Brochure n o 3051 - Journal Officiel de la République Française
ministÈre de l’emploi, du travail et de la cohÉsion sociale conventions collectives brochure no 3051 convention collective nationale idcc : 567 − bijouterie, joaillerie, orfÈvrerie et activitÉs qui s’y rattachent (12e édition − novembre 2002) accord du 26 janvier 2005 relatif À la formation professionnelle tout au long de la vie
MINISTÈRE DU TRAVAIL DE L EMPLOI ET DE LA SANTÉ CONVENTIONS
de cohésion sociale et d efficacité économique Le présent accord s inscrit dans le prolongement des textes au niveau international, européen et national : le Préambule de la Constitution française du 27 octobre 1946 ; la convention 111 de l Organisation internationale du travail du 25 juin 1958 ;
Brochure n o 3295 - Au service des opérateurs de lemploi et
ministÈre de l’emploi, du travail et de la cohÉsion sociale conventions collectives brochure no 3295 convention collective nationale idcc : 1951 − cabinets ou entreprises d’expertises en automobiles (3e édition − août 2003) avenant no 18 du 20 dÉcembre 2004 portant sur la formation professionnelle nor : aset0550243m idcc : 1951
LA NÉGOCIATION COLLECTIVE EN 2004 - Ministère du Travail
du Ministère du travail, de l’emploi et de la cohésion sociale, vous pouvez consulter son site internet : www travail gouv Conception et coordination Direction des relations du travail Bureau des conventions collectives et conflits collectifs Collaboration rédactionnelle et réalisation Paname Corporate
Brochure n o 3085 - bretagnedirecctegouvfr
ministÈre de l’emploi, de la cohÉsion sociale et du logement conventions collectives brochure no 3085 convention collective nationale idcc : 16 − transports routiers et activitÉs auxiliaires du transport (18e édition − février 2005) accord du 22 septembre 2005 relatif aux temps de liaison, l’accompagnement et À la valori-
MINISTÈRE DU TRAVAIL DE L EMPLOI ET DE LA SANTÉ CONVENTIONS
de l organisation du travail ; de l engagement syndical Les sociétés d assistance veillent de façon générale, et tout particulièrement dans ces six domaines, à ce que ne soit exercée aucune discrimination basée sur l origine, le sexe, les m urs, l orientation sexuelle, l âge, la situation de famille,
Brochure n o 3168 - OPCO EP
MINISTÈRE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DE LA COHÉSION SOCIALE CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure no 3168 Convention collective nationale IDCC : 1147 − PERSONNEL DES CABINETS MÉDICAUX (16e édition − Avril 2004) AVENANT NO 40 DU 16 NOVEMBRE 2004 RELATIF À LA FORMATION PROFESSIONNELLE NOR : ASET0550013M IDCC : 1147
Convention collective nationale
ministÈre de l’emploi, du travail et de la cohÉsion sociale conventions collectives convention collective nationale idcc : 2410 − industries de biscotteries, chocolateries et d’entremets (bulletin officiel no 2004-10 bis) accord du 25 novembre 2004 relatif au dialogue social et au dÉveloppement de la
Brochure n o 3282 - OPCO EP
MINISTÈRE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DE LA COHÉSION SOCIALE CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure no 3282 Convention collective nationale IDCC : 1875 − CABINETS ET CLINIQUES VÉTÉRINAIRES (Personnel salarié) (4e édition − Août 2004) AVENANT NO 17 DU 14 DÉCEMBRE 2004 RELATIF À LA FORMATION PROFESSIONNELLE NOR : ASET0550445M IDCC : 1875
LA NÉGOCIATION COLLECTIVE EN 2003 - Ministère du Travail
Direction des relations du travail Direction de l’animation, de la recherche,des études et des statistiques LA NÉGOCIATION COLLECTIVE EN 2003 Ministère de l’emploi, du travail et de la cohésion sociale
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