Règlement de la Consultation (RC)
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REGLEMENT DE LA CONSULTATION (Phase candidatures)
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REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Règlement de la consultation 2 Article 1 – Objet de la consultation Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la commune du VAL Article 2 : Conditions de la consultation 2-1- La présente consultation est lancée sous forme de procédure d’appel d’offres ouvert
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION
ENSP - Règlement de consultation du Marché n°2PFCI/2014/01 page 1/2 MARCHES PUBLICS RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION 1 - Nom, adresse, numéro de téléphone, numéro de télécopieur, adresse électronique de l’acheteur
Règlement de la consultation - cdn1_2reseaudesvillesfr
Règlement de la consultation Objet de la consultation Réalisation du bulletin d’informations municipales « Le Mag » : Lot n° 1 : Mise en page et conception du bulletin d’informations municipales « Le Mag » ; Lot n° 2 : Impression, façonnage et livraison du bulletin d’informations municipales « Le Mag » Pouvoir adjudicateur
Règlement de la Consultation
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Article premier : Objet et étendue de la consultation 1 1 - Objet de la consultation La présente consultation concerne : Mise en conformité PMR de la salle « Le Parc » Lieu(x) d’exécution : 60 rue du collège – 74800 La Roche sur Foron 1 3 - Décomposition de la consultation
RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Concession de service public
Contenu du dossier de consultation Le dossier de consultation comporte les éléments suivants : - le présent règlement de consultation ; - le projet de contrat (cahier des charges) ; - la liste des effectifs à reprendre ; - la description des locaux Article 3 – Modalités et conditions de remise des candidatures et des offres
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION - Ville de Mios
rc – reglement de la consultation mapa n°15-2012 1/8 marchÉ public de travaux ville de mios service commande publique place du xi novembre bp13 33380 mios rÈglement de la consultation marchÉ de travaux de charpente et fourniture et pose d’un bardage en bac acier sur la faÇade ossature bois du gymnase de la commune de mios
Règlement de la Consultation - Le FabLab de Nîmes
Le dossier de consultation contient les pièces suivantes : Le règlement de la consultation (R C ) L’ate d’engagement (A E ) et ses annexes, pour chaque lot Le cahier des clauses administratives particulières (C C A P ), commun à tous les lots,
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