[PDF] Résolutions approuvées par le Conseil d’administration 13

Résolutions approuvées par le Conseil d’administration 13

Résolution confidentielle [Résolution rédigée] Résolu (2012 10 13 07), le Conseil approuve de conserver la confidentialité de toute ou d’une partie des

Médiation - Maryland Judiciary

Résolution alternative des litiges du tribunal de première instance du Maryland Le tribunal de première instance reconnaît que pour nombre de conflits, il est parfois préférable d’avoir recours à la médiation ou à une autre option de résolution des litiges Les coordinateurs du programme de mode

CONFIDENTIALITÉ ACCESSIBILITÉ SIMPLICITÉ A MC est un

Protocole de résolution de Rainforest Alliance

mesure du possible, l’identité des personnes affectées doit rester confidentielle Lors de la résolution d'un cas impliquant des enfants, les titulaires de certificat doivent protéger la sécurité et les meilleurs intérêts des enfants b Principes des droits de l’Homme, législation nationale et engagement avec l’application de la loi

COMITÉ DE NORMALISATION PAJLO VOCABULAIRE DES MODES

En anglais, on met l’accent sur l’écoute dite confidentielle En français, la traduction littérale « écoute confidentielle » est déjà employée pour faire référence aux services offerts aux personnes en détresse ou qui ont besoin d’aide Il y aurait une autre possibilité soit « audition confidentielle »

Résolution IATA 700 Annexe B FICHE DE RENSEIGNEMENTS POUR LES

Ce document à renseigner en complément du document « Résolution IATA 700 Annexe A » NOTE A L’ATTENTION DU MEDECIN TRAITANT Ces renseignements sont destinés aux médecins d'Air Corsica spécialisés en médecine aéronautique Les informations en réponse à ce questionnaire seront traitées de manière confidentielle Elles ont pour but

Procès-verbaux - ICANN

Procès-verbaux 13 octobre 2012 Page 4 sur 9 Fondements de la résolution 2012 10 13 02 En vertu de son engagement de responsabilité vis à vis de la

Résolution ICC-ASP/17/Res

Résolution ICC-ASP/17/Res 2 Adoptée à la 11e séance plénière, le 11 décembre 2018, par consensus ICC-ASP/17/Res 2 Résolution pour les amendements de la règle 26 du Règlement de procédure et de preuve L’Assemblée des États Parties, Rappelant la nécessité de mener un dialogue structuré entre les États Parties et la

Entreprise Familiale - KPMG

totalement confidentielle Nous pouvons ensuite vous faire des recommandations fondées sur l’expérience que nous avons acquise auprès d’autres entreprises familiales *Source : Family Firm Institute (FFI) “ 1

TRENTIEME RAPPORT DU PROCUREUR DE LA COUR PENALE « Cour ») l

1 Dans sa résolution 1593 du 31 mars 2005, le Conseil de sécurité des Nations Unies (l e « Conseil ») a déféré au Procureur de la Cour pénale internationale (l a « CPI » ou la « Cour ») l a situation au Darfour depuis le 1er juillet 2002 2 Le Conseil a invité le Procureur à l’informer tous les six mois de la suite donnée à la