VILLE DE LA GARENNE-COLOMBES SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
2 5 3 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°8 à la convention de délégation de service public ayant pour objet le financement, la conception, la construction, l’exploitation d’un parc de stationnement sous la place de la Liberté,
CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE
Réseau Tbc - Clôture du contrat de délégation de service public - Décompte définitif - Approbation - Autorisation (n°22893) M DUPRAT 2015/6/ 8 Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels relatifs aux DSP de stationnement - BP3000 et Central parcs pour l'activité de l'exercice 2014 (n°22860)
Le Conseil de la Métropole se réunira, à ROUEN, le 4 novembre
Stationnement - Délégation de Service Public pour l'exploitation des parcs de stationnement de l'Hôtel de Ville, de la Cathédrale, du Vieux Marché et de l'Opéra - Avenant n° 5 au contrat conclu avec la Société Publique Locale Rouen Normandie Stationnement : autorisation de signature N°20 Rapporteur : Patricia BAUD
Compte rendu des décisions prises lors de la 48 réunion
Avenant n°2 à la convention de délégation de service public du 01 01 2018 confiant délégation de service public des parcs en ouvrage du Carré Louvain et du Moulin - d’appliquer la nouvelle loi tarifaire permettant d’offrir la gratuité des deux premières heures de stationnement aux usagers des parcs de stationnement du Carré
RAPPORTEURS PV N°
Réseau Tbc - Clôture du contrat de délégation de service public - Décompte définitif - Approbation - Autorisation - 2015/0338 ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ M DUPRAT 2015/6/ 8 Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels relatifs aux DSP de stationnement - BP3000 et Central parcs, - pour l'activité de
ADMINISTRATIFS
20201208-n°8 Chauffage Urbain : avenant n° 1 au contrat de délégation du service public de production, transport et distribution d’énergie calorifique – approbation du règlement de service modifié 52 20201208-n°9 Association Ferme d'Ecancourt : subvention exceptionnelle - avenant n°2 à la convention Publication dans
Commission Générale des Finances du 22 juin 2015
609 29 2015-0152 Réseau de Chauffage Urbain de la Ville de Poitiers - Avenant n° 5 au contrat de Délégation de Service Public - P J : avenant 5 DSP SERVICE HYGIENE PUBLIQUE ET QUALITE ENVIRONNEMENTALE 618 30 2015-0165 67 - Charges exceptionnelles du domaine et ventes diverses : Annulation de titre de recette sur année antérieure
VILLE DE CHAMBERY
CONVENTION OU 18 JUILLET 2002 adopté à l'unanimité Décide la mise en place d'un avenant n·1 tripartite (projet ci-jointl à 3 RELATIVE A LA MISE A Josiane Beaud la convention du 18 juillet 2002, relative à la mise à disposition des DISPOSITION DE LA TOUR biens immobiliers du centre d'incendie et de secours de Chambéry,
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