Conditions Générales d’Adhésion

conditions générales d’adhésion sont réputées avoir été acceptées sans réserve par les Membres, et sont portées à leur connaissance par tout moyen utile au moment de l’adhésion 1 Concept, fonctionnement et contreparties ENTRE PARENTHESES est un réseau d'affaires, apolitique et laïque,

Conditions Générales d’Adhésion

Vous avez adhéré au contrat d’assurance collective à adhésion facultative souscrit par Carrefour Banque Les présentes Conditions Générales détaillent les modalités et conditions applicables Le détail de vos garanties et leur fonctionnement sont repris aux « notices d’information »

Conditions Générales dAdhésion - csibmfr

Conditions Particulières au Contrat d’Adhésion L’Adhérent(e) qui entend subordonner son engagement contractuel à certaines conditions doit les exprimer par courrier recommandé avec accusé de réception auprès du Club Sportif IBM France de Paris

ANNEXE 3 Programme d’échange RCI – Conditions générales d

1 4 Les présentes Conditions générales d’Adhésion sont régies par le droit anglais et gallois et interprétées conformément à celui-ci, quelle que soit la nationalité de l’Adhérent 1 5 D’autres programmes et services offerts, à la discrétion de RCI, par RCI ou par des tiers avec l’autorisation de RCI sont soumis à des

CONDITIONS GENERALES DADHESION

Conditions d’adhésion: seules les personnes physiques répondant à la qualité de consommateur de plus de 18 ans peuvent adhérer au programme et devenir membre 3 2 Procédure d’adhésion: l’adhésion au programme est réalisée exclusivement via les sites internet de vente en ligne des stations des Portes du Soleil Aucune adhésion au

CONDITIONS GENERALES D’ADHESION

Les présentes conditions générales d’adhésion (les « Conditions Générales ») au Programme Reconnaissance Client sont proposées par Relais & Châteaux Entreprise, société par actions simplifiée au capital social de 1 024 515 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des