MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Article premier : Objet et étendue de la consultation 1 1 - Objet de la consultation La présente consultation concerne des missions de repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante avant travaux, dans le cadre des opérations menées par l’Université de Bretagne Occidentale
Lycée Gustave EIFFEL 16 Chemin de la Renardière, 93220 Gagny
MARCHE PUBLIC à PROCEDURE ADAPTEE passé en application de l’article 27 du décret n°2016-630 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics Lycée Gustave EIFFEL 16 Chemin de la Renardière, 93220 Gagny MISE EN PLACE D’UN SYSTÈME DE VIDEOPROTECTION N° CONSULTATION : INT2019/001 Acte d’Engagement
FCS 2012-001 Maintenance des équipements de sécurité et de
A - Objet de la consultation et de l’acte d’engagement Objet de la consultation : Maintenance des équipements de sécurité et secours Code CPV principal : (Reprendre le contenu de la mention figurant dans l’avis d’appel public à la concurrence ou la lettre de consultation ) Cet acte d'engagement correspond : 1
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M7 Règlement (CE) n o 1020/2009 de la Commission du 28 octobre 2009 L 282 7 29 10 2009 M8 Règlement (UE) n o 137/2011 de la Commission du 16 février 2011 L 43 1 17 2 2011 M9 Règlement (UE) n o 223/2012 de la Commission du 14 mars 2012 L 75 12 15 3 2012
B RÈGLEMENT (UE) N o 234/2011 DE LA COMMISSION du 10 mars
après consultation de l’Autorité européenne de sécurité des aliments conformément à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (CE) n o 1331/2008, considérant ce qui suit: (1) Le règlement (CE) n o 1331/2008 détermine les modalités procé durales régissant la mise à jour des listes de substances dont la
B RÈGLEMENT (UE) N o 10/2011 DE LA COMMISSION du 14 - Ineris
02011R0010 — FR — 29 08 2019 — 014 001 — 2 RÈGLEMENT (UE) N o 10/2011 DE LA COMMISSION du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à
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