolutions
Dernière mise à jour : 10 avril 2020 Modifications du 01 04 et du 02 04 (en jaune dans le texte) II B 1 précisions III 3 précisions III 4 précisions dans les exemples donnés III 12 précisions III 5 Ajout d’une question sur le régime social des indemnités d’activité partielle Modification maquette
Commune de ANDERLUES - La politique autrement à votre service
Dernière mise à jour: 24 Avril 2013 De 25 à 49 ans dont: De 50 à 64 Marché du travail 2008 La commune 2008 Communes voisines 2009 La
DISPOSITIF EXCEPTIONNEL Précisions sur les évolutions
Dernière mise à jour : 3 avril 2020 Modifications du 01 04 du 02 04 (en jaune dans le texte) II B 1 précisions III 3 précisions III 4 précisions dans les exemples donnés III 12 précisions III 5 Ajout d’une question sur le régime social des indemnités d’activité partielle Modification maquette
CONVENTION COLLECTIVE EN DATE DU 8 AVRIL 2003 REGLEMENTANT
La dénonciation peut intervenir à tout moment suivant la procédure prévue à l'article L 132-8 du Code du Toutefois, elle ne prend effet qu'à l'expiration d'un préavis de six mois commençant à courir à partir du jour qui suit son dépôt auprès du Service Départemental de l'Inspection du Travail, de l'Emploi et de la Politique
DISPOSITIF EXCEPTIONNEL D’ACTIVITE PARTIELLE Précisions sur
Dernière mise à jour : 22 avril 2020 Modifications du 01 04 et du 02 04 (en jaune dans le texte) II B 1 précisions III 3 précisions III 4 précisions dans les exemples donnés III 12 précisions III 5 Ajout d’une question sur le régime social des indemnités d’activité partielle Modification maquette
KI AD EXT - ResearchGate
SOU 3419 Indice 0 Dernière mise à jour : 23 avril 2013 Page 3/33 1 Introduction Dans le cadre du développement de la carte TimEX3 sous Open Hadae, il a été décidé d’é Àalue le
AVIS et RAPPORT de lAnses relatifs à lAcutalisation des
de la santé le 3 avril 2012 2 1 Méthode de travail du GT Le GT a fondé son analyse sur les résultats d’une recherche approfondie de la bibliographie réalisée en avril 2013, en se concentrant sur les études et méta-analyses publiées après 2006 - date de la dernière expertise de l’OMS sur les glucides (Nishida et Martinez Nocito,
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