Les recettes de l’Union - European Parliament
° 608/2014 du Conseil du 26 mai 2014 portant mesures d’exécution du système des ressources propres de l’Union européenne[2] et règlement (UE, Euratom) n ° 609/2014 du Conseil du 26 mai 2014 relatif aux modalités et à la procédure de mise à disposition des ressources propres traditionnelles, de la ressource propre
Assemblée Générale du 26 mai 2014 Résultats du scrutin
Assemblée Générale du 26 mai 2014 Résultats du scrutin L’Assemblée Générale Mixte de la Société s’est tenue le 26 mai 2014 L’ensemble des résolutions soumises au vote des actionnaires a été adopté selon les modalités ci-après Nombre total d’actions ayant droit de vote : 124 693 900
Avis du Conseil d’État
3 Cette décision a été approuvée par la loi du 15 mars 2016 portant approbation de la Décision du Conseil de l’Union européenne du 26 mai 2014 relative au système des ressources propres de l’Union européenne (2014/335/UE, Euratom)
Répertoire de la pratique du Conseil de sécurité, 2014-2015
Répertoire de la pratique du Conseil de sécurité, 2014-2015 70 17-03714 2 mai 2014 Ukraine Secrétaire général 20 janvier 2014 26 États Membresa Observateur
SUEZ ENVIRONNEMENT COMPANY APPLICATION DE L’ARTICLE R 225-116
ACTIONNAIRES DU 22 MAI 2014 Mesdames, Messieurs, Nous vous rappelons que lors de votre Assemblée Générale Mixte du 22 mai 2014, vous avez, au titre de la 27 ème résolution, délégué à votre Conseil d’administration pour une durée de 26 mois, la compétence de décider d’augmenter le capital social
Challenge du Conseil Général de la Manche 2014
Challenge du Conseil Général de la Manche 2014 Organisation ES Torigni Cyclisme Le challenge du Conseil Général de la Manche se déroulera sur 4 épreuves : (sous réserve de modifications) 8 mai :Tessy sur Vire 7 juin : Dangy (avec l'organisation de Perriers cyclisme) 29 mai : Rouxeville 24 août : Moyon (finale, CLM individuel + course)
Décrets, arrêtés, circulaires
Vu l’avis du conseil régional de la Guyane en date du 26 mars 2013 ; 15 mai 2014 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 52 sur 134 Vu l’avis du conseil général de la Guadeloupe en date du 28 mars 2013 ;
RAPPORT DU CONSEIL SUR LES RESOLUTIONS
RAPPORT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION SUR LES RESOLUTIONS SOUMISES A L’ASSEMBLEE GENERALE DU 19 MAI 2015 Nous vous avons convoqués ce jour en Assemblée générale ordinaire afin de soumettre à votre approbation 14 résolutions dont l’objet est précisé et commenté ci-après
Valeo - CP rémunération PCA DG post CA 26052015 VF
Le Conseil d'Administration du 26 mai 2015, après avoir constaté que les indemnités de départ et de non-concurrence de Jacques Aschenbroich modifiées sur proposition du CNRG du 20 janvier 2015 ont été approuvées par l'Assemblée Générale du 26 mai 2015, a pris acte de leur application à compter du 26 mai 2015
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