REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) VALANT CAHIER DES CLAUSES
MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) VALANT CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES (CCATP) MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (passé en application des articles L 2113-10 et R 2113-1, L 2123-1 et R 2123-1 du Code de la commande publique) M A R C H É P O N C T U E L n° 2020-8400-011 Objet de la consultation
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) VALANT CAHIER DES CLAUSES
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) VALANT CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES (CCATP) MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (passé en application des articles L 2113-10 et R 2113-1, L 2123-1 et R 2123-1 du Code de la commande publique) FOURNITURE ET MAINTENANCE DES EXTINCTEURS ET DES EQUIPEMENTS DE LUTTE CONTRE L’INCENDIE
MARCHE PUBLIC DE SERVICES RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
2-4 Compléments à apporter au cahier des clauses administratives et techniques particulières Les candidats n’ont pas à apporter de complément au Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières (CCATP) 2-5 Variantes Les candidats doivent répondre à la solution de base
Règlement de consultation (RC) - Lot
Les candidats doivent présenter une offre conforme à l'article 6 du présent Règlement de la Consultation et conforme au Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières, (CCATP) et à l’Ate d’engagement 2 5 1 : Les Variantes :
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
ACCORD-CADRE PORTANT SUR L’APPROVISIONNEMENT EN FOURNITURES DE BUREAU REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Date limite de remise des offres : le 25 janvier 2021 à 23h59 Appel d’offres ouvert passé en application du Code de la commande publique, notamment des articles R 2124-1 et R 2124-2
RÈGLEMENT DE CONSULTATION MISSION DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
4 1 Contenu et retrait du dossier de consultation Le Dossier de Consultation contient les pièces suivantes : le présent règlement de la consultation, l’acte d’engagement (AE), le Cahier des clauses administratives et techniques particulières (CCATP), le cadre de décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF),
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Marché de fournitures
- le cahier des clauses administratives et techniques particulières (CCATP) 2 6 – Modifications des documents de la consultation Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’apporter au plus tard 7 jours avant la date limite fixée
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Marché de fournitures
- le règlement de la consultation (RC) ; - l’acte d’engagement (AE) du lot 1 ; - l’acte d’engagement (AE) du lot 2 ; - le cahier des clauses administratives et techniques particulières (CCATP), commun aux deux lots
[PDF] COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L HOMME EUROPEAN COURT OF HUMAN RIGHTS
[PDF] Association de préfiguration d une Plateforme du Commerce Equitable en Aquitaine. Convention 2012
[PDF] Le master complémentaire en médecine générale fait l objet de dispositions particulières.
[PDF] Diplôme de Qualification en Physique Radiologique et Médicale
[PDF] Manuel Utilisateur. de l application CLEO. Outil de gestion de demandes & réponses de certificats avec le serveur d inscription.
[PDF] PROJET INNOVANT 2010-2011 BILAN
[PDF] Communiqué à l attention des candidats à la session 2015 du concours externe d ingénieur territorial : diplômes et équivalences
[PDF] Propositions de BPCE Dans le cadre d un projet d accord, BPCE propose les points suivants.
[PDF] Formulaire de renseignements du service d incendie
[PDF] Licence Langues, littératures et civilisations étrangères
[PDF] La procédure d accréditation
[PDF] 2) Les principales évolutions des montants (budget principal + budgets annexes)
[PDF] Formation Internet / Infographie
[PDF] J aime nous sentir en sécurité. www.arkeasecurite.fr