REGLEMENT DE LA CONSULTATION (Phase candidatures)
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Règlement de la Consultation (RC)
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REGLEMENT DE LA CONSULTATION
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RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION
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Règlement de la consultation - cdn1_2reseaudesvillesfr
Règlement de la consultation Objet de la consultation Réalisation du bulletin d’informations municipales « Le Mag » : Lot n° 1 : Mise en page et conception du bulletin d’informations municipales « Le Mag » ; Lot n° 2 : Impression, façonnage et livraison du bulletin d’informations municipales « Le Mag » Pouvoir adjudicateur
RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Concession de service public
Contenu du dossier de consultation Le dossier de consultation comporte les éléments suivants : - le présent règlement de consultation ; - le projet de contrat (cahier des charges) ; - la liste des effectifs à reprendre ; - la description des locaux Article 3 – Modalités et conditions de remise des candidatures et des offres
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION - Ville de Mios
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Règlement de la Consultation - Le FabLab de Nîmes
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RÈGLEMENT DE CONSULTATION MISSION DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
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