DEMANDE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE STAGE EN ENTREPRISE
Lycée Gustave EIFFEL - REMBOURSEMENT des FRAIS de STAGES Service Intendance Dossier suivi par : Mme Eliane IMAZATENE Nos réf : PFMP ANNEE SCOLAIRE 2020/2021 YCEE des METIERS Gustave EIFFEL BP 83 57525 – TALANGE N° RNE: 0572590F 03 87 71 42 99 03 87 72 35 83 DEMANDE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE STAGE EN ENTREPRISE TEXTES de REFERENCE :
DOSSIER DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE STAGES EN ENTREPRISE
DOSSIER DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE STAGES EN ENTREPRISE NOTE A L’ATTENTION DES ELEVES ET PARENTS D’ELEVES Veuillez trouver, ci-joint les documents à remplir pour demander le remboursement des frais de stages en entreprise effectués au cours de l’année scolaire 2015 – 2016 I Modalités de remboursement
(Nom, Prénom) Dossier de remboursement des frais de stages
Cachet de l'entreprise : Signature du représentant de Date l'entreprise Dossier de remboursement des frais de stages Nom : Prénom : Classe fréquentée durant le stage : Adresse : de début du stage : Date de fin du stage : Nombre total de jours de présence en entreprise : Entreprise (nom et adresse ) : Attestation de l’utilisation du
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE STAGE EN ENTREPRISE
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE STAGE EN ENTREPRISE 1 - hébergement Le lycée ne prend pas en charge les frais d'hébergement (dîner et nuitée) Une remise d'ordre sera appliquée aux élèves internes, sauf convention d'hébergement avec un autre établissement Ces élèves ne pourront pas accéder à l'internat pendant la durée du stage
remboursement frais de stage 2017-2018
dossier de remboursement des frais de stages en entreprise Veuillez trouver ci-joint les documents à remplir pour demander le remboursement des frais de stages en entreprise effectués au cours de l'année scolaire 2017-2018
DOSSIER DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE STAGE EN FRANCE
chef de travaux Joindre obligatoirement un relevé d’identité bancaire pour le remboursement par virement bancaire ainsi que la photocopie de la convention de stage Modalités de remboursement : Frais de transport: remboursement entre le prix du trajet habituel et le surcoût entraîné par le stage
Gestion des frais de stage en entreprise
Gestion des frais de stages en entreprise 4 Juin 2002 Les dØpenses qui peuvent Œtre remboursØes sur la subvention frais de stages sont les suivantes : - la restauration - les transports - l™assurance--> document-type d™information à destination des familles et des professeurs (Annexes n°2 et 3)
STAGES EN ENTREPRISES - Gaston Berger
Un dossier de remboursement signé par l’entreprise (et revêtu de son cachet) et signé par l’étudiant stagiaire Cet imprimé comporte un tableau des jours de la semaine qu’il est impératif de remplir pour chaque jour de stage réalisé Les titres originaux des frais (transport
REMBOURSEMENT FRAIS DE STAGES ÉTUDIANTS
REMBOURSEMENT FRAIS DE STAGES ÉTUDIANTS Demande de remboursement pour les frais supplémentaires engagés pour une formation ou un stage en entreprise Condition de remboursement (cf délibération n° 37 du 30 novembre 2015 – annule et remplace la délibération n°11 du CA du 1 juillet 2014 -) Frais de transport : 50 des frais engagés y
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LP Les Frères Moreau - Route de Brunoy - 91480 Quincy sous Sénart DOSSIER DE REMBOURSEMENT DES
FRAIS DE STAGES EN ENTREPRISE
NOTE A L"ATTENTION DES ELEVES ET PARENTS D"ELEVES
Veuillez trouver, ci-joint les documents à remplir pour demander le remboursement des frais de stages
en entreprise effectués au cours de l"année scolaire 2015 - 2016.I. Modalités de remboursement
Lorsqu"une période de formation en entreprise est intégrée à la scolarité de l"élève, les frais engagés
par la famille sont, sous certaines conditions, pris en charge.Les frais remboursés
correspondront aux frais supplémentaires par rapport à ceux de la scolarité" normale », c"est-à-dire à la différence entre les frais de la scolarité au LP Les Frères Moreau et les
frais pendant le stage. Le remboursement s"effectue exclusivement sur présentation de justificatifs.La réglementation ne prévoit ni prise en charge, ni remboursement des dépenses d"hébergement.
1) Restauration
Afin de minimiser un éventuel surcoût aux familles pour les repas du midi, le lycée verse une indemnité
forfaitaire aux élèves demi-pensionnaires ou externes. Cette indemnité forfaitaire est de 3 euros par repas.Exemple de remboursement Exemple 1 Exemple 2
Coût du repas payé par le stagiaire 2.5 € 5 €Remboursement à la famille 3 € 3 €
Reste à la charge de la famille 0 € 2 €Le remboursement sera effectué sur présentation des justificatifs journaliers (ticket de caisse, tickets de
restaurant, etc) qui doivent comporter la date du jour et la somme payée. (Annexe 2) LP Les Frères Moreau - Route de Brunoy - 91480 Quincy sous Sénart2) Transport
Il importe de rappeler que dans tous les cas le choix des transports en commun doit être privilégié.
Le surcoût des dépenses de transport des élèves de leur résidence à leur lieu de stage, par rapport
au lycée, est remboursé selon les cas suivant :- Si l"élève possède une carte imaginaire couvrant la zone du lieu de stage : pas de remboursement.
- Si l"élève possède une carte imaginaire ne couvrant pas la zone du lieu de stage : remboursement
du surcoût (extension de zones)- Si l"élève ne possède pas de carte imaginaire, le surcoût est remboursé sur la base du coût moyen
SNCF 2
ème classe en vigueur.
- Si l"élève est amené à utiliser son véhicule personnel, le remboursement du surcoût se fera sur la
base du tarif kilométrique de 0.10 € (à partir de 15 km de distance entre le lieu de résidence et le
lieu de stage).Il est rappelé que le stage doit s"effectuer de préférence proche du domicile et que, lorsque l"élève
choisira un lieu éloigné par convenance personnelle (proximité de membres de la famille par exemple), il
n"y aura aucun remboursement. (Annexe 3)II. Constitution du dossier
Pour chaque stage, s"il y a matière à remboursement selon les modalités expliquées ci-dessous
(restauration et/ou frais de déplacements), les pièces suivantes sont à fournir : Annexe 1 : Certificat de présence Annexe 2 : Frais de restauration Annexe 3 : Frais de transport Date limite de retour du dossier : 15 jours après le retour de stage LP Les Frères Moreau - Route de Brunoy - 91480 Quincy sous Sénart (Annexe 1)