KM C224e-20180803171128

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA MEUSE Annexe à l'arrêté préfectoral modifiant l'arrêté n°2010-0013 du 21 janvier 2010 relatif à la liste des cours d'eau à prendre en compte pour l'application, dans le département de la Meuse, des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) ID VMIage Cours cf eau Longueur (km)

PRÉFET DE LA MEUSE Direction Départementale des Territoires

Direction Départementale des Territoires Prise d’un arrêté préfectoral fixant la liste des espèces d’animaux classés nuisibles et leurs modalités de destruction dans le département de la Meuse jusqu’au 30 juin 2017 1 OBJET Le projet d’arrêté préfectoral présenté a pour objet d’arrêter la liste des espèces d’animaux

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n

PREFET DE LA MEUSE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° 2011- 0320 concernant le statut du fermage applicable dans le département de la MEUSE Le Préfet de la Meuse, Officier de la Légion d'honneur, Officier de l'Ordre National du Mérite,

KM C224e-20190718153046 - Site officiel des Maires de Meuse

PRÉFET DE LA MEUSE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ARRÊTÉ PRÉFECTORAL no 2019 - réglementant les usages de l'eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département de la Meuse Le Préfet de la Meuse, VU le Code de l'Environnement et notamment les articles L 211-2 à 1 211-3, L 214-7, 14 215-7,

KM C224e-20190718155612

Jul 18, 2019 · PRÉFET DE LA MEUSE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ARRÊTÉ PRÉFECTORAL no 2019 - Portant interdiction de pêche dans divers cours d'eau classés en première et deuxième catégorie piscicole dans le département de la Meuse Le Préfet de la Meuse, VU le Code de I 'Environnement et notamment son article R 436-8

MAIRIE DE DUGNY/MEUSE-20190722162541

PRÉFET DE LA MEUSE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ARRÊTÉ PRÉFECTORAL no 2019 - réglementant les usages de reau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département de la Meuse Le Préfet de la Meuse, VU le Code de l'Environnement et notamment les articles L 211-2 à L 211-3, 1„ 214-7, L 21 5-7,

KM C224e-20170831180637 - meusechambre-agriculturefr

PRÉFET DE LA MEUSE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ARRÊTÉ PRÉFECTORAL no 2017-S 903 Appliquant des restrictions des usages de l'eau Sur la zone Moselle - Niveau alerte renforcée La Préfète de la Meuse, Chevalier de l'Ordre National du Mérite,

FDC55 Site de la Fédération des Chasseurs de la Meuse

PREFET DE LA MEUSE DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ARRÊTÉ PRÉFECTORAL no 2012- APPROUVANT LE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE GESTION CYNEGETIQUE DE LA MEIJSE Le Préfet de la Meuse, Officier de la Légion d'honneur, Officier de l'Ordre National du Mérite vu le code de l'environnement et notamment ses articles L 420-1, L 421-5, L 425-1 à